Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations de services d'entretien et dépannage des installations de contrôle d'accès et interphonie
Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu en application du décret nº 2016-0360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et de l'ordonnance nº 2015-0899 du 23.7.2015. Les prestations font l'objet de 3 lots géographiques. Le marché est conclu sans minimum et sans maximum pour la durée totale du marché. Les marchés seront conclus pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification. La date prévisionnelle de début du marché est le 1.1.2019. Le marché est reconductible 3 fois 1 année. Les marchés sont traités à prix unitaires. Les variantes ne sont pas autorisées. Les prix sont révisables. En application de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, tous les marchés comportent une action d'insertion sociale par l'activité économique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-02.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-08-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Partenord Habitat
Numéro d'enregistrement national: 37807214400017
Adresse postale: 27 boulevard Vauban, BP 309
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59020
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Étienne Leclercq — Service marchés publics
Téléphone: +33 359032132📞
Courrier électronique: eleclercq@partenordhabitat.fr📧
Fax: +33 320785887 📠
Région: Nord🏙️
URL: http://partenordhabitat.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-partenord.local-trust.com🌏 Communication
URL des documents: http://marches-partenord.local-trust.com🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Partenord Habitat
Numéro d'enregistrement national: 37807214400017
Adresse postale: 27 boulevard Vauban, BP 309 F
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59020
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Technique: Michel Monnet, département patrimoine — DETH — Tél: +33 320785820, courriel: mmonnet@partenordhabitat.fr Administratif: Étienne Leclercq —...”
Personne de contact
Technique: Michel Monnet, département patrimoine — DETH — Tél: +33 320785820, courriel: mmonnet@partenordhabitat.fr Administratif: Étienne Leclercq — Service marchés publics
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Téléphone: +33 359032132📞
Courrier électronique: eleclercq@partenordhabitat.fr📧
Fax: +33 320785887 📠
Région: Nord🏙️
URL: http://partenordhabitat.fr🌏
URL de l'acheteur: http://marches-partenord.local-trust.com🌏 Communication (participation)
Nom: Partenord Habitat
Numéro d'enregistrement national: 37807214400017
Adresse postale: 27 boulevard Vauban, F-59020, Lille
Commune postale: Lille
Code postal: 59020
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Réponse des candidats attendue par voie électronique via le profil acheteur. Les offres sur support papier seront transmises ou déposées, au siège de...”
Personne de contact
Réponse des candidats attendue par voie électronique via le profil acheteur. Les offres sur support papier seront transmises ou déposées, au siège de Partenord Habitat (adresse mentionnée en en-tête, ouvert tous les jours de 8:00 à 17:30, sauf samedis, dimanches et jours fériés)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations de services d'entretien et dépannage des installations de contrôle d'accès et interphonie
18338”
Titre
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations de services d'entretien et dépannage des installations de contrôle d'accès et interphonie
18338
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Produits/services: Services de réparation et d'entretien📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu en application du décret nº 2016-0360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et de l'ordonnance nº...”
Brève description
Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu en application du décret nº 2016-0360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et de l'ordonnance nº 2015-0899 du 23.7.2015. Les prestations font l'objet de 3 lots géographiques. Le marché est conclu sans minimum et sans maximum pour la durée totale du marché. Les marchés seront conclus pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification. La date prévisionnelle de début du marché est le 1.1.2019. Le marché est reconductible 3 fois 1 année. Les marchés sont traités à prix unitaires. Les variantes ne sont pas autorisées. Les prix sont révisables. En application de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, tous les marchés comportent une action d'insertion sociale par l'activité économique.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 884 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire Flandre Grand Littoral
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel d'interphonie📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Flandre Grand Littoral
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations de service pour la réalisation de prestations de services d'entretien et dépannage des installations de contrôle...”
Description du marché
Le présent lot concerne les prestations de service pour la réalisation de prestations de services d'entretien et dépannage des installations de contrôle d'accès et interphonie des diverses résidences et locaux administratifs gérés par Partenord Habitat pour le territoire Flandre Grand Littoral.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 276 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché public est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois sans que sa durée de validité ne puisse excéder 3 ans. La reconduction est considérée...”
Description des renouvellements
Le marché public est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois sans que sa durée de validité ne puisse excéder 3 ans. La reconduction est considérée comme tacite. Le silence gardé par Partenord Habitat reconduit automatiquement le marché public.
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Informations complémentaires: Pour ce lot, il y a 8 566 logements et 790 portiers.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire Lille Métropole
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lille Métropole
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations de service pour la réalisation de prestations de services d'entretien et dépannage des installations de contrôle...”
Description du marché
Le présent lot concerne les prestations de service pour la réalisation de prestations de services d'entretien et dépannage des installations de contrôle d'accès et interphonie des diverses résidences et locaux administratifs gérés par Partenord Habitat pour le territoire Lille Métropole.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 424 000 💰
Description
Informations complémentaires: Pour ce lot, il y a 13 220 logements et 986 portiers.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire Hainaut Douaisis Pévèle et territoire Sambre Avesnois Cambrésis
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Hainaut Douaisis Pévèle / Sambre Avesnois Cambrésis
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations de service pour la réalisation de prestations de services d'entretien et dépannage des installations de contrôle...”
Description du marché
Le présent lot concerne les prestations de service pour la réalisation de prestations de services d'entretien et dépannage des installations de contrôle d'accès et interphonie des diverses résidences et locaux administratifs gérés par Partenord Habitat pour le territoire Hainaut Douaisis Pévèle et territoire Sambre Avesnois Cambrésis.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 184 000 💰
Description
Informations complémentaires: Pour ce lot, il y a 5 661 logements et 517 portiers.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La lettre de candidature sur la base du formulaire DC1;
La déclaration du candidat sur la base du formulaire DC2. Les candidats qui le souhaitent peuvent...”
Liste et brève description des conditions
La lettre de candidature sur la base du formulaire DC1;
La déclaration du candidat sur la base du formulaire DC2. Les candidats qui le souhaitent peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME), à condition qu'il ne constitue pas un échange de données structurées. Le DUME sera produit en lieu et place des DC1 et DC2.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur les 3 derniers exercices disponibles.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;
Une liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;
Une liste des principaux services (d'un type similaire à l'objet de la présente consultation) fournis au cours des 3 dernières années et précisant la date, le montant et le destinataire (public ou privé).
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Le candidat doit fournir la qualification électrotechnique de courant faible (Qualifelec CF2).” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Il est demandé la liste des personnes physiques désignées pour l'exécution du marché justifiant d'une formation prévue à l'arrêté du 23.2.2012 modifié...”
Conditions d'exécution du contrat
Il est demandé la liste des personnes physiques désignées pour l'exécution du marché justifiant d'une formation prévue à l'arrêté du 23.2.2012 modifié définissant les modalités de la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante au titre de la sous-section IV du code du travail conformément à l'article 7.2.1 du règlement de la consultation.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-02
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-05
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Partenord Habitat
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Le séance n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juillet 2019; 2020; 2021 et 2022 selon décision du pouvoir adjudicateur.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3595422342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 168-382699 (2018-08-30)
Objet Champ d'application du marché
Produits/services: Matériel d'interphonie📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu en application du décret n 2016-0360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et de l'ordonnance n...”
Brève description
Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu en application du décret n 2016-0360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et de l'ordonnance n 2015-0899 du 23.7.2015. Les prestations font l'objet de 3 lots géographiques. Le marché est conclu sans minimum et sans maximum pour la durée totale du marché. Les marchés seront conclus pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification. La date prévisionnelle de début du marché est le 1.1.2019. Le marché est reconductible 3 fois une année. Les marchés sont traités à prix unitaires. Les variantes ne sont pas autorisées. Les prix sont révisables. En application de l'article 38 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015, tous les marchés comportent une action d'insertion sociale par l'activité économique.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 408 163 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Flandres Grand Littoral
Description du marché:
“Prestations de services d'entretien et dépannage des installations de contrôle d'accès et interphonie des diverses résidences et locaux administratifs gères...”
Description du marché
Prestations de services d'entretien et dépannage des installations de contrôle d'accès et interphonie des diverses résidences et locaux administratifs gères par Partenord Habitat sur le territoire Flandre Grand Littoral.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Évaluation de la procédure de gestion des commandes
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Évaluation du système qualité mis en place par le candidat
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prestations de base
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prestations annexes
Critère de coût (pondération): 20
Description
Informations complémentaires:
“Les documents communicables concernant la conclusion de ce marché sont accessibles auprès du responsable du service marchés publics de Partenord Habitat, 27...”
Informations complémentaires
Les documents communicables concernant la conclusion de ce marché sont accessibles auprès du responsable du service marchés publics de Partenord Habitat, 27 boulevard Vauban — BP 309 Lille Cedex.
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Site principal ou lieu d'exécution: Territoire Lille Métropole
Description du marché:
“Prestations de services d'entretien et dépannage des installations de contrôle d'accès et interphonie des diverses résidences et locaux administratifs gères...”
Description du marché
Prestations de services d'entretien et dépannage des installations de contrôle d'accès et interphonie des diverses résidences et locaux administratifs gères par Partenord Habitat sur le territoire Lille Métropole.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Évaluation de la procédure de gestion de commande
Critère de qualité (nom): Évaluation du système qualité mis en place
Champ d'application du marché
Titre: Territoire Hainaut Douaisis Pévèle et Sambre Avesnois Cambrésis
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoires Hainaut Douaisis Pévèle et Sambre Avesnois Cambrésis
Description du marché:
“Prestations de services d'entretien et dépannage des installations de contrôle d'accès et interphonie des diverses résidences et locaux administratifs gères...”
Description du marché
Prestations de services d'entretien et dépannage des installations de contrôle d'accès et interphonie des diverses résidences et locaux administratifs gères par Partenord Habitat sur le territoire Hainaut Douaisis Pévèle et Sambes Avesnois Cambrésis.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les documents communicables concernant la conclusion de ce marché sont accessibles auprès du Responsable du service marchés publics de Partenord Habitat, 27...”
Informations complémentaires
Les documents communicables concernant la conclusion de ce marché sont accessibles auprès du Responsable du service marchés publics de Partenord Habitat, 27 boulevard Vauban — BP 309 Lille Cedex.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 168-382699
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018-0307
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prestations de services d'entretien et dépannage des installations de contrôle d'accès et interphonie des diverses résidences et locaux administratifs sur...”
Titre
Prestations de services d'entretien et dépannage des installations de contrôle d'accès et interphonie des diverses résidences et locaux administratifs sur le territoire Flandre Grand Littoral
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Date de conclusion du contrat: 2018-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Sade
Numéro d'enregistrement national: 56207750302519
Adresse postale: 23/25 avenue Docteur Lannelongue
Commune postale: Paris
Code postal: 75041
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
URL: http://www.sade-cgth.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 122 682 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2018-0308
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestations de services d'entretien et dépannage des installations de contrôle d'accès et interphonie des diverses résidences et locaux administratifs sur...”
Titre
Prestations de services d'entretien et dépannage des installations de contrôle d'accès et interphonie des diverses résidences et locaux administratifs sur le territoire Lille Métropole
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 199 529 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2018-0309
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Prestations de services d'entretien et dépannage des installations de contrôle d'accès et interphonie des résidences et locaux admin sur le territoire...”
Titre
Prestations de services d'entretien et dépannage des installations de contrôle d'accès et interphonie des résidences et locaux admin sur le territoire Hainaut Douaisis Pévèle/Sambre Avesnois Cambrésis
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85 952 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Téléphone: +33 359542342📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Fax: +33 248442445 📠
Source: OJS 2019/S 012-024727 (2019-01-15)