Abonnement et accès à des ressources numériques pour le réseau de la médiathèque de TCM / Lot 1: abonnement et accès à une ressource numérique de consultation de livres audio (streaming)

Troyes Champagne Métropole

La présente consultation a pour objet de permettre à la médiathèque de Troyes Champagne Métropole de pouvoir proposer aux usagers des bibliothèques —médiathèques du réseau de Troyes Champagne Métropole l'accès à des ressources numériques, sur les postes de consultation (mis à la disposition du public dans les sites) et à distance. Les ressources numériques en ligne faisant l'objet de la présente consultation devront majoritairement être accessibles à partir d'une rubrique du portail de la médiathèque et à distance. L'ensemble de ce réseau est administré par le SIBG V Smart commercialisé par la société INFOR. Ce réseau administre environ 13 000 usagers inscrits. Le réseau de la médiathèque de Troyes Champagne Métropole met à la disposition de ses usagers, dans chacun des sites, des postes (PC ou tablettes) pour consulter le portail de la médiathèque et/ou pour consulter des ressources numériques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SARL collectivité vidéo services

Qui ?

• Troyes Champagne Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services divers aux entreprises et services connexes › Services d'abonnement

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-05-11	Avis de marché
2018-11-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'abonnement
Numéro de référence: M2018-012
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'abonnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'abonnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes Champagne Métropole
Adresse postale: 1 place Robert Galley, BP 9
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@troyes-cm.fr 📧
Téléphone: +33 325452727 📞
Fax: +33 325452744 📠
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-11 📅
Date limite de soumission: 2018-06-14 📅
Date de publication: 2018-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 091-206890
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires

La mise en service de la ressource (accès à la base internet du titulaire) devra s'effectuer dans un délai maximum de 7 jours calendaires à compter de la date de notification de l'accord-cadre. La mise à disposition des ouvrages devra intervenir dans le délai indiqué au sein de l'acte d'engagement étant précisé que ce dernier ne saurait être supérieur à 7 jours calendaires.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot nº 1: «Abonnement et accès à une ressource numérique de consultation de livres audio (streaming)».
Numéro du lot: 1
Brève description:

Conformément aux dispositions de l'article 12 du décret relatif aux marchés publics, le présent accord-cadre concerne le lot 1:

— abonnement et accès à une ressource numérique de consultation de livres audio (streaming).

Pour mémoire, les lots nº 2 à 9 font l'objet d'une consultation distincte.

L'accord-cadre sera mono-attributaire.

Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l'article 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Conformément aux dispositions des articles l'article 78-ii 3º et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, la consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans minimum ni maximum.

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre sera reconductible, tacitement, 3 fois pour une période de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Le titulaire ne pourra refuser la reconduction de l'accord-cadre. Si TCM décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, il adressera en recommandée avec AR, au titulaire, un mois au moins avant la fin de l'accord-cadre, une lettre de non-reconduction.

Informations complémentaires:

La mise en service de la ressource (accès à la base internet du titulaire) devra s'effectuer dans un délai maximum de 7 jours calendaires à compter de la date de notification de l'accord-cadre.

La mise à disposition des ouvrages devra intervenir dans le délai indiqué au sein de l'acte d'engagement étant précisé que ce dernier ne saurait être supérieur à 7 jours calendaires.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Troyes.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Direction commande publique et achats transversaux de TCM.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

La présentation de variante, quel que soit son objet, n'est pas autorisée dans le cadre de la présente consultation. À défaut, la variante du candidat ou du groupement de candidat sera déclarée irrecevable et rejetée sans être analysée. Il n'est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelles dans le cadre de la présente consultation. Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date limite de remise des offres. Les candidatures et les offres des opérateurs économiques sont obligatoirement rédigées en langue française et exprimées en euros.

En application de l'article 40 du décret 2016-360 du 25.3.2016, les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique.

Les candidats devront faire le choix du mode de transmission de l'ensemble des fichiers demandés dans la consultation:

— soit transmission papier par envoi postal en RAR ou dépôt contre récépissé,

— soit transmission par voie dématérialisée.

M. le président,

Troyes Champagne Métropole,

Direction commande publique et achats transversaux,

1 place Robert Galley,

BP 9,

10001 Troyes Cedex.

Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions:

Offre pour

«AC — abonnement et accès à des ressources numériques pour le réseau de la médiathèque de Troyes Champagne Métropole — lot nº 1» — les offres pourront également être remises de manière électronique, avant la date et l'heure limites fixées ci-dessus, à l'adresse suivante:

http://www.xmarches.fr

Ne pas ouvrir.

— valeur technique de l'offre, notée sur 10, pondération 50 %, se décomposant comme suit: facilité de paramétrage de la plate-forme administrateur (2 points), modalité de l'assistance technique et rapidité de l'intervention (2 points), diversité et qualité de l'offre (3 points), modalité d'authentification de l'usager et de consultation dans le SIGB (via un connecteur) (3 points).

— ergonomie du site, notée sur 10, pondération 25 %, se décomposant comme suit: facilité de consultation et de navigation (4 points), fonctionnalités proposées aux usagers (recherche, aide, etc.) (3 points), fonctionnalités proposées aux administrateurs (outils statistiques, modules de commande, etc.) (3 points).

— délai de mise à disposition des ouvrages, notée sur 10, pondération 15 %,

— prix des prestations, noté sur 10, pondération 10 %.

Financement sur budget propre de Troyes Champagne Métropole.

Toute demande de renseignements d'ordre administratif ou technique ne peut se faire que par écrit dans les conditions suivantes:

— via la plate-forme de dématérialisation http://www.xmarches.fr pour les candidats identifiés ayant téléchargé le dossier de consultation en version électronique (rubrique «poser une question»),

— à l'adresse suivante: marches.publics@troyes-cm.fr (en ce qui concerne les demandes adressées par courriel),

— au numéro de télécopie suivant: +33 325452719 (en ce qui concerne les demandes envoyées par fax),

— à l'adresse suivante:

Service commande publique, et achats transversaux,

10001 Troyes Cedex

Le pouvoir adjudicateur consignera l'ensemble des questions et demandes de renseignements complémentaires en une réponse unique communiquée à l'ensemble des candidats ayant téléchargé un dossier de consultation en version dématérialisée ou ayant émis une demande d'envoi postal de ce dernier.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326218187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction commande publique et achats transversaux, 1 place Robert Galley
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Téléphone: +33 325452727 📞
Source: OJS 2018/S 091-206890 (2018-05-11)

Avis d'attribution de marché (2018-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet de permettre à la Médiathèque de Troyes Champagne Métropole de pouvoir proposer aux usagers des bibliothèques-médiathèques du réseau de Troyes Champagne Métropole l'accès à des ressources numériques, sur les postes de consultation (mis à la disposition du public dans les sites) et à distance. Les ressources numériques en ligne faisant l'objet de la présente consultation devront majoritairement être accessibles à partir d'une rubrique du portail de la Médiathèque et à distance. L'ensemble de ce réseau est administré par le SIBG V Smart commercialisé par la société INFOR. Ce réseau administre environ 13 000 usagers inscrits. Le réseau de la Médiathèque de Troyes Champagne Métropole met à la disposition de ses usagers, dans chacun des sites, des postes (PC ou tablettes) pour consulter le portail de la Médiathèque et/ou pour consulter des ressources numériques.

Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place Robert Galley — BP 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-16 📅
Date de publication: 2018-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 224-513146
Se réfère à l'avis: 2018/S 091-206890
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires

À mise en service de la ressource (accès à la base internet du titulaire) devra s'effectuer dans un délai maximum de 7 jours calendaires à compter de la date de notification de l'accord-cadre. La mise à disposition des ouvrages devra intervenir dans le délai indiqué au sein de l'acte d'engagement étant précisé que ce dernier ne saurait être supérieur à 7 jours calendaires.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot nº 1: «Abonnement et accès à une ressource numérique de consultation de livres audio (streaming)»
Brève description:

— abonnement et accès à une ressource numérique de consultation de livres audio (streaming). Pour mémoire, les lots nº 2 à 9 font l'objet d'une consultation distincte. L'accord-cadre sera mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l'article 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Conformément aux dispositions des articles l'article 78-II 3º et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, la consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans minimum ni maximum.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Troyes

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Ergonomie du site
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délai de mise à disposition des ouvrages
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-29 📅
Nom: SARL Collectivité Vidéo Services
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. La présentation de variante, quel que soit son objet, n'est pas autorisée dans le cadre de la présente consultation. À défaut, la variante du candidat ou du groupement de candidat sera déclarée irrecevable et rejetée sans être analysée. Il n'est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelles dans le cadre de la présente consultation. Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date limite de remise des offres. Les candidatures et les offres des opérateurs économiques sont obligatoirement rédigées en langue française et exprimées en EUR. En application de l'article 40 du décret 2016-360 du 25.3.2016, les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique. Les candidats devront faire le choix du mode de transmission de l'ensemble des fichiers demandés dans la consultation:

Les dossiers des candidats (candidatures et offres) sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et heure de leur réception et d'en garantir la confidentialité (par pli recommandé avec avis de réception ou équivalent) avant la date et l'heure de remise des offres à: M. le président Troyes Champagne Métropole — Direction commande publique et achats transversaux — 1 place Robert Galley — BP 9 10001 Troyes Cedex. Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions: Offre pour «AC — abonnement et accès à des ressources numériques pour le réseau de la Médiathèque de Troyes Champagne Métropole — lot nº 1» — les offres pourront également être remises de manière électronique, avant la date et l'heure limites fixées ci-dessus, à l'adresse suivante: http://www.xmarches.fr ne pas ouvrir

— valeur technique de l'offre, notée sur 10, pondération 50 %, se décomposant comme suit:

—— facilité de paramétrage de la plate-forme administrateur (2 points),

—— modalité de l'assistance technique et rapidité de l'intervention (2 points),

—— diversité et qualité de l'offre (3 points),

—— modalité d'authentification de l'usager et de consultation dans le SIGB (via un connecteur) (3 points).

— ergonomie du site, notée sur 10, pondération 25 %, se décomposant comme suit:

—— facilité de consultation et de navigation (4 points),

—— fonctionnalités proposées aux usagers (recherche, aide, …) (3 points),

—— fonctionnalités proposées aux administrateurs (outils statistiques, modules de commande, …) (3 points).

— délai de mise à disposition des ouvrages, notée sur 10, pondération 15 % — prix des prestations, noté sur 10, pondération 10 %.

Financement sur budget propre de Troyes Champagne Métropole. Toute demande de renseignements d'ordre administratif ou technique ne peut se faire que par écrit dans les conditions suivantes:

— au numéro de télécopie suivant: +33 325452719 (en ce qui concerne les demandes envoyées par télécopieur),

— à l'adresse suivante: Troyes Champagne Métropole — Service commande publique et achats transversaux — 1 place Robert Galley — BP 9 10001 Troyes Cedex. Le pouvoir adjudicateur consignera l'ensemble des questions et demandes de renseignements complémentaires en une réponse unique communiquée à l'ensemble des candidats ayant téléchargé un dossier de consultation en version dématérialisée ou ayant émis une demande d'envoi postal de ce dernier.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel après la signature du contrat dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative),

— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué (art. R. 421-1),

— recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction commande publique et achats transversaux
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Source: OJS 2018/S 224-513146 (2018-11-16)

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