18bicycl
Ville d'Aix-en-Provence
La procédure retenue est celle d'un d'appel d'offres ouvert, définie aux articles 25, 33, 39, 43, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La technique particulière d'achat utilisée est celle d'un accord-cadre multi-attributaires en application des articles 78 à 80.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Société E BIKE
- • Société eccity Motocycles
- • Société Goupil
- • Société Goupil Industrie
- • Société MGF
- • Société Neomouv
- • Scooters et cycles à moteur auxiliaire › Cycles à moteur auxiliaire
- • Scooters et cycles à moteur auxiliaire › Scooters
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-04-05 | Avis de marché |
| 2018-09-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Scooters et cycles à moteur auxiliaire
Numéro de référence: 18BICYCL
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Scooters et cycles à moteur auxiliaire 📦
Code CPV supplémentaire: Cycles à moteur auxiliaire 📦
Scooters 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aix-en-Provence
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 13616
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_e8tVjppie6 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-aixsenprovence.fr 📧
Téléphone: +33 442919650 📞
Fax: +33 442919177 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_e8tVjppie6 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_e8tVjppie6 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-05 📅
Date limite de soumission: 2018-05-22 📅
Date de publication: 2018-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 068-150478
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
Seuil maximum par période fixé à 50 000 EUR (HT). Aucun seuil minimum prévu.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 880 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Acquisition de vélos à assistance électrique
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de vélos à assistance électrique.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: Seuil maximum par période fixé à 50 000 EUR (HT). Aucun seuil minimum prévu.
Intitulé du lot: Acquisition de scooter électrique de puissance < 4 kW
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition de scooter électrique de puissance < 4 kW.
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Seuil maximum par période fixé à 70 000 EUR (HT). Aucun seuil minimum prévu.
Intitulé du lot: Acquisition de scooter électrique de puissance > 4 kW
Numéro du lot: 3
Brève description: Acquisition de scooter électrique de puissance > 4 kW.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Seuil maximum par période fixé à 100 000 EUR (HT). Aucun seuil minimum prévu.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Service du garage municipal, 260 chemin Château Lafarge, 13290 Aix-en-Provence.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Aix-en-Provence.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Conditions de garantie
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130001700012
Contact
Point de contact: Direction des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-aixsenprovence.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_e8tVjppie6 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134830 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunaladministratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL)
Adresse postale: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales — place Félix-Baret — CS 80001
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 491156190 📠
Adresse Internet: http://paca.pref.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 068-150478 (2018-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Scooters et cycles à moteur auxiliaire
Numéro de référence: 18BICYCL
Brève description:
La procédure retenue est celle d'un d'appel d'offres ouvert, définie aux articles 25, 33, 39, 43, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La technique particulière d'achat utilisée est celle d'un accord-cadre multi-attributaires en application des articles 78 à 80.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Scooters et cycles à moteur auxiliaire 📦
Code CPV supplémentaire: Cycles à moteur auxiliaire 📦
Scooters 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aix-en-Provence
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 13616
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_e8tVjppie6 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-aixsenprovence.fr 📧
Téléphone: +33 442919650 📞
Fax: +33 442919177 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_e8tVjppie6 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_e8tVjppie6 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-05 📅
Date limite de soumission: 2018-05-22 📅
Date de publication: 2018-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 068-150478
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
Seuil maximum par période fixé à 50 000 EUR (HT). Aucun seuil minimum prévu.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 880 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Acquisition de vélos à assistance électrique
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de vélos à assistance électrique.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification. Il pourra être reconduit par périodes successives de 1 an, de manière tacite, pour une durée maximum de reconduction de 3 ans sans que cette durée, reconductions éventuelles comprises, ne puisse excéder une période totale de 4 ans.
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Intitulé du lot: Acquisition de scooter électrique de puissance < 4 kW
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition de scooter électrique de puissance < 4 kW.
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Seuil maximum par période fixé à 70 000 EUR (HT). Aucun seuil minimum prévu.
Intitulé du lot: Acquisition de scooter électrique de puissance > 4 kW
Numéro du lot: 3
Brève description: Acquisition de scooter électrique de puissance > 4 kW.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Seuil maximum par période fixé à 100 000 EUR (HT). Aucun seuil minimum prévu.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Service du garage municipal, 260 chemin Château Lafarge, 13290 Aix-en-Provence.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Pour tous les lots, les marchés subséquents seront lancés lors de la survenance du besoin et analysés sur la base du critère prix pour 65 points et valeur technique pour 35 points. La ville pourra solliciter les titulaires de l'accord-cadre directement par bons de commande, dans des conditions précisées dans les documents de la consultation. Les fournitures devront comporter un sticker «Ville d'Aix-en-Provence» qui sera apposé sur le cadre pour les vélos et sur le tablier des scooters. Il devra être strictement conforme au modèle joint dans les documents de la consultation. Dans tous les cas, le délai de livraison n'excédera pas 30 jours calendaires et ne pourra être inférieur à 8 jours calendaires.
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Procédure
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Aix-en-Provence.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Conditions de garantie
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130001700012
Contact
Point de contact: Direction des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-aixsenprovence.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_e8tVjppie6 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Dans l'hypothèse où le contrat est mené à terme, une publicité serait envoyée sur les supports prévus par la réglementation en vigueur à ce moment, au plus tard courant second semestre 2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134830 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunaladministratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL)
Adresse postale: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales — place Félix-Baret — CS 80001
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 491156190 📠
Adresse Internet: http://paca.pref.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 068-150478 (2018-04-05)
Avis d'attribution de marché (2018-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'aix-en-provence
Adresse postale: Hôtel de ville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-21 📅
Date de publication: 2018-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 184-416062
Se réfère à l'avis: 2018/S 068-150478
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition de scooter électrique de puissance < 4 KW
Brève description: Acquisition de scooter électrique de puissance < 4 KW
Intitulé du lot: Acquisition de scooter électrique de puissance > 4 KW
Brève description: Acquisition de scooter électrique de Puissance > 4 KW
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Service du Garage municipal, 260 chemin Château Lafarge, 13290 Aix-en-Provence
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-18 📅
Nom: Société E BIKE
Numéro d'enregistrement national: 82991857200019
Adresse postale: 6 avenue du Vercors
Commune postale: Die
Code postal: 26250
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@ebikesolutions.fr 📧
Pays: Drôme 🏙️
Adresse Internet: http://www.ebikesolutions.fr 🌏
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: Société MGF
Numéro d'enregistrement national: 48078151700069
Adresse postale: 4 rue de Tarbe
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Courrier électronique: g.trebaol@easybike.fr 📧
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.easybike.fr 🌏
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: Société Neomouv
Numéro d'enregistrement national: 51815818300013
Adresse postale: ZI Ouest — allée des quatre journaux
Commune postale: La Fleche
Code postal: 72200
Courrier électronique: contact@neomouv.fr 📧
Pays: Sarthe 🏙️
Adresse Internet: http://neomouv.com.fr 🌏
Nom: Société Goupil Industrie
Numéro d'enregistrement national: 42120404100063
Adresse postale: route de Villeneuve
Commune postale: Bourran
Code postal: 47320
Courrier électronique: adv@polaris-wt.com 📧
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.goupil-industrie.com 🌏
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Nom: Société eccity Motocycles
Numéro d'enregistrement national: 53082390500043
Adresse postale: impasse Maréchal Leclerc
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Courrier électronique: admin@eccity-motocycles.com 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.eccity-motocycles.com 🌏
Nom: Société GOUPIL
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: Société eccity motocycles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges (CCIRAL)
Adresse postale: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales — place Félix-Baret — CS 80001
Source: OJS 2018/S 184-416062 (2018-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La procédure retenue est celle d'un d'appel d'offres ouvert, définie aux articles 25, 33, 39, 43, 66 à 68 du décret n
Valeur totale du marché: 880 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'aix-en-provence
Adresse postale: Hôtel de ville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-21 📅
Date de publication: 2018-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 184-416062
Se réfère à l'avis: 2018/S 068-150478
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit avec la Direction des marchés publics de la Ville d'Aix-en-Provence. Le marché a été attribué le 20.7.2018, signé le 18.9.2018 et notifié le 20.9.2018.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition de scooter électrique de puissance < 4 KW
Brève description: Acquisition de scooter électrique de puissance < 4 KW
Intitulé du lot: Acquisition de scooter électrique de puissance > 4 KW
Brève description: Acquisition de scooter électrique de Puissance > 4 KW
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Service du Garage municipal, 260 chemin Château Lafarge, 13290 Aix-en-Provence
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-18 📅
Nom: Société E BIKE
Numéro d'enregistrement national: 82991857200019
Adresse postale: 6 avenue du Vercors
Commune postale: Die
Code postal: 26250
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@ebikesolutions.fr 📧
Pays: Drôme 🏙️
Adresse Internet: http://www.ebikesolutions.fr 🌏
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: Société MGF
Numéro d'enregistrement national: 48078151700069
Adresse postale: 4 rue de Tarbe
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Courrier électronique: g.trebaol@easybike.fr 📧
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.easybike.fr 🌏
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: Société Neomouv
Numéro d'enregistrement national: 51815818300013
Adresse postale: ZI Ouest — allée des quatre journaux
Commune postale: La Fleche
Code postal: 72200
Courrier électronique: contact@neomouv.fr 📧
Pays: Sarthe 🏙️
Adresse Internet: http://neomouv.com.fr 🌏
Nom: Société Goupil Industrie
Numéro d'enregistrement national: 42120404100063
Adresse postale: route de Villeneuve
Commune postale: Bourran
Code postal: 47320
Courrier électronique: adv@polaris-wt.com 📧
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.goupil-industrie.com 🌏
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Nom: Société eccity Motocycles
Numéro d'enregistrement national: 53082390500043
Adresse postale: impasse Maréchal Leclerc
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Courrier électronique: admin@eccity-motocycles.com 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.eccity-motocycles.com 🌏
Nom: Société GOUPIL
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: Société eccity motocycles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges (CCIRAL)
Adresse postale: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales — place Félix-Baret — CS 80001
Source: OJS 2018/S 184-416062 (2018-09-21)
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