Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien courant, de réparations et de remise en état des bâtiments et des logements du patrimoine d'habitat Sud Deux-Sèvres
Habitat Sud Deux-Sèvres
Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien courant, de réparations, et de remise en état des bâtiments et des logements du patrimoine de l'office.
Les travaux seront réalisés à l'intérieur ou à l'extérieur de bâtiments occupés ou non et à l'intérieur de logements occupés ou non. Hormis pour les lots nº 15 et 16 s'exécutant sur l'ensemble du patrimoine, l'accord-cadre est alloti par corps d'état et en 2 zones géographiques correspondantes aux secteurs de rattachement de gestion des agences.
Les listes du patrimoine de chaque zone sont fournies en annexe du CCTP.
La description des prestations et leurs spécifications sont indiquées dans le CCTP, ses annexes et aux BPU.
Accord-cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans minimum et sans maximum avec un opérateur économique en application des articles 78-i-3 Al, 78-ii-3 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le délai de réception des offres était de 2018-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Couvertures Lopez
- • Da Silva Carrelage
- • Elsecom
- • FCE
- • France Menuisiers
- • Guinot SAS
- • Proxiserve
- • Rev'Atlantique Peinture
- • SARL Moynet Alu
- • SARL Reverdy
- • Troubat
- • Autres travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de remise en état et de remise à neuf
- • Carrelages › Carrelage de sols
- • Matériaux de bâtiment › Peintures et revêtements muraux
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Mise en place de plafonds suspendus
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Travaux de cloisonnement
- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture
- • Travaux de câblage et d'installations électriques › Travaux d'installations électriques
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
- • Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de plâtrerie
- • Travaux de peinture et de vitrerie › Travaux de vitrerie
- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de pose de sols › Travaux de pose de revêtements de sols souples
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-09-28 | Avis de marché |
| 2019-02-15 | Avis d'attribution de marché |
| 2019-05-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de remise en état et de remise à neuf
Numéro de référence: 2018TVX008
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de remise en état et de remise à neuf 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Travaux de maçonnerie et de briquetage 📦
Travaux de couverture 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Travaux de menuiserie et de charpenterie 📦
Serrurerie 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Travaux de pose de sols 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Travaux de plomberie 📦
Peintures et revêtements muraux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat Sud Deux-Sèvres
Adresse postale: 8 rue François Viete
Code postal: 79026
Commune postale: Niort
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat-sud79.fr 🌏
Courrier électronique: www.contact@habitat-sud79.fr 📧
Téléphone: +33 549092000 📞
Fax: +33 549092099 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_CQC8NWKm3j 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_CQC8NWKm3j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-28 📅
Date limite de soumission: 2018-11-08 📅
Date de publication: 2018-10-03 📅
Date de début: 2019-01-28 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 190-428855
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Maçonnerie / Terrassements Zone agences Clou-Bouchet/Maintenon et Saint-Maixent l'ecole
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Travaux de Maçonnerie /Terrassements Zone agence Parc
Valeur estimée hors TVA: 58 901 EUR 💰
Intitulé du lot: Couverture / Zinguerie Zone agences Clou-Bouchet/Maintenon et Saint-Maixent l'ecole
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Couverture / Zinguerie Zone agence Parc
Numéro du lot: 4
Brève description: Travaux de Couverture / Zinguerie Zone agence Parc
Valeur estimée hors TVA: 87 983 EUR 💰
Intitulé du lot: Plâtrerie / Carrelage / Faïence / Cloisons sèches Zone agences Clou-Bouchet / Maintenon et Saint-Maixent l'ecole
Numéro du lot: 5
Brève description:
Intitulé du lot: Plâtrerie / Carrelage / Faïence / Cloisons sèches Zone agence Parc
Numéro du lot: 6
Brève description: Travaux de Plâtrerie / Carrelage / Faïence / Cloisons sèches Zone agence Parc
Valeur estimée hors TVA: 82 183 EUR 💰
Intitulé du lot: Menuiserie / Charpente / Faux Plafonds/ Vitrerie Zone agences Clou-Bouchet/Maintenon et Saint-Maixent l'ecole
Numéro du lot: 7
Brève description:
Intitulé du lot: Menuiserie / Charpente / Faux Plafonds / Vitrerie Zone agence Parc
Numéro du lot: 8
Brève description: Travaux de Menuiserie / Charpente / Faux Plafonds / Vitrerie Zone agence Parc
Valeur estimée hors TVA: 254 464 EUR 💰
Intitulé du lot: Serrurerie Zone agences Clou-Bouchet / Maintenon et Saint-Maixent l'ecole
Numéro du lot: 9
Brève description:
Intitulé du lot: Serrurerie Zone agence Parc
Numéro du lot: 10
Brève description: Travaux de Serrurerie Zone agence Parc
Valeur estimée hors TVA: 28 307 EUR 💰
Intitulé du lot: Etanchéité Zone agences Clou-Bouchet / Maintenon et Saint-Maixent l'ecole
Numéro du lot: 11
Brève description:
Intitulé du lot: Etanchéité Zone agence Parc
Numéro du lot: 12
Brève description: Travaux d'etanchéité Zone agence Parc
Valeur estimée hors TVA: 6 658 EUR 💰
Intitulé du lot: Revêtements sols souples Zone agences Clou-Bouchet / Maintenon et Saint-Maixent l'ecole
Numéro du lot: 13
Brève description:
Intitulé du lot: Revêtement sols souples Zone agence Parc
Numéro du lot: 14
Brève description: Travaux de Revêtement sols souples Zone agence Parc
Valeur estimée hors TVA: 129 869 EUR 💰
Intitulé du lot: Electricité / Courant faible / Interphonie
Numéro du lot: 15
Brève description:
Intitulé du lot: Plomberie / Sanitaires/Chauffage
Numéro du lot: 16
Brève description:
Intitulé du lot: Peinture / Revêtements Muraux Zone agences Clou-Bouchet / Maintenon et Saint-Maixent l'ecole
Numéro du lot: 17
Brève description:
Intitulé du lot: Peinture / Revêtements Muraux Zone agence Parc
Numéro du lot: 18
Brève description: Travaux de Peinture / Revêtements Muraux Zone agence Parc
Valeur estimée hors TVA: 868 702 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_CQC8NWKm3j 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat Sud Deux-Sèvre
Adresse postale: 8 rue François Viète
Point de contact: Pôle marchés publics
Téléphone: +33 549092023 📞
Courrier électronique: chigej@habitat-sud79.fr 📧
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_CQC8NWKm3j 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://www.ta-poitiers.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Adresse postale: esplanade Rodesse, 103 bis rue de Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33069
Téléphone: +33 557019751 📞
Fax: +33 557019750 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 190-428855 (2018-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de remise en état et de remise à neuf
Numéro de référence: 2018TVX008
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien courant, de réparations, et de remise en état des bâtiments et des logements du patrimoine de l'office.
Les travaux seront réalisés à l'intérieur ou à l'extérieur de bâtiments occupés ou non et à l'intérieur de logements occupés ou non. Hormis pour les lots nº 15 et 16 s'exécutant sur l'ensemble du patrimoine, l'accord-cadre est alloti par corps d'état et en 2 zones géographiques correspondantes aux secteurs de rattachement de gestion des agences.
Les listes du patrimoine de chaque zone sont fournies en annexe du CCTP.
La description des prestations et leurs spécifications sont indiquées dans le CCTP, ses annexes et aux BPU.
Accord-cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans minimum et sans maximum avec un opérateur économique en application des articles 78-i-3
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de remise en état et de remise à neuf 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Travaux de maçonnerie et de briquetage 📦
Travaux de couverture 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Travaux de menuiserie et de charpenterie 📦
Serrurerie 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Travaux de pose de sols 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Travaux de plomberie 📦
Peintures et revêtements muraux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat Sud Deux-Sèvres
Adresse postale: 8 rue François Viete
Code postal: 79026
Commune postale: Niort
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat-sud79.fr 🌏
Courrier électronique: www.contact@habitat-sud79.fr 📧
Téléphone: +33 549092000 📞
Fax: +33 549092099 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_CQC8NWKm3j 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_CQC8NWKm3j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-28 📅
Date limite de soumission: 2018-11-08 📅
Date de publication: 2018-10-03 📅
Date de début: 2019-01-28 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 190-428855
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Chaque lot sera conclu sans minimum ni maximum. Dès lors, les estimations de la valeur de chaque lot pour la durée totale de chaque accord-cadre (y compris période de reconduction) indiquées au présent avis sont données à titre purement indicatif et n'engagent nullement l'acheteur sur un quelconque volume ou montant de commande auprès des futurs titulaires.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien courant, de réparations, et de remise en état des bâtiments et des logements du patrimoine de l'office.
Les travaux seront réalisés à l'intérieur ou à l'extérieur de bâtiments occupés ou non et à l'intérieur de logements occupés ou non. Hormis pour les lots nº 15 et 16 s'exécutant sur l'ensemble du patrimoine, l'accord-cadre est alloti par corps d'état et en 2 zones géographiques correspondantes aux secteurs de rattachement de gestion des agences.
Afficher plus
Les listes du patrimoine de chaque zone sont fournies en annexe du CCTP.
La description des prestations et leurs spécifications sont indiquées dans le CCTP, ses annexes et aux BPU.
Accord-cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans minimum et sans maximum avec un opérateur économique en application des articles 78-i-3
Intitulé du lot: Maçonnerie / Terrassements Zone agences Clou-Bouchet/Maintenon et Saint-Maixent l'ecole
Numéro du lot: 1
Brève description:
Travaux de Maçonnerie / Terrassements Zone agences Clou-Bouchet/Maintenon et Saint-Maixent l'ecole
Valeur estimée hors TVA: 72 611 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale allant du 28/01/2019 jusqu'au 31/12/19. Il pourra ensuite être reconduit pour une nouvelle période de 12 mois
Intitulé du lot: Maçonnerie /Terrassements Zone agence Parc
Numéro du lot: 2
Brève description: Travaux de Maçonnerie /Terrassements Zone agence Parc
Valeur estimée hors TVA: 58 901 EUR 💰
Intitulé du lot: Couverture / Zinguerie Zone agences Clou-Bouchet/Maintenon et Saint-Maixent l'ecole
Numéro du lot: 3
Brève description:
Travaux de Couverture / Zinguerie Zone agences Clou-Bouchet/Maintenon et Saint-Maixent l'ecole
Valeur estimée hors TVA: 49 709 EUR 💰
Intitulé du lot: Couverture / Zinguerie Zone agence Parc
Numéro du lot: 4
Brève description: Travaux de Couverture / Zinguerie Zone agence Parc
Valeur estimée hors TVA: 87 983 EUR 💰
Intitulé du lot: Plâtrerie / Carrelage / Faïence / Cloisons sèches Zone agences Clou-Bouchet / Maintenon et Saint-Maixent l'ecole
Numéro du lot: 5
Brève description:
Travaux de Plâtrerie / Carrelage / Faïence / Cloisons sèches Zone agences Clou-Bouchet / Maintenon et Saint-Maixent l'ecole
Valeur estimée hors TVA: 61 577 EUR 💰
Intitulé du lot: Plâtrerie / Carrelage / Faïence / Cloisons sèches Zone agence Parc
Numéro du lot: 6
Brève description: Travaux de Plâtrerie / Carrelage / Faïence / Cloisons sèches Zone agence Parc
Valeur estimée hors TVA: 82 183 EUR 💰
Intitulé du lot: Menuiserie / Charpente / Faux Plafonds/ Vitrerie Zone agences Clou-Bouchet/Maintenon et Saint-Maixent l'ecole
Numéro du lot: 7
Brève description:
Travaux de Menuiserie / Charpente / Faux Plafonds/ Vitrerie Zone agences Clou-Bouchet/Maintenon et Saint-Maixent l'ecole
Valeur estimée hors TVA: 266 018 EUR 💰
Intitulé du lot: Menuiserie / Charpente / Faux Plafonds / Vitrerie Zone agence Parc
Numéro du lot: 8
Brève description: Travaux de Menuiserie / Charpente / Faux Plafonds / Vitrerie Zone agence Parc
Valeur estimée hors TVA: 254 464 EUR 💰
Intitulé du lot: Serrurerie Zone agences Clou-Bouchet / Maintenon et Saint-Maixent l'ecole
Numéro du lot: 9
Brève description:
Travaux de Serrurerie Zone agences Clou-Bouchet / Maintenon et Saint-Maixent l'ecole
Valeur estimée hors TVA: 54 410 EUR 💰
Intitulé du lot: Serrurerie Zone agence Parc
Numéro du lot: 10
Brève description: Travaux de Serrurerie Zone agence Parc
Valeur estimée hors TVA: 28 307 EUR 💰
Intitulé du lot: Etanchéité Zone agences Clou-Bouchet / Maintenon et Saint-Maixent l'ecole
Numéro du lot: 11
Brève description:
Travaux d'etanchéité Zone agences Clou-Bouchet / Maintenon et Saint-Maixent l'ecole
Valeur estimée hors TVA: 9 737 EUR 💰
Intitulé du lot: Etanchéité Zone agence Parc
Numéro du lot: 12
Brève description: Travaux d'etanchéité Zone agence Parc
Valeur estimée hors TVA: 6 658 EUR 💰
Intitulé du lot: Revêtements sols souples Zone agences Clou-Bouchet / Maintenon et Saint-Maixent l'ecole
Numéro du lot: 13
Brève description:
Travaux de Revêtements sols souples Zone agences Clou-Bouchet / Maintenon et Saint-Maixent l'ecole
Valeur estimée hors TVA: 191 695 EUR 💰
Intitulé du lot: Revêtement sols souples Zone agence Parc
Numéro du lot: 14
Brève description: Travaux de Revêtement sols souples Zone agence Parc
Valeur estimée hors TVA: 129 869 EUR 💰
Intitulé du lot: Electricité / Courant faible / Interphonie
Numéro du lot: 15
Brève description:
Travaux d'electricité / Courant faible / Interphonie Le présent lot est soumis à des mesures d'astreinte définies au CCAP
Valeur estimée hors TVA: 321 818 EUR 💰
Intitulé du lot: Plomberie / Sanitaires/Chauffage
Numéro du lot: 16
Brève description:
Travaux de Plomberie / Sanitaires/Chauffage Le présent lot est soumis à des mesures d'astreinte définies au CCAP
Valeur estimée hors TVA: 376 431 EUR 💰
Intitulé du lot: Peinture / Revêtements Muraux Zone agences Clou-Bouchet / Maintenon et Saint-Maixent l'ecole
Numéro du lot: 17
Brève description:
Travaux de Peinture / Revêtements Muraux Zone agences Clou-Bouchet / Maintenon et Saint-Maixent l'ecole
Valeur estimée hors TVA: 899 517 EUR 💰
Intitulé du lot: Peinture / Revêtements Muraux Zone agence Parc
Numéro du lot: 18
Brève description: Travaux de Peinture / Revêtements Muraux Zone agence Parc
Valeur estimée hors TVA: 868 702 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Patrimoine agences Clou-Bouchet/Maintenon et Saint-Maixent l'ecole d'habitat Sud Deux-Sèvres
Patrimoine agence Parc d'habitat Sud Deux-Sèvres
Patrimoine agences Clou-Bouchet / Maintenon et Saint-Maixent l'ecole
Patrimoine agences Clou-Bouchet/Maintenon et Saint-Maixent l'ecole
Patrimoine agences Clou-Bouchet / Maintenon et Saint-Maixent l'ecole d'habitat Sud Deux-Sèvres
Patrimoine agence parc d'habitat Sud Deux-Sèvres
Patrimoine agence Parc Habitat Sud Deux-Sèvres
Ensemble du Patrimoine d'habitat Sud Deux-Sèvres
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) dans leur version à jour ou le DUME pour présenter leur candidature. Le DC1 et DC2 à jour sont fournis au DCE.
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
Afficher plus
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d affaires concernant les travaux objet du contrat, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
Afficher plus
— déclaration appropriée de banques ou preuve d une assurance pour les risques professionnels.
Les renseignements concernant les capacités techniques et professionnelles de l'entreprise:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— preuve de la capacité du candidat, notamment par des certificats de qualification (OPQCB, Qualibat, Qualifélec, FNTP, CHIH…Ou tout équivalent) en cours de validité (de moins d'1 an) ou des références de travaux assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants attestant de la compétence du candidat à réaliser les travaux pour lesquels il se porte candidat (de moins de 5 ans),
Afficher plus
— attestations de compétence amiante au titre de la sous-section 4, tant pour les encadrants techniques et de chantier que pour l'ensemble du personnel amené à intervenir en sous-section 4.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_CQC8NWKm3j 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat Sud Deux-Sèvre
Adresse postale: 8 rue François Viète
Point de contact: Pôle marchés publics
Téléphone: +33 549092023 📞
Courrier électronique: chigej@habitat-sud79.fr 📧
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_CQC8NWKm3j 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Les prochains avis seront émis après la fin de la durée de l'accord-cadre, soit 11 mois à la fin de la période initiale ou soit 23 mois en cas de reconduction.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://www.ta-poitiers.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Adresse postale: esplanade Rodesse, 103 bis rue de Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33069
Téléphone: +33 557019751 📞
Fax: +33 557019750 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 190-428855 (2018-09-28)
Avis d'attribution de marché (2019-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 2501492.30 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 7 rue Claude Debussy
Code postal: 79101
Commune postale: Thouars
Contact
Adresse Internet: http://www.79habitat.fr 🌏
Courrier électronique: contact@79habitat.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-15 📅
Date de publication: 2019-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 036-080254
Se réfère à l'avis: 2018/S 190-428855
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maçonnerie / Terrassements zone agences Clou-Bouchet/Maintenon et Saint-Maixent l'école
Brève description:
Brève description: Travaux de Maçonnerie /Terrassements zone agence Parc.
Intitulé du lot: Couverture / Zinguerie zone agences Clou-Bouchet/Maintenon et Saint-Maixent l'ecole
Brève description:
Brève description: Travaux de Couverture / Zinguerie zone agence Parc.
Intitulé du lot: Plâtrerie / Carrelage / Faïence / Cloisons sèches zone agences Clou-Bouchet / Maintenon et Saint-Maixent l'école
Brève description:
Brève description: Travaux de Plâtrerie / Carrelage / Faïence / Cloisons sèches zone agence Parc.
Intitulé du lot: Menuiserie / Charpente / Faux plafonds/ Vitrerie zone agences Clou-Bouchet/Maintenon et Saint-Maixent l'école
Brève description:
Brève description: Travaux de menuiserie / Charpente / Faux plafonds / Vitrerie zone agence parc.
Intitulé du lot: Serrurerie zone agences Clou-Bouchet / Maintenon et Saint-Maixent l'école
Brève description:
Brève description: Travaux de serrurerie zone agence Parc.
Intitulé du lot: Étanchéité zone agences Clou-Bouchet / Maintenon et Saint-Maixent l'école
Brève description:
Brève description: Travaux d'étanchéité zone agence Parc.
Intitulé du lot: Revêtements sols souples zone agences Clou-Bouchet / Maintenon et Saint-Maixent l'école
Brève description:
Brève description: Travaux de revêtement sols souples zone agence Parc.
Intitulé du lot: Électricité / Courant faible / Interphonie
Brève description:
Intitulé du lot: Peinture / Revêtements muraux zone agences Clou-Bouchet / Maintenon et Saint-Maixent l'école
Brève description:
Brève description: Travaux de peinture / Revêtements muraux zone agence parc.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-16 📅
Nom: Troubat
Adresse postale: ZI La Clielle, 13 rue du Cottereau
Commune postale: Frontenay-Rohan-Rohan
Code postal: 79270
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Adresse Internet: http://www.troubat-79.fr 🌏
Valeur totale du marché: 111 644 EUR 💰
95523.50 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-01-15 📅
Nom: Couvertures Lopez
Adresse postale: ZA La Croix d'Ingand
Commune postale: Mauzé-Thouarsais
Code postal: 79100
Adresse Internet: http://www.guesneau-couverture-lopez.fr 🌏
Valeur totale du marché: 32686.57 EUR 💰
49230.60 EUR 💰
Nom: France menuisiers
Adresse postale: 68 rue de Quebec, ZI Chef de Baie
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 175044.61 EUR 💰
Nom: France Menuisiers
Adresse Internet: https://www.france-menuisiers.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 143226.26 EUR 💰
Nom: Fce
Adresse postale: Parc d'activités de la Corne Neuve, 15 rue Ampère
Commune postale: Dompierre-sur-Mer
Code postal: 17139
Adresse Internet: http://www.fce17.com 🌏
Valeur totale du marché: 26674.35 EUR 💰
34826.65 EUR 💰
Nom: Guinot SAS
Adresse postale: 24 rue des Charmes
Commune postale: Bessines
Code postal: 79000
Adresse Internet: http://www.guinot-79.fr 🌏
Valeur totale du marché: 261166.11 EUR 💰
Nom: Elsecom
Adresse postale: 10 rue Augustin Fresnel
Commune postale: Perigny
Code postal: 17180
Adresse Internet: http://www.elsecom.fr 🌏
Valeur totale du marché: 174915.76 EUR 💰
Nom: Proxiserve
Adresse postale: 2 rue Duguay Trouin
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44813
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: http://www.proxiserve.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 225758.04 EUR 💰
Nom: SARL Reverdy
Adresse postale: 875 route de Niort
Commune postale: Aiffres
Code postal: 79230
Adresse Internet: http://www.peinture-aiffres.com 🌏
Nom: Rev'Atlantique Peinture
Adresse Internet: http://www.peinture-aiffres.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 484883.70 EUR 💰
424746.70 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Source: OJS 2019/S 036-080254 (2019-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien courant, de réparations, et de remise en état des bâtiments et des logements du patrimoine de l'office. Les travaux seront réalisés à l'intérieur ou à l'extérieur de bâtiments occupés ou non et à l'intérieur de logements occupés ou non. Hormis pour les lots n
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 7 rue Claude Debussy
Code postal: 79101
Commune postale: Thouars
Contact
Adresse Internet: http://www.79habitat.fr 🌏
Courrier électronique: contact@79habitat.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-15 📅
Date de publication: 2019-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 036-080254
Se réfère à l'avis: 2018/S 190-428855
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux du pôle marchés publics de Deux-Sèvres Habitat au siège administratif, 8 rue François Viète — 79000 Niort et ce, du lundi au vendredi entre 8:00 et 12:00 et entre 13:30 et1 6:00. Un rendez-vous sera fixé dans les 15 jours suivant la date de réception de cette demande.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maçonnerie / Terrassements zone agences Clou-Bouchet/Maintenon et Saint-Maixent l'école
Brève description:
Travaux de Maçonnerie / Terrassements Zone agences Clou-Bouchet/Maintenon et Saint-Maixent l'école.
Intitulé du lot: Maçonnerie /Terrassements zone agence Parc
Brève description: Travaux de Maçonnerie /Terrassements zone agence Parc.
Intitulé du lot: Couverture / Zinguerie zone agences Clou-Bouchet/Maintenon et Saint-Maixent l'ecole
Brève description:
Travaux de Couverture / Zinguerie zone agences Clou-Bouchet/Maintenon et Saint-Maixent l'école.
Intitulé du lot: Couverture / Zinguerie zone agence Parc
Brève description: Travaux de Couverture / Zinguerie zone agence Parc.
Intitulé du lot: Plâtrerie / Carrelage / Faïence / Cloisons sèches zone agences Clou-Bouchet / Maintenon et Saint-Maixent l'école
Brève description:
Travaux de Plâtrerie / Carrelage / Faïence / Cloisons sèches zone agences Clou-Bouchet / Maintenon et Saint-Maixent l'école.
Intitulé du lot: Plâtrerie / Carrelage / Faïence / Cloisons sèches zone agence Parc
Brève description: Travaux de Plâtrerie / Carrelage / Faïence / Cloisons sèches zone agence Parc.
Intitulé du lot: Menuiserie / Charpente / Faux plafonds/ Vitrerie zone agences Clou-Bouchet/Maintenon et Saint-Maixent l'école
Brève description:
Travaux de menuiserie / Charpente / Faux plafonds/ Vitrerie zone agences Clou-Bouchet/Maintenon et Saint-Maixent l'école.
Intitulé du lot: Menuiserie / Charpente / Faux plafonds / Vitrerie zone agence Parc
Brève description: Travaux de menuiserie / Charpente / Faux plafonds / Vitrerie zone agence parc.
Intitulé du lot: Serrurerie zone agences Clou-Bouchet / Maintenon et Saint-Maixent l'école
Brève description:
Travaux de Serrurerie zone agences Clou-Bouchet / Maintenon et Saint-Maixent l'école.
Intitulé du lot: Serrurerie zone agence Parc
Brève description: Travaux de serrurerie zone agence Parc.
Intitulé du lot: Étanchéité zone agences Clou-Bouchet / Maintenon et Saint-Maixent l'école
Brève description:
Travaux d'étanchéité zone agences Clou-Bouchet / Maintenon et Saint-Maixent l'école.
Intitulé du lot: Étanchéité zone agence Parc
Brève description: Travaux d'étanchéité zone agence Parc.
Intitulé du lot: Revêtements sols souples zone agences Clou-Bouchet / Maintenon et Saint-Maixent l'école
Brève description:
Travaux de revêtements sols souples zone agences Clou-Bouchet / Maintenon et Saint-Maixent l'école.
Intitulé du lot: Revêtement sols souples zone agence Parc
Brève description: Travaux de revêtement sols souples zone agence Parc.
Intitulé du lot: Électricité / Courant faible / Interphonie
Brève description:
Travaux d'électricité / Courant faible / Interphone. Le présent lot est soumis à des mesures d'astreinte définies au CCAP.
Travaux de plomberie / Sanitaires/Chauffage. Le présent lot est soumis à des mesures d'astreinte définies au CCAP.
Brève description:
Travaux de peinture / Revêtements muraux zone agences Clou-Bouchet / Maintenon et Saint-Maixent l'école.
Intitulé du lot: Peinture / Revêtements muraux zone agence Parc
Brève description: Travaux de peinture / Revêtements muraux zone agence parc.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Patrimoine agences Clou-Bouchet/Maintenon et Saint-Maixent l'école d'habitat Sud Deux-Sèvres
Patrimoine agences Clou-Bouchet / Maintenon et Saint-Maixent l'école
Patrimoine agences Clou-Bouchet/Maintenon et Saint-Maixent l'école
Patrimoine agences Clou-Bouchet / Maintenon et Saint-Maixent l'école d'habitat Sud Deux-Sèvres
Patrimoine agence parc Habitat Sud Deux-Sèvres
Ensemble du patrimoine d'habitat Sud Deux-Sèvres
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-16 📅
Nom: Troubat
Adresse postale: ZI La Clielle, 13 rue du Cottereau
Commune postale: Frontenay-Rohan-Rohan
Code postal: 79270
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Adresse Internet: http://www.troubat-79.fr 🌏
Valeur totale du marché: 111 644 EUR 💰
95523.50 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-01-15 📅
Nom: Couvertures Lopez
Adresse postale: ZA La Croix d'Ingand
Commune postale: Mauzé-Thouarsais
Code postal: 79100
Adresse Internet: http://www.guesneau-couverture-lopez.fr 🌏
Valeur totale du marché: 32686.57 EUR 💰
49230.60 EUR 💰
Nom: France menuisiers
Adresse postale: 68 rue de Quebec, ZI Chef de Baie
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 175044.61 EUR 💰
Nom: France Menuisiers
Adresse Internet: https://www.france-menuisiers.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 143226.26 EUR 💰
Nom: Fce
Adresse postale: Parc d'activités de la Corne Neuve, 15 rue Ampère
Commune postale: Dompierre-sur-Mer
Code postal: 17139
Adresse Internet: http://www.fce17.com 🌏
Valeur totale du marché: 26674.35 EUR 💰
34826.65 EUR 💰
Nom: Guinot SAS
Adresse postale: 24 rue des Charmes
Commune postale: Bessines
Code postal: 79000
Adresse Internet: http://www.guinot-79.fr 🌏
Valeur totale du marché: 261166.11 EUR 💰
Nom: Elsecom
Adresse postale: 10 rue Augustin Fresnel
Commune postale: Perigny
Code postal: 17180
Adresse Internet: http://www.elsecom.fr 🌏
Valeur totale du marché: 174915.76 EUR 💰
Nom: Proxiserve
Adresse postale: 2 rue Duguay Trouin
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44813
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: http://www.proxiserve.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 225758.04 EUR 💰
Nom: SARL Reverdy
Adresse postale: 875 route de Niort
Commune postale: Aiffres
Code postal: 79230
Adresse Internet: http://www.peinture-aiffres.com 🌏
Nom: Rev'Atlantique Peinture
Adresse Internet: http://www.peinture-aiffres.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 484883.70 EUR 💰
424746.70 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Source: OJS 2019/S 036-080254 (2019-02-15)
Avis d'attribution de marché (2019-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2019TVX002
Brève description:
Valeur totale du marché: 99090.62 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Deux-Sèvres Habitat
Contact
Courrier électronique: contact@habitat79.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-23 📅
Date de publication: 2019-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 101-243744
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Plâtrerie/carrelage/faïence/cloisons sèches zone agences Clou-Bouchet/Maintenon et Saint-Maixent-l'École
Brève description:
Brève description: Travaux de plâtrerie/carrelage/faïence/cloisons sèches zone agence Parc.
Intitulé du lot: Serrurerie zone agences Clou-Bouchet/Maintenon et Saint-Maixent-l'École
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-14 📅
Nom: Da Silva Carrelage
Adresse postale: 5 rue Brin-sur-Seille
Commune postale: Niort
Adresse Internet: https://www.da-silva-carrelage.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 36587.56 EUR 💰
Nom: SARL Moynet Alu
Adresse postale: 81 rue des Guillées
Commune postale: Chauray
Code postal: 79180
Adresse Internet: https://www.moynet-alu79.com 🌏
Valeur totale du marché: 37252.16 EUR 💰
Adresse Internet: https://www.moynet-alu79.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 25250.9 EUR 💰
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Adresse postale: Esplanade Rodesse, 103 bis rue de Belleville
Source: OJS 2019/S 101-243744 (2019-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2019TVX002
Brève description:
Relance des lots nº 5, 6, 9 et 10 déclarés infructueux d' un accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien, de réparations, et de remise en état des bâtiments et des logements de Deux-Sèvres Habitat. Les travaux seront réalisés à l'intérieur ou à l'extérieur de bâtiments occupés ou non et à l'intérieur de logements occupés ou non. L'accord-cadre est alloti par corps d'État et en 2 zones géographiques situées sur le bassin Niortais et Saint-Maixentais. Les listes du patrimoine de chaque zone concernée sont fournies en annexe du CCTP. La description des prestations est indiquée dans le CCTP, ses annexes et aux BPU. Accord-cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans minimum et sans maximum avec un opérateur économique. L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification et est conclu jusqu'au 31.12.2019. Il peut être expressément reconduit pour une période de 12 mois.
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Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Deux-Sèvres Habitat
Contact
Courrier électronique: contact@habitat79.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-23 📅
Date de publication: 2019-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 101-243744
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux du pôle marchés publics de Deux-Sèvres Habitat au siège administratif, 8 rue François Viète — 79000 Niort et ce, du lundi au vendredi entre 8:00 et 12:00 et entre 13:30 et 16:00. Un rendez-vous sera fixé dans les 15 jours suivant la date de réception de cette demande.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Plâtrerie/carrelage/faïence/cloisons sèches zone agences Clou-Bouchet/Maintenon et Saint-Maixent-l'École
Brève description:
Travaux de plâtrerie/carrelage/faïence/cloisons sèches zone agences Clou-Bouchet/Maintenon et Saint-Maixent-l'École.
Intitulé du lot: Plâtrerie/carrelage/faïence/cloisons sèches zone agence Parc
Brève description: Travaux de plâtrerie/carrelage/faïence/cloisons sèches zone agence Parc.
Intitulé du lot: Serrurerie zone agences Clou-Bouchet/Maintenon et Saint-Maixent-l'École
Brève description:
Travaux de serrurerie zone agences Clou-Bouchet/Maintenon et Saint-Maixent-l'École.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Patrimoine agences Clou-Bouchet/Maintenon et Saint-Maixent-l'École de Deux-Sèvres Habitat.
Patrimoine agence Parc de Deux-Sèvres Habitat.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-14 📅
Nom: Da Silva Carrelage
Adresse postale: 5 rue Brin-sur-Seille
Commune postale: Niort
Adresse Internet: https://www.da-silva-carrelage.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 36587.56 EUR 💰
Nom: SARL Moynet Alu
Adresse postale: 81 rue des Guillées
Commune postale: Chauray
Code postal: 79180
Adresse Internet: https://www.moynet-alu79.com 🌏
Valeur totale du marché: 37252.16 EUR 💰
Adresse Internet: https://www.moynet-alu79.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 25250.9 EUR 💰
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994).
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Adresse postale: Esplanade Rodesse, 103 bis rue de Belleville
Source: OJS 2019/S 101-243744 (2019-05-23)
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