18gpt02 — accord-cadre à bons de commande de travaux d'entretien et grosses réparations sur les bâtiments et ouvrages divers de TPM en groupement de commandes avec l'EPCC Opéra

CA Toulon-Provence Méditerranée

La procédure est soumise aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La procédure est lancée par un groupement de commande, conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, constitué de la métropole et de l'établissement public de coopération culturelle «Opéra Toulon-Provence Méditerranée», le coordonnateur du groupement étant la métropole, chargée de procéder à l'ensemble des opérations de sélection d'un prestataire, à la signature et à la notification des marchés. L'accord-cadre avec minimum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. La présente consultation concerne des travaux d'entretien et grosses réparations sur les bâtiments et ouvrages divers de Toulon-Provence Méditerranée en groupement de commandes avec l'EPCC Opéra. Marchés à prix unitaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CA Toulon-Provence Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-17	Avis de marché
2019-01-22	Avis d'attribution de marché
2019-02-27	Avis d'attribution de marché
2019-03-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'équipement du bâtiment
Numéro de référence: 18gpt02
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de plomberie 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Serrurerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Toulon-Provence Méditerranée
Adresse postale: Hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@tpmed.org 📧
Téléphone: +33 494055824 📞
Fax: +33 494467230 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-17 📅
Date limite de soumission: 2018-11-23 📅
Date de publication: 2018-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 203-461191
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plomberie
Numéro du lot: 1
Brève description:

1a Plomberie TPM: minimum 10 000 EUR HT/sans maximum, 1b Plomberie EPCC Opéra: minimum 5 000 EUR HT/sans maximum.

Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Pour chacun des lots le marché peut être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Menuiseries bois, PVC et aluminium
Numéro du lot: 2
Brève description:

2a menuiseries bois, PVC et aluminium TPM: minimum 10 000 EUR HT/sans maximum 2b menuiseries bois, PVC et aluminium EPCC Opéra: minimum 5 000 EUR HT/ sans maximum.

Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Revêtements, sols souples, faux plafonds et peinture
Numéro du lot: 3
Brève description:

3a revêtements, sols souples, faux plafonds et peintures TPM: minimum 20 000 EUR HT/sans maximum 3b revêtements, sols souples, faux plafonds et peintures EPCC . Opéra: minimum 5 000 EUR HT/sans maximum.

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Etanchéité
Numéro du lot: 4
Brève description:

4a étanchéité TPM: minimum 15 000 EUR HT/sans maximum 4b étanchéité EPCC Opéra: minimum 5 000 EUR HT/sans maximum.

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Serrurerie — métallerie
Numéro du lot: 5
Brève description:

5a serrurerie — métallerie TPM: minimum 10 000 EUR HT/sans maximum 5b serrurerie — métallerie EPCC Opéra: minimum 5 000 EUR HT/sans maximum.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,

— une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats:

— lot 1: Qualibat 1552 «traitement de l'amiante» ou équivalent lot 1: Qualibat 5112 ou équivalent — plomberie, sanitaire (technicité confirmée),

— lot 2: Qualibat 4321 ou équivalent — fabrication et pose de menuiserie bois (technicité courante),

— lot 3: Qualibat 6111 ou équivalent — peinture et ravalement (technicité courante Mention RGE), lot 3: Qualibat 3422 ou équivalent — imperméabilité des façades (technicité confirmée), lot 3: Qualibat 6222 ou équivalent — revêtements résilients PVC (technicité confirmée),

— lot 4: Qualibat 3212 ou équivalent — étanchéité en matériaux bitumineux en feuilles (technicité confirmée),

— lot 5: Qualibat 4412 ou équivalent — métallerie (technicité confirmé), lot 5: Qualibat 4421 ou équivalent — structures métalliques, lot 5: Qualibat 3532 ou équivalent — fabrication et pose de menuiserie extérieures en acier (technicité confirmée).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Bons de commande > 50 000 EUR HT: une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du bon de commande sera constituée qui peut être remplacée au par une garantie à 1

Clause d'exécution à caractère environnemental: les entreprises retenues pour chacun des 5 lots seront soumises à des conditions d'exécution à caractère environnemental (gestion des déchets de chantier selon Soged). Aucune prestation n'est réservée au profit d'entreprises ou d'établissements visés par les articles 13 et 14 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Toulon
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830054300076
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Toulon-Provence Méditerranée: direction commande publique
Adresse postale: 107 bd Henri Fabre, CS 30536
Pays: Var 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dernier semestre 2022

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé: l'un avec TPM, l'autre avec l'EPCC avec le candidat retenu pour le lot en question. Les candidats ne peuvent pas répondre de façon partielle à un lot (exemple: répondre au lot 1a et ne pas répondre au lot 1b) le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://marches-publics.info — Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: http://marches-publics.info — les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et est susceptible de changer. Des bons de commande de travaux d'entretien faisant intervenir une ou plusieurs entreprises pour des travaux de durée plus ou moins longue pourront être émis. Ces prestations peuvent comprendre des travaux d'entretien (pouvant être limités) ou des travaux de réparation. Dans le cadre de travaux de grosses réparations, certaines opérations peuvent avoir la consistance d'un véritable chantier, tout corps d'état, pour une durée de plusieurs mois. Des travaux urgents pourront aussi être commandés, nécessitant de la part des entreprises concernées, l'obligation de la mise en place d'astreinte 7 jours sur 7, et 24 heures sur 24. Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques, professionnelles et financières. Les sous critères de la valeur technique et leur pondération sont indiqués au règlement de la consultation. Valeur technique: dans le cas où la meilleure offre technique obtient une note inférieure à 40 points, elle se verra attribuer la note maximale et donc les autres offres techniques bénéficieront d'un ajustement de points selon la méthode suivante: 40 X (note candidat évalué/note candidat ayant obtenu la meilleure note) les prestations seront financées selon les modalités suivantes: budget des collectivités membre du groupement de commandes.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 30001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13259
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 203-461191 (2018-10-17)

Avis d'attribution de marché (2019-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La procédure est soumise aux dispositions des articles 25-i.1 La procédure est lancée par un groupement de commande, conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, constitué de la Métropole et de l'établissement public de coopération Culturelle «Opéra Toulon Provence Méditerranée», le coordonnateur du groupement étant la Métropole, chargée de procéder à l'ensemble des opérations de sélection d'un prestataire, à la signature et à la notification des marchés. L'accord-cadre avec minimum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. La présente consultation concerne des travaux d'entretien et grosses réparations sur les bâtiments et ouvrages divers de Toulon Provence Méditerranée en groupement de commandes avec l'EPCC Opéra. Marchés à prix unitaires.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Toulon Provence Méditerranée

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-22 📅
Date de publication: 2019-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 017-035195
Se réfère à l'avis: 2018/S 203-461191
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La procédure est soumise aux dispositions des articles 25-i.1

La procédure est lancée par un groupement de commande, conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, constitué de la Métropole et de l'établissement public de coopération Culturelle «Opéra Toulon Provence Méditerranée», le coordonnateur du groupement étant la Métropole, chargée de procéder à l'ensemble des opérations de sélection d'un prestataire, à la signature et à la notification des marchés. L'accord-cadre avec minimum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

La présente consultation concerne des travaux d'entretien et grosses réparations sur les bâtiments et ouvrages divers de Toulon Provence Méditerranée en groupement de commandes avec l'EPCC Opéra. Marchés à prix unitaires.

1a Plomberie TPM: minimum 10 000 EUR HT / Sans maximum 1b Plomberie EPCC Opéra: minimum 5 000 EUR HT / Sans maximum.

Informations complémentaires: Aucune.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Toulon Provence Méditerranée: direction commande publique

Référence
Informations complémentaires
La procédure sera relancée suivante la même procédure.

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Felix Baret, CS 30001
Source: OJS 2019/S 017-035195 (2019-01-22)

Avis d'attribution de marché (2019-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La procédure est soumise aux dispositions des articles 25-i.7º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La procédure est lancée par un groupement de commande, conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, constitué de la Métropole et de l'établissement public de coopération culturelle «Opéra Toulon Provence Méditerranée», le coordonnateur du groupement étant la Métropole, chargée de procéder à l'ensemble des opérations de sélection d'un prestataire, à la signature et à la notification des marchés. L'accord-cadre avec minimum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. La présente consultation concerne des travaux d'entretien et grosses réparations sur les bâtiments et ouvrages divers de Toulon Provence Méditerranée en groupement de commandes avec l'EPCC Opéra. Marchés à prix unitaires.

Valeur totale du marché: 55 000 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-27 📅
Date de publication: 2019-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 044-099686
Numéro JO-S: 44

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

2a menuiseries bois, PVC et aluminium TPM: minimum 10 000 EUR HT/sans maximum, 2b menuiseries bois, PVC et aluminium EPCC Opéra: minimum 5 000 EUR HT/sans maximum.

3a revêtements, sols souples, faux plafonds et peintures TPM: minimum 20 000 EUR HT/sans maximum, 3b revêtements, sols souples, faux plafonds et peintures Epcc Opéra: minimum 5 000 EUR HT/sans maximum.

5a serrurerie — métallerie TPM: minimum 10 000 EUR HT/sans maximum, 5b serrurerie — métallerie EPCC Opéra: minimum 5 000 EUR HT/sans maximum.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-26 📅
Nom: SAS Menuiserie Degioanni
Adresse postale: 112 impasse du Serpolet
Commune postale: La Farlède
Code postal: 83210
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-02-27 📅
Nom: EURL Msika D
Adresse postale: 27 rue Jean Jaurès
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
Nom: Sptmi
Adresse postale: 258 chemin de la Madrague Ville
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4

Référence
Informations complémentaires

Pour le lot 2, le montant du marché est de:

— partie A: TPM — minimum 10 000 EUR HT/sans maximum,

— partie B: Epcc Opéra — minimum 5 000 EUR HT/sans maximum.

Pour le lot 3, le montant du marché est de:

— partie A: TPM — minimum 20 000 EUR HT/sans maximum,

— partie B: EPCC Opéra — minimum 5 000 EUR HT/sans maximum.

Pour le lot 5, le montant du marché est de:

Durée du contrat: pour chacun des lots, le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du marché. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 soit une durée maximale du contrat de 4 ans. Date de signature du contrat: 26.2.2019. Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/courriel) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).

Source: OJS 2019/S 044-099686 (2019-02-27)

Avis d'attribution de marché (2019-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La procédure est soumise aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La procédure est lancée par un groupement de commande, conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, constitué de la Métropole et de l'établissement public de coopération culturelle «Opéra Toulon Provence Méditerranée», le coordonnateur du groupement étant la Métropole, chargée de procéder à l'ensemble des opérations de sélection d'un prestataire, à la signature et à la notification des marchés. L'accord-cadre avec minimum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. La présente consultation concerne des travaux d'entretien et grosses réparations sur les bâtiments et ouvrages divers de Toulon Provence Méditerranée en groupement de commandes avec l'EPCC Opéra. Marchés à prix unitaires.

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-06 📅
Date de publication: 2019-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 049-111724
Numéro JO-S: 49

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Étanchéité
Brève description:

4a étanchéité TPM: minimum 15 000 EUR HT/sans maximum;

4b étanchéité EPCC Opéra: minimum 5 000 EUR HT/sans maximum.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217

Référence
Informations complémentaires

La procédure relative au lot 4 est déclarée sans suite, le cahier des charges devant subir des modifications substantielles. Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/courriel) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).

Source: OJS 2019/S 049-111724 (2019-03-06)

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