Accord-cadre a bons de commande pour l'achat et la livraison de trophées pour les besoins des services du conseil départemental des Bouches-du-rhône 3 lots distincts

Conseil départemental 13

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-16. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• France sport

Qui ?

• Conseil départemental 13

Qu'est-ce que c'est ?

• Statuettes, ornements, cadres pour photographies ou images et miroirs › Trophées

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-02-08	Avis de marché
2018-06-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Trophées
Numéro de référence: E3DSGSM05022018
Brève description:

Accord-cadre a bons de commande pour l'achat et la livraison de trophées pour les besoins des services du conseil départemental des Bouches-du-rhône 3 lots distincts

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Trophées 📦
Code CPV supplémentaire: Trophées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental 13
Adresse postale: 52 avenue de St-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: https://marches.cg13.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.corbu@departement13.fr 📧
Téléphone: +33 413312543 📞
Fax: +33 413313297 📠
URL des documents: https://marches.cg13.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.departement13.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-08 📅
Date limite de soumission: 2018-03-16 📅
Date de publication: 2018-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 028-060569
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires

La séance n'est pas ouverte au public et la date mentionnée pour l'ouverture est indicative.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Coupes
Numéro du lot: 1
Brève description:

Coupes — montant annuel HT minimum: 10 000 EUR et maximum 20 000 EUR — le montant global de l'opération si l'accord-cadre est reconduit sera au minimum 40 000 EUR et maximum 80 000 EUR.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre est passé pour 1 an et reconductible 3 fois tacitement.
Intitulé du lot: Medailles
Numéro du lot: 2
Brève description:

Médailles — montant annuel HT minimum: 20 000 EUR et maximum 29 000 EUR — le montant global de l'opération si l'accord-cadre est reconduit sera au minimum 80 000 EUR et maximum 116 000 EUR.

Intitulé du lot: Porte-clefs
Numéro du lot: 3
Brève description:

Porte-clefs — montant annuel HT minimum: 6 000 EUR et maximum 12 000 EUR — le montant global de l'opération si l'accord-cadre est reconduit sera au minimum 24 000 EUR et maximum 48 000 EUR.

Description des renouvellements: L'accord-cadre est passé pour 1 an et reconductible trois fois tacitement.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel du département

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession. Liste et description succincte des conditions: le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel. Il doit fournir la déclaration du candidat formulaire DC2 (en vigueur au 26.10.2016) joint au dossier de la consultation. Dans le cas d'un groupement, chacun de ses membres doit fournir un formulaire DC2. Les documents doivent être rédigés en français.

Situation économique et financière:

Le candidat devra renseigner: le chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés nouvellement créées), l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié.

Capacité technique et professionnelle:

Indication des informations et documents requis: le candidat devra fournir tout élément permettant au Maître d'Ouvrage d'apprécier les moyens humains et matériels dont il dispose. Le candidat doit préciser ses références dans le domaine du marché, réalisés au cours des 3 dernières années avec indication du Maître d'Ouvrage, la nature exacte des prestations se rapportant à l'objet du marché concerné, du lieu, du montant et de l'année. Le candidat peut justifier de ses capacités techniques et professionnelles par tout autre moyen.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Lieu: Hôtel du Département.
Informations complémentaires:

La séance n'est pas ouverte au public et la date mentionnée pour l'ouverture est indicative.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cg13.fr 🌏
URL des documents: https://marches.cg13.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 avenue de St-Just, bureau B 6021
Point de contact: Mme Farida BOLE-BESANCON
Téléphone: +33 413313208 📞
Courrier électronique: farida.bolebesancon@departement13.fr 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: La nouvelle procédure devrait être relancée en 2022.

Le candidat devra également produire: la lettre de candidature — formulaire DC1 (en vigueur au 26.10.2016) joint au dossier de consultation, dûment rempli et rédigé en français. Le marché peut être consulté et téléchargé dans sa totalité sur la plateforme des marchés publics du conseil départemental des Bouches-du-Rhône à l'adresse suivante: https://marches.cg13 ou remis gratuitement sur place à l'adresse suivante: conseil départemental des Bouches-du-Rhône, direction de l'achat public, service achats marchés, moyens généraux, B 6005, 52 avenue de Saint-Just, 13256 Marseille Cedex 20. Les bureaux sont ouverts de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Tel: +33 413312543 — mail: laurence.corbu@departement13.fr. Les critères de jugement des offres sont 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel (Art L. 551-1 et suivants du code de justice administrative); référé contractuel (Art L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'État le 16.7.2007 (CE,16.7.2007, Sté Tropic signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne nº 358994, un avis de publicité pour chacun des lots comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.cg13.fr. Cet avis sera consultable sous la référence E3dsgsm05022018.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL préfecture de région, SGAR
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Source: OJS 2018/S 028-060569 (2018-02-08)

Avis d'attribution de marché (2018-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour l'achat et la livraison de trophées pour les besoins des services du conseil départemental des Bouches-du-Rhône 3 lots distincts.

Valeur totale du marché: 97 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-21 📅
Date de publication: 2018-06-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 119-270516
Se réfère à l'avis: 2018/S 028-060569
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

La CAO du 12.4.2018 a pris acte de la décision du pouvoir adjudicateur d'attribuer le marché à France sport tel que: le montant annuel mini HT de l'accord-cadre est de 10 000 EUR et maxi est de 20 000 EUR. La durée du marché est d'1 an renouvelable 3 fois par reconduction tacite. L'estimation annuelle des services était de 20 400 EUR (TTC). Le marché a été notifié le 6.6.2018

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Coupes — Montant annuel HT minimum: 10 000 EUR et maximum 20 000 EUR — Le montant global de l'opération si l'accord-cadre est reconduit sera au minimum de 40 000 EUR et maximum de 80 000 EUR (HT).

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Médailles
Brève description:

Médailles- montant annuel HT minimum: 20 000 EUR et maximum 29 000 EUR — Le montant global de l'opération, le marché n'étant pas reconductible sera au minimum de 20 000 EUR et maximum de 29 000 EUR.

Informations complémentaires:

La CAO du 12.4.2018 a pris acte de la décision du pouvoir adjudicateur d'attribuer le marché à la société France sport tel que: le montant annuel mini HT de l'accord-cadre est de 20 000 EUR et maxi de 29 000 EUR. La durée du marché est d'1 an non renouvelable. L'estimation annuelle des services était de 30 000 EUR (TTC). Le marché a été notifié le 6.6.2018.

Intitulé du lot: Porte-Clefs
Brève description:

Porte-Clefs — Montant annuel HT minimum: 6 000 EUR et maximum 12 000 EUR — Le montant global de l'opération si l'accord-cadre est reconduit sera au minimum 24 000 EUR et maximum 48 000 EUR.

Informations complémentaires:

La CAO du 12.4.2018 a pris acte de la décision du pouvoir adjudicateur d'attribuer le marché à la société France sport tel que: le montant annuel mini HT de l'accord-cadre est de 6 000 EUR et maxi de 12 000 EUR. La durée du marché est d'1 an renouvelable 3 fois par reconduction tacite. L'Estimation annuelle des services était de 10 800 EUR (TTC). Le marché a été notifié le 6.6.2018

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel du Département

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-12 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Contact
Point de contact: Mme la Présidente

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre attribué, en tenant compte des critères de jugement des offres fixés dans le règlement de Consultation. Le contrat peut être consulté (dans le respect du secret industriel) à l'adresse ci-dessus, bureau B6005, de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Budget de fonctionnement

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel (Art L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative); Référé contractuel (Art L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative). Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'Etat le 16.7.2007 (CE,16.7.2007, Sté Tropic signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne nº 358994, un avis de publicité pour chacun des lots comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.cg13.fr. Cet avis sera consultable sous la référence E3dsgsm05022018

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL, Préfecture de Région, SGAR
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Source: OJS 2018/S 119-270516 (2018-06-21)

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