18four05 — accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture quincaillerie et profiles métalliques pour tous les services de la métropole de Toulon Provence Méditerranée
Le présent marché a pour objet: l'achat et la livraison de quincaillerie et de profilés métalliques.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum. Attribution d'un marché unique.
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert.
Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1 et 67 à 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre avec minimum est passé en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à: minimum HT: 3 000 EUR HT/an
A titre indicatif, il y a une centaine de bons de commande par an tous sites confondus pour un total d'environ 100 000 EUR HT par an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-08-03.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-07-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CA Toulon Provence Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: Hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494938300📞
Courrier électronique: marchespublics@tpmed.org📧
Fax: +33 494938383 📠
Région: Var🏙️
URL: http://www.marches-publics.info🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info🌏 Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Métropole Toulon Provence Méditerranée, hôtel de la Métropole — direction de la commande publique”
Adresse postale: 107 boulevard Henri Fabre
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494055824📞
Courrier électronique: marchespublics@tpmed.org📧
Région: Var🏙️
URL: http://www.marches-publics.info🌏
URL de l'acheteur: http://www.marches-publics.info🌏 Communication
URL de participation: http://www.marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“18four05 — accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture quincaillerie et profiles métalliques pour tous les services de la métropole de Toulon...”
Titre
18four05 — accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture quincaillerie et profiles métalliques pour tous les services de la métropole de Toulon Provence Méditerranée
18four05
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Produits/services: Articles de quincaillerie📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet: l'achat et la livraison de quincaillerie et de profilés métalliques.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum....”
Brève description
Le présent marché a pour objet: l'achat et la livraison de quincaillerie et de profilés métalliques.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum. Attribution d'un marché unique.
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert.
Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1 et 67 à 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre avec minimum est passé en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à: minimum HT: 3 000 EUR HT/an
A titre indicatif, il y a une centaine de bons de commande par an tous sites confondus pour un total d'environ 100 000 EUR HT par an.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée 83000 — Toulon
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet: l'achat et la livraison de quincaillerie et de profilés métalliques.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum....”
Description du marché
Le présent marché a pour objet: l'achat et la livraison de quincaillerie et de profilés métalliques.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum. Attribution d'un marché unique.
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert.
Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1 et 67 à 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre avec minimum est passé en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à: minimum HT: 3 000 EUR HT/an.
A titre indicatif, il y a une centaine de bons de commande par an tous sites confondus pour un total d'environ 100 000 EUR HT par an.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période est de 1 an. La...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
Les documents relatifs aux pouvoirs de...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;
Une lettre de candidature (ou DC1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une déclaration appropriée de banque.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-08-03
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-08-06
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.marchespublics.info. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. L'annexe 1 au règlement de la consultation présente les conditions générales du dépôt d'un pli dématérialisé. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://www.marchespublics.info
Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques professionnelles et financières. Les sous critères de la valeur technique et du prix et leur pondération sont indiqués au règlement de la consultation. Dans le cas où la meilleure offre technique obtient une note inférieure à 40 points, elle se voit attribuer la note maximale et donc les autres offres techniques bénéficient d'un ajustement de points proportionnel selon la méthode suivante: 40 X (note candidat évalué/note candidat ayant obtenu la meilleure note).
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: budget de la collectivité les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: Place Felix Baret, CS 30001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13259
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
Source: OJS 2018/S 128-291139 (2018-07-03)
Avis d'attribution de marché (2018-10-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole Toulon Provence Méditerranée
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“18four05 — accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture quincaillerie et profiles métalliques
18four05”
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de quincaillerie et de profilés métalliques.
Forme de marché: à bons de commande avec...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de quincaillerie et de profilés métalliques.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum.
Attribution d'un marché unique.
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1 et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre avec minimum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à: minimum (HT): 3 000 EUR (HT)/an. À titre indicatif, il y a une centaine de bons de commande par an tous sites confondus pour un total d'environ 100 000 EUR (HT) par an.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée 83000 Toulon.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de quincaillerie et de profilés métalliques.
Forme de marché: à bons de commande avec...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de quincaillerie et de profilés métalliques.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum.
Attribution d'un marché unique.
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1 et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre avec minimum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à: minimum (HT): 3 000 EUR (HT)/an. À titre indicatif, il y a une centaine de bons de commande par an tous sites confondus pour un total d'environ 100 000 EUR (HT) par an.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 128-291139
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2018-10-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Établissements Descours et Cabaud Provence Alpes Côte d'Azur
Adresse postale: 391, JL Lambot, ZI Toulon est, BP 67
Commune postale: La Garde
Code postal: 83079
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“La valeur totale du marché et le montant n'est pas 1, ce marché a un minimum de 3 000 EUR (HT) et pas de maximum pour la période initiale et pour les...”
La valeur totale du marché et le montant n'est pas 1, ce marché a un minimum de 3 000 EUR (HT) et pas de maximum pour la période initiale et pour les périodes de reconduction.
Durée du contrat: 1 an reconductible 3 fois date de signature du contrat: 3.10.2018 les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. Adresse supra).
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Felix Baret, CS 30001
Source: OJS 2018/S 193-436278 (2018-10-04)