18gpt02 — accord-cadre à bons de commande de travaux d'entretien et grosses réparations sur les bâtiments et ouvrages divers de TPM en groupement de commandes avec l'EPCC Opéra
La procédure est soumise aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La procédure est lancée par un groupement de commande, conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, constitué de la métropole et de l'établissement public de coopération culturelle «Opéra Toulon-Provence Méditerranée», le coordonnateur du groupement étant la métropole, chargée de procéder à l'ensemble des opérations de sélection d'un prestataire, à la signature et à la notification des marchés. L'accord-cadre avec minimum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. La présente consultation concerne des travaux d'entretien et grosses réparations sur les bâtiments et ouvrages divers de Toulon-Provence Méditerranée en groupement de commandes avec l'EPCC Opéra. Marchés à prix unitaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-23.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-10-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CA Toulon-Provence Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 24830054300076
Adresse postale: Hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494055824📞
Courrier électronique: marchespublics@tpmed.org📧
Fax: +33 494467230 📠
Région: Var🏙️
URL: http://www.marches-publics.info🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Métropole Toulon-Provence Méditerranée: direction commande publique
Adresse postale: 107 bd Henri Fabre, CS 30536
Commune postale: Toulon
Téléphone: +33 494055824📞
Téléphone: +33 494467230 📠
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Métropole Toulon-Provence Méditerranée: direction commande publique
Adresse postale: 107 bd Henri Fabre, CS 30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494055824📞
Courrier électronique: marchespublics@tpmed.org📧
Fax: +33 494467230 📠
Région: Var🏙️
URL: http://www.marches-publics.info🌏
URL de l'acheteur: http://www.marches-publics.info🌏 Communication
URL de participation: http://www.marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“18gpt02 — accord-cadre à bons de commande de travaux d'entretien et grosses réparations sur les bâtiments et ouvrages divers de TPM en groupement de...”
Titre
18gpt02 — accord-cadre à bons de commande de travaux d'entretien et grosses réparations sur les bâtiments et ouvrages divers de TPM en groupement de commandes avec l'EPCC Opéra
18gpt02
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Produits/services: Travaux d'équipement du bâtiment📦
Brève description:
“La procédure est soumise aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La procédure est lancée par un groupement de...”
Brève description
La procédure est soumise aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La procédure est lancée par un groupement de commande, conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, constitué de la métropole et de l'établissement public de coopération culturelle «Opéra Toulon-Provence Méditerranée», le coordonnateur du groupement étant la métropole, chargée de procéder à l'ensemble des opérations de sélection d'un prestataire, à la signature et à la notification des marchés. L'accord-cadre avec minimum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. La présente consultation concerne des travaux d'entretien et grosses réparations sur les bâtiments et ouvrages divers de Toulon-Provence Méditerranée en groupement de commandes avec l'EPCC Opéra. Marchés à prix unitaires.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 100 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de protection des surfaces📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“1a Plomberie TPM: minimum 10 000 EUR HT/sans maximum, 1b Plomberie EPCC Opéra: minimum 5 000 EUR HT/sans maximum.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Pour chacun des lots le marché peut être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.”
Informations complémentaires: Aucune
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries bois, PVC et aluminium
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché:
“2a menuiseries bois, PVC et aluminium TPM: minimum 10 000 EUR HT/sans maximum 2b menuiseries bois, PVC et aluminium EPCC Opéra: minimum 5 000 EUR HT/ sans maximum.”
Description du marché
2a menuiseries bois, PVC et aluminium TPM: minimum 10 000 EUR HT/sans maximum 2b menuiseries bois, PVC et aluminium EPCC Opéra: minimum 5 000 EUR HT/ sans maximum.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtements, sols souples, faux plafonds et peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché:
“3a revêtements, sols souples, faux plafonds et peintures TPM: minimum 20 000 EUR HT/sans maximum 3b revêtements, sols souples, faux plafonds et peintures...”
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché:
“4a étanchéité TPM: minimum 15 000 EUR HT/sans maximum 4b étanchéité EPCC Opéra: minimum 5 000 EUR HT/sans maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie — métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché:
“5a serrurerie — métallerie TPM: minimum 10 000 EUR HT/sans maximum 5b serrurerie — métallerie EPCC Opéra: minimum 5 000 EUR HT/sans maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— les documents relatifs aux pouvoirs...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,
— une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une déclaration appropriée de banque.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats:
— lot 1: Qualibat 1552 «traitement de l'amiante» ou équivalent lot 1: Qualibat 5112...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats:
— lot 1: Qualibat 1552 «traitement de l'amiante» ou équivalent lot 1: Qualibat 5112 ou équivalent — plomberie, sanitaire (technicité confirmée),
— lot 2: Qualibat 4321 ou équivalent — fabrication et pose de menuiserie bois (technicité courante),
— lot 3: Qualibat 6111 ou équivalent — peinture et ravalement (technicité courante Mention RGE), lot 3: Qualibat 3422 ou équivalent — imperméabilité des façades (technicité confirmée), lot 3: Qualibat 6222 ou équivalent — revêtements résilients PVC (technicité confirmée),
— lot 4: Qualibat 3212 ou équivalent — étanchéité en matériaux bitumineux en feuilles (technicité confirmée),
— lot 5: Qualibat 4412 ou équivalent — métallerie (technicité confirmé), lot 5: Qualibat 4421 ou équivalent — structures métalliques, lot 5: Qualibat 3532 ou équivalent — fabrication et pose de menuiserie extérieures en acier (technicité confirmée).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Bons de commande > 50 000 EUR HT: une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du bon de commande sera constituée qui peut être remplacée au par une...”
Conditions d'exécution du contrat
Bons de commande > 50 000 EUR HT: une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du bon de commande sera constituée qui peut être remplacée au par une garantie à 1 demande. Caution personnelle et solidaire non acceptée bons de commande < 50 000 EUR HT: aucune retenue de garantie ne sera constituée clause d'exécution à caractère social: pour chacun des 5 lots: mise en œuvre d'une action d'insertion d'au minimum 7 % du temps total du travail nécessaire à la réalisation des travaux objet du bon de commande pour tout bon de commande dont le montant est > à 70 000.00 EUR TTC,
Clause d'exécution à caractère environnemental: les entreprises retenues pour chacun des 5 lots seront soumises à des conditions d'exécution à caractère environnemental (gestion des déchets de chantier selon Soged). Aucune prestation n'est réservée au profit d'entreprises ou d'établissements visés par les articles 13 et 14 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-23
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-26
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dernier semestre 2022
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé: l'un avec TPM, l'autre avec l'EPCC avec le candidat retenu pour le lot en question. Les candidats ne peuvent pas répondre de façon partielle à un lot (exemple: répondre au lot 1a et ne pas répondre au lot 1b) le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://marches-publics.info — Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: http://marches-publics.info — les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et est susceptible de changer. Des bons de commande de travaux d'entretien faisant intervenir une ou plusieurs entreprises pour des travaux de durée plus ou moins longue pourront être émis. Ces prestations peuvent comprendre des travaux d'entretien (pouvant être limités) ou des travaux de réparation. Dans le cadre de travaux de grosses réparations, certaines opérations peuvent avoir la consistance d'un véritable chantier, tout corps d'état, pour une durée de plusieurs mois. Des travaux urgents pourront aussi être commandés, nécessitant de la part des entreprises concernées, l'obligation de la mise en place d'astreinte 7 jours sur 7, et 24 heures sur 24. Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques, professionnelles et financières. Les sous critères de la valeur technique et leur pondération sont indiqués au règlement de la consultation. Valeur technique: dans le cas où la meilleure offre technique obtient une note inférieure à 40 points, elle se verra attribuer la note maximale et donc les autres offres techniques bénéficieront d'un ajustement de points selon la méthode suivante: 40 X (note candidat évalué/note candidat ayant obtenu la meilleure note) les prestations seront financées selon les modalités suivantes: budget des collectivités membre du groupement de commandes.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 30001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13259
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
Source: OJS 2018/S 203-461191 (2018-10-17)
Avis d'attribution de marché (2019-01-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CA Toulon Provence Méditerranée
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Métropole Toulon Provence Méditerranée: direction commande publique
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La procédure est soumise aux dispositions des articles 25-i.1 et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
La procédure est lancée par un groupement de...”
Brève description
La procédure est soumise aux dispositions des articles 25-i.1 et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
La procédure est lancée par un groupement de commande, conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, constitué de la Métropole et de l'établissement public de coopération Culturelle «Opéra Toulon Provence Méditerranée», le coordonnateur du groupement étant la Métropole, chargée de procéder à l'ensemble des opérations de sélection d'un prestataire, à la signature et à la notification des marchés. L'accord-cadre avec minimum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
La présente consultation concerne des travaux d'entretien et grosses réparations sur les bâtiments et ouvrages divers de Toulon Provence Méditerranée en groupement de commandes avec l'EPCC Opéra. Marchés à prix unitaires.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“1a Plomberie TPM: minimum 10 000 EUR HT / Sans maximum 1b Plomberie EPCC Opéra: minimum 5 000 EUR HT / Sans maximum.”
Informations complémentaires: Aucune.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 203-461191
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Plomberie
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Informations complémentaires Informations complémentaires
La procédure sera relancée suivante la même procédure.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Felix Baret, CS 30001
Source: OJS 2019/S 017-035195 (2019-01-22)
Avis d'attribution de marché (2019-02-27) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“18GPT02 — Accord-cadre à bons de commande de travaux d'entretien et grosses réparations sur les bâtiments et ouvrages divers de TPM en groupement de...”
Titre
18GPT02 — Accord-cadre à bons de commande de travaux d'entretien et grosses réparations sur les bâtiments et ouvrages divers de TPM en groupement de commandes avec l'EPCC Opéra
18gpt02
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Brève description:
“La procédure est soumise aux dispositions des articles 25-i.7º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La procédure est lancée par un groupement de...”
Brève description
La procédure est soumise aux dispositions des articles 25-i.7º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La procédure est lancée par un groupement de commande, conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, constitué de la Métropole et de l'établissement public de coopération culturelle «Opéra Toulon Provence Méditerranée», le coordonnateur du groupement étant la Métropole, chargée de procéder à l'ensemble des opérations de sélection d'un prestataire, à la signature et à la notification des marchés. L'accord-cadre avec minimum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. La présente consultation concerne des travaux d'entretien et grosses réparations sur les bâtiments et ouvrages divers de Toulon Provence Méditerranée en groupement de commandes avec l'EPCC Opéra. Marchés à prix unitaires.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 55 000 💰
Description
Description du marché:
“2a menuiseries bois, PVC et aluminium TPM: minimum 10 000 EUR HT/sans maximum, 2b menuiseries bois, PVC et aluminium EPCC Opéra: minimum 5 000 EUR HT/sans maximum.”
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Menuiseries bois, PVC et aluminium
Date de conclusion du contrat: 2019-02-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Menuiserie Degioanni
Adresse postale: 112 impasse du Serpolet
Commune postale: La Farlède
Code postal: 83210
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Revêtements, sols souples, faux plafonds et peinture
Date de conclusion du contrat: 2019-02-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: EURL Msika D
Adresse postale: 27 rue Jean Jaurès
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Serrurerie — métallerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Sptmi
Adresse postale: 258 chemin de la Madrague Ville
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
“Pour le lot 2, le montant du marché est de:
— partie A: TPM — minimum 10 000 EUR HT/sans maximum,
— partie B: Epcc Opéra — minimum 5 000 EUR HT/sans...”
Pour le lot 2, le montant du marché est de:
— partie A: TPM — minimum 10 000 EUR HT/sans maximum,
— partie B: Epcc Opéra — minimum 5 000 EUR HT/sans maximum.
Pour le lot 3, le montant du marché est de:
— partie A: TPM — minimum 20 000 EUR HT/sans maximum,
— partie B: EPCC Opéra — minimum 5 000 EUR HT/sans maximum.
Pour le lot 5, le montant du marché est de:
— partie A: TPM — minimum 10 000 EUR HT/sans maximum,
— partie B: EPCC Opéra — minimum 5 000 EUR HT/sans maximum.
Durée du contrat: pour chacun des lots, le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du marché. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 soit une durée maximale du contrat de 4 ans. Date de signature du contrat: 26.2.2019. Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/courriel) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).
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Source: OJS 2019/S 044-099686 (2019-02-27)
Avis d'attribution de marché (2019-03-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La procédure est soumise aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La procédure est lancée par un groupement de...”
Brève description
La procédure est soumise aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La procédure est lancée par un groupement de commande, conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, constitué de la Métropole et de l'établissement public de coopération culturelle «Opéra Toulon Provence Méditerranée», le coordonnateur du groupement étant la Métropole, chargée de procéder à l'ensemble des opérations de sélection d'un prestataire, à la signature et à la notification des marchés. L'accord-cadre avec minimum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. La présente consultation concerne des travaux d'entretien et grosses réparations sur les bâtiments et ouvrages divers de Toulon Provence Méditerranée en groupement de commandes avec l'EPCC Opéra. Marchés à prix unitaires.
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Étanchéité
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“La procédure relative au lot 4 est déclarée sans suite, le cahier des charges devant subir des modifications substantielles. Les contrats sont consultables...”
La procédure relative au lot 4 est déclarée sans suite, le cahier des charges devant subir des modifications substantielles. Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/courriel) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).
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Source: OJS 2019/S 049-111724 (2019-03-06)