2018/14 Fournitures scolaires 2 lots

Ville de Pertuis

Fournitures scolaires 2 lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-28. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Lacoste Papeterie

Qui ?

• Ville de Pertuis

Qu'est-ce que c'est ?

• Jeux › Jeux éducatifs
• Livres imprimés › Manuels scolaires
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-27	Avis de marché
2018-07-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Brève description: Fournitures scolaires 2 lots
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Jeux éducatifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pertuis
Adresse postale: 35 rue Voltaire
Code postal: 84120
Commune postale: Pertuis
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-pertuis.fr 🌏
Courrier électronique: mp@mairie-pertuis.fr 📧
Téléphone: +33 490790274 📞
Fax: +33 490792179 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-27 📅
Date limite de soumission: 2018-05-28 📅
Date de publication: 2018-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 083-186614
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires

L'accord-cadre avec minimum annuel 30 000 EUR HT et sans maximum. À titre indicatif, le montant moyen des commandes par période de un an de l'accord cadre précédent 70 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Manuels et matériels scolaires et didactiques
Numéro du lot: 1
Brève description: Manuels et matériels scolaires et didactiques
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement 3 fois pour 1 an sans dépasser 4 ans.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre avec minimum annuel 30 000 EUR HT et sans maximum. À titre indicatif, le montant moyen des commandes par période de un an de l'accord cadre précédent 70 000 EUR.

Intitulé du lot: Matériels d'activités 0/12 ans
Numéro du lot: 2
Brève description: Matériels d'activités 0/12 ans
Informations complémentaires:

L'accord-cadre avec minimum annuel 5 000 EUR HT et sans maximum. À titre indicatif, le montant moyen des commandes par période de 1 an de l'accord cadre précédent 10 000 EUR.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21840089300010
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Pertuis
Adresse postale: 35 rue voltaire, CS 737
Pays: Vaucluse 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Cependant, en cas de groupement conjoint, le mandataire est impérativement solidaire de chaque membre. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La durée maximale d'exécution des bons de commande sera de 10 jours ouvrés. Le titulaire peut proposer un délai inférieur à l'acte d'engagement, qui sera pris en compte dans le jugement des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:

— conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat,

— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de justice administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Des délais supplémentaires s'ajoutent à ce délai dans les cas spécifiquement prévus à l'article R. 421-7 du même code.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de régional
Adresse postale: Place Félix-Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Source: OJS 2018/S 083-186614 (2018-04-27)

Avis d'attribution de marché (2018-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures scolaires 2 lots.
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-02 📅
Date de publication: 2018-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 126-287493
Se réfère à l'avis: 2018/S 083-186614
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires

L'accord-cadre avec minimum annuel 30 000 EUR (HT) et sans maximum. À titre indicatif, le montant moyen des commandes par période de un an de l'accord cadre précédent 70 000,00 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Manuels et matériels scolaires et didactiques.
Informations complémentaires:

L'accord-cadre avec minimum annuel 30 000 EUR (HT) et sans maximum. À titre indicatif, le montant moyen des commandes par période de un an de l'accord cadre précédent 70 000,00 EUR.

Brève description: Matériels d'activités 0/12 ans.
Informations complémentaires:

L'accord-cadre avec minimum annuel 5 000 EUR (HT) et sans maximum. À titre indicatif, le montant moyen des commandes par période de un an de l'accord cadre précédent 10 000,00 EUR.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-19 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Cependant, en cas de groupement conjoint, le mandataire est impérativement solidaire de chaque membre. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la notification. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La durée maximale d'exécution des bons de commande sera de 10 jours ouvrés. Le titulaire peut proposer un délai inférieur à l'acte d'engagement, qui sera pris en compte dans le jugement des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— conformément aux dispositions des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat,

— conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du code de justice administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Des délais supplémentaires s'ajoutent à ce délai dans les cas spécifiquement prévus à l'article R.421-7 du même code.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règional
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Source: OJS 2018/S 126-287493 (2018-07-02)

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