Accord-cadre à bon de commandes pour la réalisation de prestations de transport

Communauté d'Agglomération Pays Foix-Varilhes

Les prestations sont réparties en 3 lot(s):
— lot 1 transport piscine: transport en autocar (aller et retour), les jours de classe des élèves et accompagnants des écoles du territoire de la Communauté d'agglomération Pays Foix-Varilhes,
— lot 2 transport ALAE du mercredi après-midi: transport par autocar (aller simple), le mercredi, des animateurs et des enfants des écoles de Foix, Ferrières, Vernajoul, Crampagna et Saint-Jean-de-Verges vers le centre de loisirs situé à l'École Nelson Mandela — Courbet à Foix,
— lot 3 transport occasionnel: prestations ponctuelles de transports par autocar pour les services de la Communauté d'agglomération et écoles du territoire intercommunal.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-05-03 Avis de marché
2018-07-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Brève description:
Les prestations sont réparties en 3 lot(s): — lot 1 transport piscine: transport en autocar (aller et retour), les jours de classe des élèves et accompagnants des écoles du territoire de la Communauté d'agglomération Pays Foix-Varilhes, — lot 2 transport ALAE du mercredi après-midi: transport par autocar (aller simple), le mercredi, des animateurs et des enfants des écoles de Foix, Ferrières, Vernajoul, Crampagna et Saint-Jean-de-Verges vers le centre de loisirs situé à l'École Nelson Mandela — Courbet à Foix, — lot 3 transport occasionnel: prestations ponctuelles de transports par autocar pour les services de la Communauté d'agglomération et écoles du territoire intercommunal.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'Agglomération Pays Foix-Varilhes
Adresse postale: 1A avenue du Général de Gaulle
Code postal: 09000
Commune postale: Foix
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-paysdefoix.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@agglo-pfv.fr 📧
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-03 📅
Date limite de soumission: 2018-06-06 📅
Date de publication: 2018-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 087-195717
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ladepeche-marchespublics.fr .

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations sont réparties en 3 lot(s):
— lot 1 transport piscine: transport en autocar (aller et retour), les jours de classe des élèves et accompagnants des écoles du territoire de la Communauté d'agglomération Pays Foix-Varilhes,
— lot 2 transport ALAE du mercredi après-midi: transport par autocar (aller simple), le mercredi, des animateurs et des enfants des écoles de Foix, Ferrières, Vernajoul, Crampagna et Saint-Jean-de-Verges vers le centre de loisirs situé à l'École Nelson Mandela — Courbet à Foix,
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— lot 3 transport occasionnel: prestations ponctuelles de transports par autocar pour les services de la Communauté d'agglomération et écoles du territoire intercommunal.
Valeur totale estimée: 274 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Transport piscine
Numéro du lot: 1
Brève description:
Transport en autocar (aller et retour), les jours de classe des élèves et accompagnants des écoles du territoire de la Communauté d'agglomération Pays Foix-Varilhes.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le marché pourra faire l'objet de reconduction annuelle dans la limite de 3.
Intitulé du lot: Transport ALAE
Numéro du lot: 2
Brève description:
Transport par autocar (aller simple), le mercredi, des animateurs et des enfants des écoles de Foix, Ferrières, Vernajoul, Crampagna et Saint-Jean-de-Verges vers le centre de loisirs situé à l'École Nelson Mandela — Courbet à Foix.
Valeur estimée hors TVA: 11 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transport occasionnel
Numéro du lot: 3
Brève description:
Prestations ponctuelles de transports par autocar pour les services de la Communauté d'agglomération et écoles du territoire intercommunal.
Valeur estimée hors TVA: 17 500 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats se référeront aux dispositions du Règlement de la consultation article 5 du Règlement de la consultation.
Situation économique et financière:
Les candidats se référeront aux dispositions du Règlement de la consultation article 5 du Règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Les candidats se référeront aux dispositions du Règlement de la consultation article 5 du Règlement de la consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006779100018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Pays Foix-Varilhes
Adresse postale: 1 avenue du Général de Gaulle
Téléphone: +33 534090939 📞
Pays: Ariège 🏙️
Adresse Internet: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2018/S 087-195717 (2018-05-03)
Avis d'attribution de marché (2018-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations sont réparties en 3 lot(s): Lot 1: transport piscine: transport en autocar (aller et retour), les jours de classe des élèves et accompagnants des écoles du territoire de la communauté d'agglomération Pays Foix-Varilhes. Lot 2: transport Alae du mercredi après-midi: transport par autocar (aller simple), le mercredi, des animateurs et des enfants des écoles de Foix, Ferrières, Vernajoul, Crampagna et Saint-Jean de Verges vers le centre de loisirs situé à l 'École Nelson Mandela-Courbet à Foix. Lot 3: transport occasionnel: prestations ponctuelles de transports par autocar pour les services de la communauté d'agglomération et écoles du territoire intercommunal.
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Valeur totale du marché: 51666.46 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Pays Foix-Varilhes
Adresse postale: 1a avenue du Général de Gaulle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-27 📅
Date de publication: 2018-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 146-334826
Se réfère à l'avis: 2018/S 087-195717
Numéro JO-S: 146

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 1: transport piscine: transport en autocar (aller et retour), les jours de classe des élèves et accompagnants des écoles du territoire de la communauté d'agglomération Pays Foix-Varilhes.
Lot 2: transport Alae du mercredi après-midi: transport par autocar (aller simple), le mercredi, des animateurs et des enfants des écoles de Foix, Ferrières, Vernajoul, Crampagna et Saint-Jean de Verges vers le centre de loisirs situé à l 'École Nelson Mandela-Courbet à Foix.
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Lot 3: transport occasionnel: prestations ponctuelles de transports par autocar pour les services de la communauté d'agglomération et écoles du territoire intercommunal.
Intitulé du lot: Transport Piscine
Brève description:
Transport en autocar (aller et retour), les jours de classe des élèves et accompagnants des écoles du territoire de la communauté d'agglomération Pays Foix-Varilhes
Intitulé du lot: Transport Alae
Brève description:
Transport par autocar (aller simple), le mercredi, des animateurs et des enfants des écoles de Foix, Ferrières, Vernajoul, Crampagna et Saint-Jean de Verges vers le centre de loisirs situé à l 'École Nelson Mandela-Courbet à Foix.
Prestations ponctuelles de transports par autocar pour les services de la communauté d'agglomération et écoles du territoire intercommunal

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-03 📅
Nom: Kéolis Garonne
Adresse postale: ZI de Bonzom
Commune postale: Mazères
Code postal: 09270
Pays: France 🇫🇷
Ariège 🏙️
Valeur totale du marché: 4.12 EUR 💰
Adresse postale: ZI Bonzom
Valeur totale du marché: 176 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2018/S 146-334826 (2018-07-27)
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Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Ariège
Produits/services:
Services de transport (à l'exclusion... Services de transport routier