Abonnement, accès en ligne et fourniture de ressources documentaires numériques pour la médiathèque départementale du Puy-De-Dôme et le réseau des bibliothèques de Clermont Auvergne Métropole

Département du Puy-de-Dôme

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Cam Coordonnateur du groupement de commandes: département du Puy-De-Dôme. Le présent groupement est constitué pour répondre aux besoins de chacun de ses membres en matière de fourniture de ressources documentaires numériques, mises à disposition par leurs services de lecture publique sur leurs sites internet respectifs. Le département et la Métropole souhaitent ainsi acquérir des ressources documentaires numériques, notamment de la musique numérique, des films numériques, de l'auto-formation numérique, des livres numériques jeunesse, des livres numériques dans le cadre du dispositif «Prêt numérique en bibliothèque», de la presse numérique, etc.forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2019. Montant estimatif des prestations pour la durée de l…

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département du Puy-de-Dôme

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui › Services internet

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-13	Avis de marché
2019-02-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services internet
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services internet 📦
Code CPV supplémentaire: Services internet 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Puy-de-Dôme
Adresse postale: 24 rue Saint Esprit
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.puy-de-dome.fr 🌏
Courrier électronique: servicedesmarches@puy-de-dome.fr 📧
Téléphone: +33 473422020 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-13 📅
Date limite de soumission: 2018-09-24 📅
Date de publication: 2018-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 135-308783
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 560 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Diffusion et écoute en ligne de musique
Numéro du lot: 1
Brève description: Diffusion et écoute en ligne de musique.
Valeur estimée hors TVA: 128 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Diffusion et visionnage en ligne de vidéo à la demande
Numéro du lot: 2
Brève description: Diffusion et visionnage en ligne de vidéo à la demande.
Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Diffusion et consultation en ligne de livre numérique pour la jeunesse
Numéro du lot: 3
Brève description: Diffusion et consultation en ligne de livre numérique pour la jeunesse.
Valeur estimée hors TVA: 30 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Diffusion et consultation en ligne de modules d'autoformation en langues
Numéro du lot: 4
Brève description: Diffusion et consultation en ligne de modules d'autoformation en langues.
Valeur estimée hors TVA: 31 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Diffusion et consultation en ligne de modules d'autoformation en soutien scolaire et remise à niveau adulte
Numéro du lot: 5
Brève description:

Diffusion et consultation en ligne de modules d'autoformation en soutien scolaire et remise à niveau adulte

Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Diffusion et consultation en ligne de modules d'autoformation en vie pratique et loisirs
Numéro du lot: 6
Brève description:

Diffusion et consultation en ligne de modules d'autoformation en vie pratique et loisirs.

Intitulé du lot: Diffusion et consultation en ligne de modules d'autoformation en vie numérique
Numéro du lot: 7
Brève description: Diffusion et consultation en ligne de modules d'autoformation en vie numérique.
Intitulé du lot: Diffusion et consultation en ligne de presse
Numéro du lot: 8
Brève description: Diffusion et consultation en ligne de presse.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Numérisation, stockage, diffusion et écoute en ligne de musique
Numéro du lot: 9
Brève description: Numérisation, stockage, diffusion et écoute en ligne de musique.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres numériques dans le cadre du dispositif Pnb
Numéro du lot: 10
Brève description: Livres numériques dans le cadre du dispositif PNB.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature;

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

pouvoir de la personne habilitée à signer le marché;

déclaration sur l'honneur que le candidat n'est pas en redressement judiciaire;

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles;

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.

Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22630001000015
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Puy-De-Dôme
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2018-medi-0002.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2018/S 135-308783 (2018-07-13)

Avis d'attribution de marché (2019-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: CAM Coordonnateur du groupement de commandes: département du Puy-de-Dôme. Le présent groupement est constitué pour répondre aux besoins de chacun de ses membres en matière de fourniture de ressources documentaires numériques, mises à disposition par leurs services de lecture publique sur leurs sites internet respectifs. Le département et la Métropole souhaitent ainsi acquérir des ressources documentaires numériques, notamment de la musique numérique, des films numériques, de l'auto-formation numérique, des livres numériques jeunesse, des livres numériques dans le cadre du dispositif «Prêt numérique en bibliothèque», de la presse numérique, etc. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.

Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 24 rue Saint-Esprit

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-01 📅
Date de publication: 2019-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 026-058280
Se réfère à l'avis: 2018/S 135-308783
Numéro JO-S: 26

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Diffusion et écoute en ligne de musique

Diffusion et visionnage en ligne de vidéo à la demande

Diffusion et consultation en ligne de livre numérique pour la jeunesse

Diffusion et consultation en ligne de modules d'autoformation en…

… langues

… vie pratique et loisirs

… vie numérique

Diffusion et consultation en ligne de presse

Numérisation, stockage, diffusion et écoute en ligne de musique

Livres numériques dans le cadre du dispositif Pnb

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-28 📅
Nom: Apache Network
Adresse postale: 86 rue Thiers
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 128 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-01-29 📅
Nom: Arte France Développement
Adresse postale: 8 rue Marceau
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787
Valeur totale du marché: 144 000 EUR 💰
Nom: Story Playr
Adresse postale: 19 rue des Cordelières
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 30 400 EUR 💰
Nom: EBSCO Information Services
Adresse postale: Immeuble Le Nobel
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: Cyberscaling
Adresse postale: 11 allée René Rambaud
Commune postale: Noisy-le-Roi
Code postal: 78590
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 24 000 EUR 💰
Nom: Decitre SA
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Puy-de-Dôme

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2019/S 026-058280 (2019-02-01)

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