La présente consultation concerne: travaux pour la réalisation d'un giratoire et de 2 zones de stationnement au droit du dépôt-bus de Brégaillon, à la Seyne-sur-Mer.
Lieu d'exécution: 83500 La Seyne-sur-Mer.
Les prestations sont réparties en 4 lots:
— lot 1: VRD maçonnerie tunnels de lavage,
— lot 2: éclairage public,
— lot 3: aménagement espaces verts,
— lot 4: serrurerie et gestion des accès chaque lot fera l'objet d'un marché.
Il s'agit de marchés ordinaires.
La procédure de passation utilisée est: la procédure adaptée ouverte.
Elle est soumise aux dispositions de l'article 27 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-18.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“18map45 — travaux pour la réalisation d'un giratoire et de deux zones de stationnement au droit du dépôt-bus de Brégaillon, à la Seyne-sur-Mer
18map45”
Produits/services: Travaux de construction de revêtements de surface📦
Brève description:
“La présente consultation concerne: travaux pour la réalisation d'un giratoire et de 2 zones de stationnement au droit du dépôt-bus de Brégaillon, à la...”
Brève description
La présente consultation concerne: travaux pour la réalisation d'un giratoire et de 2 zones de stationnement au droit du dépôt-bus de Brégaillon, à la Seyne-sur-Mer.
Lieu d'exécution: 83500 La Seyne-sur-Mer.
Les prestations sont réparties en 4 lots:
— lot 1: VRD maçonnerie tunnels de lavage,
— lot 2: éclairage public,
— lot 3: aménagement espaces verts,
— lot 4: serrurerie et gestion des accès chaque lot fera l'objet d'un marché.
Il s'agit de marchés ordinaires.
La procédure de passation utilisée est: la procédure adaptée ouverte.
Elle est soumise aux dispositions de l'article 27 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 446 730 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: VRD maçonnerie tunnels de lavage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de revêtements de surface📦
Produits/services supplémentaires: Tunnel de lavage📦
Produits/services supplémentaires: Installation de portails📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché: VRD maçonnerie tunnels de lavage.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 136 150 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de chaque marché, en application de l'article 30-i 7 du décret nº...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de chaque marché, en application de l'article 30-i 7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Délai global d'exécution: 6 mois.
Période de préparation: 30 jours.
Durée des travaux: 5 mois.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Éclairage public
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de matériel d'éclairage public📦
Description du marché: Éclairage public.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 76 150 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aménagement espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché: Aménagement espaces verts.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68 080 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie et gestion des accès
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: Serrurerie et gestion des accès.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 166 350 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire,
—...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une déclaration appropriée de banque.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin),
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Clause d'exécution à caractère social: pour le lot nº 1 uniquement, le candidat retenu devra mettre en œuvre une action d'insertion au bénéfice des...”
Conditions d'exécution du contrat
Clause d'exécution à caractère social: pour le lot nº 1 uniquement, le candidat retenu devra mettre en œuvre une action d'insertion au bénéfice des personnes rencontrant des difficultés d'insertion: 470 h minimum.
Clause d'exécution à caractère environnemental: pour tous les lots, les candidats élaboreront un Schéma d'organisation et de gestion des déchets (SOGED).
Une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements. Cette retenue de garantie est remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire.
Une avance de 5 % est accordée au titulaire, pour chacun des lots. Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à 1 demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire est autorisée.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-18
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-21
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur: http://www.marches-publics.info.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans l'annexe au règlement de la consultation.
Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques, professionnelles et financières.
Les sous-critères de la valeur technique sont définis dans le règlement de la consultation avec leurs pondérations respectives. Dans le cas où la meilleure offre technique obtient une note inférieure à 40 points, elle se verra attribuer la note maximale et donc les autres offres techniques bénéficieront d'un ajustement de points selon la méthode suivante: 40 X (note candidat évalué/note candidat ayant obtenu la meilleure note) après examen des offres, le pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec tous les candidats ayant remis une offre. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négociation.
Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: la visite est conseillée mais pas obligatoire. Pour faire une visite du site, adresser une demande écrite auprès de: dmeriaux@metropoletpm.fr.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Felix Baret, CS 30001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13259
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
Source: OJS 2018/S 243-554089 (2018-12-13)
Informations complémentaires (2018-12-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: hotel de la Metropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“18map45 - travaux pour la réalisation d'un giratoire et de deux zones de stationnement au droit du dépôt-bus de Brégaillon, à la Seyne sur Mer
18map45”
Brève description:
“La présente consultation concerne: travaux pour la réalisation d'un giratoire et de deux zones de stationnement au droit du dépôt-bus de Brégaillon, à la...”
Brève description
La présente consultation concerne: travaux pour la réalisation d'un giratoire et de deux zones de stationnement au droit du dépôt-bus de Brégaillon, à la Seyne sur Mer. Lieu d'exécution: 83500 La Seyne sur Mer. Les prestations sont réparties en 4 lots: Lot 1: VRD Maçonnerie Tunnels de lavage, lot 2: Eclairage public, lot 3: Aménagement espaces verts ,lot 4: Serrurerie et gestion des accès. Chaque lot fera l'objet d'un marché. Il s'agit de marchés ordinaires. La procédure de passation utilisée est: la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions de l'article 27 du décret nº 2016-360 du 25 mars 2016.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 243-554089
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.4.3)
Emplacement du texte à modifier: Introduction de recours
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des...”
Texte
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative, un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» , accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 248-572530 (2018-12-21)
Avis d'attribution de marché (2019-02-12) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“18MAP45 — travaux pour la réalisation d'un giratoire et de 2 zones de stationnement au droit du dépôt-bus de Brégaillon, à la Seyne-sur-Mer
18map45”
Brève description:
“La présente consultation concerne: travaux pour la réalisation d'un giratoire et de 2 zones de stationnement au droit du dépôt-bus de Brégaillon, à la Seyne...”
Brève description
La présente consultation concerne: travaux pour la réalisation d'un giratoire et de 2 zones de stationnement au droit du dépôt-bus de Brégaillon, à la Seyne sur mer. Lieu d'exécution: 83500 La Seyne-sur-mer. Les prestations sont réparties en 4 lots: lot 1: VRD Maçonnerie tunnels de lavage, lot 2: éclairage public, lot 3: aménagement espaces verts, lot 4: serrurerie et gestion des accès, chaque lot fera l'objet d'un marché. Il s'agit de marchés ordinaires. La procédure de passation utilisée est: la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions de l'article 27 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de chaque marché, en application de l'article 30-i 7º du décret nº...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de chaque marché, en application de l'article 30-i 7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Délai global d'exécution: 6 mois. Période de préparation: 30 jours. Durée des travaux: 5 mois.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 243-554089
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Serrurerie et gestion des accès
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“La procédure sera relancée suivant la même procédure. Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par...”
La procédure sera relancée suivant la même procédure. Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/courriel) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 30001
Source: OJS 2019/S 033-073442 (2019-02-12)
Avis d'attribution de marché (2019-07-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“18map45 — travaux pour la réalisation d'un giratoire et de deux zones de stationnement au droit du dépôt-bus de Brégaillon, à La Seyne-sur-Mer
18map45”
Brève description:
“La présente consultation concerne: travaux pour la réalisation d'un giratoire et de 2 zones de stationnement au droit du dépôt-bus de Brégaillon, à La...”
Brève description
La présente consultation concerne: travaux pour la réalisation d'un giratoire et de 2 zones de stationnement au droit du dépôt-bus de Brégaillon, à La Seyne-sur-mer.
Lieu d'exécution: 83500 La Seyne-sur-mer. Les prestations sont réparties en 4 lots:
— lot 1: VRD, maçonnerie, tunnels de lavage,
— lot 2: éclairage public,
— lot 3: aménagement espaces verts,
— lot 4: serrurerie et gestion des accès chaque lot fera l'objet d'un marché. Il s'agit de marchés ordinaires.
La procédure de passation utilisée est: la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions de l'article 27 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 766 858 💰
Titre: VRD, maçonnerie, tunnels de lavage
Description
Description du marché: VRD, maçonnerie, tunnels de lavage.
Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de chaque marché, en application de l'article 30-I-7º du décret nº...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de chaque marché, en application de l'article 30-I-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, 1 ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Délai global d'exécution: 6 mois, période de préparation: 30 jours, durée des travaux: 5 mois.”
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: VRD, maçonnerie, tunnels de lavage
Date de conclusion du contrat: 2019-07-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas Midi Méditerranée
Adresse postale: 173 avenue de Bruxelles
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 689 474 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Éclairage public
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Citelum
Adresse postale: 111 avenue du Docteur Schweitzer
Commune postale: La Farlède
Code postal: 83210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 824 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Aménagement espaces verts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Fredon Paysages
Adresse postale: 2100 avenue Jean Monnet
Commune postale: La Crau
Code postal: 83260
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43 560 💰
“Durée du contrat: 6 mois, date de signature du contrat: 8.7.2019 les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous...”
Durée du contrat: 6 mois, date de signature du contrat: 8.7.2019 les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 135-331097 (2019-07-11)