2018-1285 «Acquisition de fournitures scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs sans hébergement et les crèches de la VDC»

Ville de Cannes

Acquisition de fournitures scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs sans hébergement et les crèches de la ville de Cannes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Librairie Charlemagne

Qui ?

• Ville de Cannes

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures de bureau › Papeterie
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-12-04	Avis de marché
2018-12-27	Informations complémentaires
2019-04-11	Avis d'attribution de marché
2019-04-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Brève description:

Acquisition de fournitures scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs sans hébergement et les crèches de la ville de Cannes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cannes
Adresse postale: Hôtel de Ville de Cannes — place Bernard Cornut Gentille — CS 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-04 📅
Date limite de soumission: 2019-01-08 📅
Date de publication: 2018-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 236-538995
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires

Les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant mini: 45 336 EUR, montant maxi: 133 333 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Le délai de livraison plafond est 15 jours calendaires maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

2018-1285 «Acquisition de fournitures scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs sans hébergement et les crèches de la ville de Cannes».

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Cannes 06414 Cannes

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du TVT
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Contact
Point de contact: M. le maire ou son représentant, l'adjoint délégué
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
Adresse postale: 3 rue des Fauvettes
Commune postale: Cannes
Point de contact: Direction des achats
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Point de contact: Direction des achats — du lundi au vendredi (hors jours fériés) de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00

Référence
Informations complémentaires

Il est possible de consulter et de télécharger le Dossier de consultation des entreprises sur le site www.e-marches06.fr — Identifiant maître d'ouvrage: Mairie de Cannes (06). Les prestations seront financées selon les modalités suivantes:

— le règlement des dépenses: par mandat administratif suivi d'un virement,

— taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de 8 points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 EUR,

— les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel — financement sur fonds propres — prix unitaires révisables — avance prévue de 5 % — utilisation de la carte achat.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — CS 09706
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Source: OJS 2018/S 236-538995 (2018-12-04)

Informations complémentaires (2018-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de fournitures scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs sans hébergement et les crèches de la Ville de Cannes.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-27 📅
Date limite de soumission: 2019-01-23 📅
Date de publication: 2018-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 250-577319
Se réfère à l'avis: 2018/S 236-538995
Numéro JO-S: 250

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 250-577319 (2018-12-27)

Avis d'attribution de marché (2019-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Annonce dérivée — acquisition de fournitures scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs sans hébergement et les crèches de la VDC.

Valeur totale du marché: 533 332 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de ville de Cannes, place Bernard Cornut Gentille, CS 30140

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-11 📅
Date de publication: 2019-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 073-172591
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires

Date de conclusion du contrat: le contrat a été signé le 1.4.2019. Le contrat est consultable à la direction des achats au 3 rue des Fauvettes, 06400 Cannes, sur rendez-vous. L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Montant minimum: 45 336 EUR HT. Montant maximum: 133 333 EUR HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de fournitures scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs sans hébergement et les crèches de la VDC.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Cannes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-04 📅
Nom: Librairie Charlemagne
Adresse postale: 50 boulevard de Strasbourg
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 533 332 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Téléphone: +33 489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 073-172591 (2019-04-11)

Avis d'attribution de marché (2019-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 533 332 EUR 💰

Référence
Dates
Date de publication: 2019-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 074-175089
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires

Date de conclusion du contrat: le contrat a été signé le 1.4.2019. le contrat est consultable à la direction des achats au 3 rue des Fauvettes, 06400 Cannes, sur rendez-vous. L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Montant minimum: 45 336 EUR HT. Montant maximum: 133 333 EUR HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.

Attribution du marché
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Source: OJS 2019/S 074-175089 (2019-04-11)

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