18gpt02 — accord-cadre à bons de commande de travaux d'entretien et grosses réparations sur les bâtiments et ouvrages divers de TPM en groupement de commandes avec l'EPCC Opéra

CA Toulon-Provence Méditerranée

La procédure est soumise aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La procédure est lancée par un groupement de commande, conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, constitué de la métropole et de l'établissement public de coopération culturelle «Opéra Toulon-Provence Méditerranée», le coordonnateur du groupement étant la métropole, chargée de procéder à l'ensemble des opérations de sélection d'un prestataire, à la signature et à la notification des marchés. L'accord-cadre avec minimum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. La présente consultation concerne des travaux d'entretien et grosses réparations sur les bâtiments et ouvrages divers de Toulon-Provence Méditerranée en groupement de commandes avec l'EPCC Opéra. Marchés à prix unitaires.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-17.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-10-17 Avis de marché
2019-01-22 Avis d'attribution de marché
2019-02-27 Avis d'attribution de marché
2019-03-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-10-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CA Toulon-Provence Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 24830054300076
Adresse postale: Hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494055824 📞
Courrier électronique: marchespublics@tpmed.org 📧
Fax: +33 494467230 📠
Région: Var 🏙️
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Métropole Toulon-Provence Méditerranée: direction commande publique
Adresse postale: 107 bd Henri Fabre, CS 30536
Commune postale: Toulon
Téléphone: +33 494055824 📞
Téléphone: +33 494467230 📠
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Métropole Toulon-Provence Méditerranée: direction commande publique
Adresse postale: 107 bd Henri Fabre, CS 30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494055824 📞
Courrier électronique: marchespublics@tpmed.org 📧
Fax: +33 494467230 📠
Région: Var 🏙️
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
URL de l'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL de participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“18gpt02 — accord-cadre à bons de commande de travaux d'entretien et grosses réparations sur les bâtiments et ouvrages divers de TPM en groupement de...”    Afficher plus
Produits/services: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Brève description:
“La procédure est soumise aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La procédure est lancée par un groupement de...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 100 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de protection des surfaces 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Description du marché:
“1a Plomberie TPM: minimum 10 000 EUR HT/sans maximum, 1b Plomberie EPCC Opéra: minimum 5 000 EUR HT/sans maximum.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Pour chacun des lots le marché peut être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.”
Informations complémentaires: Aucune

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries bois, PVC et aluminium
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Description du marché:
“2a menuiseries bois, PVC et aluminium TPM: minimum 10 000 EUR HT/sans maximum 2b menuiseries bois, PVC et aluminium EPCC Opéra: minimum 5 000 EUR HT/ sans maximum.”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Revêtements, sols souples, faux plafonds et peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Description du marché:
“3a revêtements, sols souples, faux plafonds et peintures TPM: minimum 20 000 EUR HT/sans maximum 3b revêtements, sols souples, faux plafonds et peintures...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Etanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Description du marché:
“4a étanchéité TPM: minimum 15 000 EUR HT/sans maximum 4b étanchéité EPCC Opéra: minimum 5 000 EUR HT/sans maximum.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie — métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Description du marché:
“5a serrurerie — métallerie TPM: minimum 10 000 EUR HT/sans maximum 5b serrurerie — métallerie EPCC Opéra: minimum 5 000 EUR HT/sans maximum.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, — les documents relatifs aux pouvoirs...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, — liste des...”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats: — lot 1: Qualibat 1552 «traitement de l'amiante» ou équivalent lot 1: Qualibat 5112...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Bons de commande > 50 000 EUR HT: une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du bon de commande sera constituée qui peut être remplacée au par une...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-23 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-26 00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dernier semestre 2022
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 30001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13259
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Source: OJS 2018/S 203-461191 (2018-10-17)
Avis d'attribution de marché (2019-01-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CA Toulon Provence Méditerranée

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Métropole Toulon Provence Méditerranée: direction commande publique

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La procédure est soumise aux dispositions des articles 25-i.1 et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La procédure est lancée par un groupement de...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“1a Plomberie TPM: minimum 10 000 EUR HT / Sans maximum 1b Plomberie EPCC Opéra: minimum 5 000 EUR HT / Sans maximum.”
Informations complémentaires: Aucune.

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 203-461191

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Plomberie
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

Informations complémentaires
Informations complémentaires
La procédure sera relancée suivante la même procédure.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Felix Baret, CS 30001
Source: OJS 2019/S 017-035195 (2019-01-22)
Avis d'attribution de marché (2019-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“18GPT02 — Accord-cadre à bons de commande de travaux d'entretien et grosses réparations sur les bâtiments et ouvrages divers de TPM en groupement de...”    Afficher plus
Brève description:
“La procédure est soumise aux dispositions des articles 25-i.7º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La procédure est lancée par un groupement de...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 55 000 💰
Description
Description du marché:
“2a menuiseries bois, PVC et aluminium TPM: minimum 10 000 EUR HT/sans maximum, 2b menuiseries bois, PVC et aluminium EPCC Opéra: minimum 5 000 EUR HT/sans maximum.”    Afficher plus
Description du marché:
“3a revêtements, sols souples, faux plafonds et peintures TPM: minimum 20 000 EUR HT/sans maximum, 3b revêtements, sols souples, faux plafonds et peintures...”    Afficher plus
Description du marché:
“5a serrurerie — métallerie TPM: minimum 10 000 EUR HT/sans maximum, 5b serrurerie — métallerie EPCC Opéra: minimum 5 000 EUR HT/sans maximum.”

Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Menuiseries bois, PVC et aluminium
Date de conclusion du contrat: 2019-02-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Menuiserie Degioanni
Adresse postale: 112 impasse du Serpolet
Commune postale: La Farlède
Code postal: 83210
Pays: France 🇫🇷
Région: Var 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Revêtements, sols souples, faux plafonds et peinture
Date de conclusion du contrat: 2019-02-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: EURL Msika D
Adresse postale: 27 rue Jean Jaurès
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Serrurerie — métallerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Sptmi
Adresse postale: 258 chemin de la Madrague Ville
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Pour le lot 2, le montant du marché est de: — partie A: TPM — minimum 10 000 EUR HT/sans maximum, — partie B: Epcc Opéra — minimum 5 000 EUR HT/sans...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 044-099686 (2019-02-27)
Avis d'attribution de marché (2019-03-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La procédure est soumise aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La procédure est lancée par un groupement de...”    Afficher plus
Titre: Étanchéité
Description
Description du marché:
“4a étanchéité TPM: minimum 15 000 EUR HT/sans maximum; 4b étanchéité EPCC Opéra: minimum 5 000 EUR HT/sans maximum.”

Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Étanchéité
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La procédure relative au lot 4 est déclarée sans suite, le cahier des charges devant subir des modifications substantielles. Les contrats sont consultables...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 049-111724 (2019-03-06)