Accord-cadre à bons de commande portant sur la fourniture d'autocars, d'autocars Low Entry, de minicars et de minibus alimentés au GNV
RDT13
Accord-Cadre à bons de commande portant sur la fourniture d'autocars, d'autocars Low Entry, de minicars et de minibus alimentés au GNV
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-01-18. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • IVECO
- • RDT13
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-12-19 | Avis de marché |
| 2019-06-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autocars
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autocars 📦
Code CPV supplémentaire: Autocars 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: RDT13
Adresse postale: 6 rue Ernest Prados Le Pont de l'Arc
Code postal: 13097
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.rdt13.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@rdt13.fr 📧
Téléphone: +33 442935930 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_UWUBjjzOi1 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-19 📅
Date limite de soumission: 2019-01-18 📅
Date de publication: 2018-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 246-566149
Numéro JO-S: 246
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Autocars 13m
Numéro du lot: 1
Brève description: Autocars de ligne GNV de 13 mètres environ avec des soutes
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: Autocars low entry 12m
Numéro du lot: 2
Brève description: Autocars de ligne Low Entry GNV de 12 mètres
Intitulé du lot: Autocars low entry 13m
Numéro du lot: 3
Brève description: Autocars de ligne Low Entry GNV de 13 mètres
Intitulé du lot: Minibus
Numéro du lot: 4
Brève description: Minibus GNV
Intitulé du lot: Minicars GNV
Numéro du lot: 5
Brève description: Minicars GNV
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: La forme du groupement est libre
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 068801646
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_UWUBjjzOi1 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CIRAL Préfecture
Adresse postale: pl Félix Baret
Source: OJS 2018/S 246-566149 (2018-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autocars
Brève description:
Accord-Cadre à bons de commande portant sur la fourniture d'autocars, d'autocars Low Entry, de minicars et de minibus alimentés au GNV
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autocars 📦
Code CPV supplémentaire: Autocars 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: RDT13
Adresse postale: 6 rue Ernest Prados Le Pont de l'Arc
Code postal: 13097
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.rdt13.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@rdt13.fr 📧
Téléphone: +33 442935930 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_UWUBjjzOi1 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-19 📅
Date limite de soumission: 2019-01-18 📅
Date de publication: 2018-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 246-566149
Numéro JO-S: 246
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Autocars 13m
Numéro du lot: 1
Brève description: Autocars de ligne GNV de 13 mètres environ avec des soutes
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: Autocars low entry 12m
Numéro du lot: 2
Brève description: Autocars de ligne Low Entry GNV de 12 mètres
Intitulé du lot: Autocars low entry 13m
Numéro du lot: 3
Brève description: Autocars de ligne Low Entry GNV de 13 mètres
Intitulé du lot: Minibus
Numéro du lot: 4
Brève description: Minibus GNV
Intitulé du lot: Minicars GNV
Numéro du lot: 5
Brève description: Minicars GNV
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Bouches du Rhone
Bouches du rhone
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature (ou Dc1 ou Dume) -Pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat y compris en cas de groupement le cas échéant les habilitations pour représenter les entreprises -déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucune des cas mentionnés aux art 45 & 48 (ou Dc1 ou Dume)
Afficher plus
— déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les services objet du contrat réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou Dc2 ou Dume)
Capacité technique et professionnelle:
— un dossier de références professionnelles récentes au cours de 3 dernières années, mettant en valeur l'expérience avérée du candidat sur des problématiques similaires au contrat, indiquant le montant la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations ou une déclaration (ou Dc2 ou Dume) - déclaration indiquant l'outillage matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature (ou Dc2 ou Dume) - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (ou Dc2 ou Dume)
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
Il n'est pas prévu de cautionnement ou de garantie autre que la garantie à première demande exigée pour couvrir le versement de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sans objet
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: La forme du groupement est libre
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 068801646
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_UWUBjjzOi1 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CIRAL Préfecture
Adresse postale: pl Félix Baret
Source: OJS 2018/S 246-566149 (2018-12-19)
Avis d'attribution de marché (2019-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 162018
Brève description:
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 6 rue Ernest Prados, Le Pont de l'Arc
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-26 📅
Date de publication: 2019-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 124-304066
Se réfère à l'avis: 2018/S 246-566149
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Les lots 4 et 5 ont été déclarés infructueux.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Autocars 13 m
Brève description: Autocars de ligne GNV de 13 m environ avec des soutes.
Intitulé du lot: Autocars low entry 12 m
Brève description: Autocars de ligne Low Entry GNV de 12 m.
Intitulé du lot: Autocars low entry 13 m
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-06 📅
Nom: Iveco
Numéro d'enregistrement national: 41968381800027
Adresse postale: 1 rue des Combats du 24 Août 1944
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.iveco.com 🌏
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Source: OJS 2019/S 124-304066 (2019-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 162018
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande portant sur la fourniture d'autocars, d'autocars Low Entry, de minicars et de minibus alimentés au GNV.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 6 rue Ernest Prados, Le Pont de l'Arc
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-26 📅
Date de publication: 2019-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 124-304066
Se réfère à l'avis: 2018/S 246-566149
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Les lots 4 et 5 ont été déclarés infructueux.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Autocars 13 m
Brève description: Autocars de ligne GNV de 13 m environ avec des soutes.
Intitulé du lot: Autocars low entry 12 m
Brève description: Autocars de ligne Low Entry GNV de 12 m.
Intitulé du lot: Autocars low entry 13 m
Brève description:
Autocars de ligne Low Entry GNV de 13 m.
Minibus GNV.
Minicars GNV.
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-06 📅
Nom: Iveco
Numéro d'enregistrement national: 41968381800027
Adresse postale: 1 rue des Combats du 24 Août 1944
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.iveco.com 🌏
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Source: OJS 2019/S 124-304066 (2019-06-26)
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