18bat

Avis d'attribution de marché (2018-12-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de ville — CS 30715

Objet
Champ d'application du marché
Titre: 18bat 18BAT
Brève description:
“La technique particulière d'achat utilisée est celle d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles 78 et 80 dudit...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 56 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie Générale - gros œuvre - secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune
Description du marché:
“Seuils annuels minimum et maximum respectivement fixés à 250 000euro(s) HT et 1000 000euro(s) (H.T.).”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en marché négocié de l'article 30.i.7 dudit...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries bois - secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune d'aix en Provence
Description du marché:
“Seuils annuels minimum et maximum respectivement fixés à 100000euro(s) HT et 450 000euro(s) (H.T.).”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Electricité - secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques 📦

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Plomberie-Sanitaire - secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Description du marché:
“Seuils annuels minimum et maximum respectivement fixés à 100 000euro(s) HT et 500 000euro(s) (H.T.).”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Chauffage - secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Description du marché:
“Seuils annuels minimum et maximum respectivement fixés à 200 000euro(s) HT et 800 000euro(s) (H.T.).”

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Peinture - secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Faux plafonds - cloisons / doublage - secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement 📦
Description du marché:
“Seuils annuels minimum et maximum respectivement fixés à 150 000euro(s) HT et 600 000euro(s) (H.T.).”

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie Générale - gros œuvre - secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 8

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries bois - secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Seuils annuels minimum et maximum respectivement fixés à 100 000euro(s) HT et 400 000euro(s) (H.T.).”

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Electricité - secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 10

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Plomberie-Sanitaire - secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 11

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Chauffage - secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 12

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Peinture - secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 13

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Faux plafonds - cloisons / doublage - secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 14

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie et menuiseries métalliques - tous secteurs confondus
Titre
Numéro d'identification du lot: 15

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries aluminium - tous secteurs confondus
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Menuiserie pour la construction 📦

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Revêtement de sols souples - tous secteurs confondus
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commmune d'aix en Provence

1️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Revêtement de sols durs - tous secteurs confondus
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols 📦
Description du marché:
“Seuils annuels minimum et maximum respectivement fixés à 80 000euro(s) HT et 250 000euro(s) (H.T.).”

1️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Courants faibles et téléphonie - informatique - tous secteurs confondus
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de lignes téléphoniques 📦
Produits/services supplémentaires: Installation de câblage 📦
Produits/services supplémentaires: Installation de câblage informatique 📦
Description du marché:
“Seuils annuels minimum et maximum respectivement fixés à 70 000euro(s) HT et 350 000euro(s) (H.T.).”

2️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Climatisation - tous secteurs confondus
Titre
Numéro d'identification du lot: 20

2️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Volets roulants - tous secteurs confondus
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de volets roulants 📦
Description du marché:
“Seuils annuels minimum et maximum respectivement fixés à 60 000euro(s) HT et 250 000euro(s) (H.T.).”

2️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Etanchéité - tous secteurs confondus
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦

2️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Miroiterie - tous secteurs confondus
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie 📦
Description du marché:
“Seuils annuels minimum et maximum respectivement fixés à 50 000euro(s) HT et 200 000euro(s) (H.T.).”

2️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Travaux acrobatiques - tous secteurs confondus
Titre
Numéro d'identification du lot: 24

2️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Tous corps d'état - tous secteurs confondus
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre en béton 📦

2️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures et pose de portes et portails automatiques - tous secteurs confondus”
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de portails 📦
Description du marché:
“Seuils annuels minimum et maximum respectivement fixés à 20 000euro(s) HT et 150 000 euro(s) (H.T.).”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 115-260685

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: A18.106
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Maçonnerie Générale - gros œuvre - secteur 1
Date de conclusion du contrat: 2018-12-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: société pol constructions
Numéro d'enregistrement national: 39016621300046
Adresse postale: impasse du lavoir - zAC du Carreau de la Mine
Commune postale: Meyreuil
Code postal: 13590
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Le contractant est une PME ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: A18.107
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Menuiseries bois - secteur 1
Date de conclusion du contrat: 2018-12-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: société BOUZE
Numéro d'enregistrement national: 50037044000017
Adresse postale: zi Les Jalassières - 155, rue Serpentine
Commune postale: Eguilles
Code postal: 13510
URL: http://www.bouze.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: A18.108
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Électricité - secteur 1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: groupe SNEF - agence Marseille tertiaire
Numéro d'enregistrement national: 05680065901203
Adresse postale: 45/47, rue Gustave Eiffel
Commune postale: Marseille
Code postal: 13010
URL: http://www.snef.fr 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: A18.109
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Plomberie - sanitaire - secteur 1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: société thermi sud
Numéro d'enregistrement national: 41053058800038
Adresse postale: 13, rue Falconnet - zI les Molières
Commune postale: Miramas
Code postal: 13410
URL: http://www.thermisud.com 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: A18.110
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Chauffage - secteur 1
Date de conclusion du contrat: 2018-12-12 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: société EURECLIM
Numéro d'enregistrement national: 43434429700016
Adresse postale: 260, avenue du Col de l'ange
Commune postale: Gemenos
Code postal: 13420
URL: http://www.eureclim.com 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰

6️⃣
Numéro de contrat: A18.111
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Peinture - secteur 1
Date de conclusion du contrat: 2018-11-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: société AAF
Numéro d'enregistrement national: 52998837000019
Adresse postale: parc Euroflory - 42, allée Henri Bacquerel
Commune postale: Berrre L'Etang
Code postal: 13130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰

7️⃣
Numéro de contrat: A18.112
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Faux plafonds - cloisons / doublage - secteur 1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: société ITCA
Numéro d'enregistrement national: 3181024150045
Adresse postale: 5550, route des Grandes terres - d60a
Commune postale: Cabries
Code postal: 13480
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰

8️⃣
Numéro de contrat: A18.113
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Maçonnerie Générale - gros Œuvre - secteur 2
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: impasse du Lavoir - zAC du Carreau de la Mine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰

9️⃣
Numéro de contrat: A18.114
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Menuiseries bois - secteur 2
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: zi les Jalassières - 155, rue Serpentine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰

1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: A18.115
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Électricité - secteur 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰

1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: A18.116
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Plomberie - sanitaire - secteur 2
Date de conclusion du contrat: 2018-12-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: société ACS
Numéro d'enregistrement national: 34504162800016
Adresse postale: 774 Chemin du Pont Rout
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰

1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: A18.117
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Chauffage - secteur 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰

1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: A18.118
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Peinture - secteur 2
Nom et adresse du contractant
Nom: société SEFAT
Numéro d'enregistrement national: 60162026300017
Adresse postale: 40, avenue Verte Campagne
Commune postale: Puyricard
Code postal: 13540
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰

1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: A18.119
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Faux plafonds - cloisons / doublage - secteur 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰

1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: A18.120
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Serrurerie et menuiseries métalliques - secteur 3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: société FTTS
Numéro d'enregistrement national: 30558996200037
Adresse postale: 64, allée de Stockholm
Commune postale: Signes
Code postal: 83870
Région: Var 🏙️
URL: http://www.ftts-metal.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰

1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: A18.121
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Menuiseries aluminium - secteur 3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: société SPTMI
Numéro d'enregistrement national: 39297912600027
Adresse postale: 258 Chemin de la Madrague - cs10202
Commune postale: Marseille Cedex 15
Code postal: 13344
URL: http://www.sptmi.com 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰

1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: A18.122
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Revêtement de sols souples - secteur 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 10 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Opérations de retrait d'amiante

1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: A18.123
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Revêtement de sols durs - secteur 3
Nom et adresse du contractant
Nom: société constructions luynoises
Numéro d'enregistrement national: 34739123700018
Adresse postale: 765, route de Marseille
Commune postale: Luynes
Code postal: 13080
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰

1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: A18.124
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Courants faibles et téléphonie - informatique - secteur 3
Nom et adresse du contractant
Nom: société VECTRAL
Numéro d'enregistrement national: 351547008800036
Adresse postale: 1090, rue René Descartes - les Portes de l'arbois - bat.A
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13857
URL: http://www.vectral-aix.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰

2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: A18.125
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Climatisation - secteur 3
Nom et adresse du contractant
Nom: société maintenance thermique
Numéro d'enregistrement national: 34808344500067
Adresse postale: 47, boulevard des Acieries
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰

2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 18BAT
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Volets roulants - secteur 3
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: A18.126
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Étanchéité - secteur 3
Nom et adresse du contractant
Nom: société sol roof europe
Numéro d'enregistrement national: 43388739500088
Adresse postale: 151, avenue des Aygalades
Code postal: 13015
URL: http://www.solroofeurope.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰

2️⃣3️⃣
Numéro de contrat: A18.127
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Miroiterie - secteur 3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: société cornet miroiterie
Numéro d'enregistrement national: 34501138100026
Adresse postale: 110, route de la Valentine
Code postal: 13011
URL: http://www.miroiteriecornet.com 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

2️⃣4️⃣
Numéro de contrat: A18.128
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Travaux acrobatiques - secteur 3
Nom et adresse du contractant
Nom: société TGH
Numéro d'enregistrement national: 42369413200022
Adresse postale: rue Corindon - cS 4000
URL: http://www.tgh.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰

2️⃣5️⃣
Numéro de contrat: A.18129
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: Tous corps d'état - secteur 3
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: société ACS - mandataire
Numéro d'enregistrement national: 6634504162800016
Nom: société HUGOU
Numéro d'enregistrement national: 33807874400046
Adresse postale: 32 RD 556 Pont de Pertuis
Commune postale: Meyrarguesz
Code postal: 13650
Nom: société team elect
Numéro d'enregistrement national: 45230558400016
Adresse postale: avenue Jean Petit
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰

2️⃣6️⃣
Numéro de contrat: A18.130
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: Fournitures et pose de portes et portails automatiques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les lots nº 1 à 16, 18 à 20, 22 et 24 à 26 ont été attribués le 10.10.2018. Le lot 17 a été attribué le 17.10.2018. Le lot 23 a été attribué le 7.11.2018.”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134830 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunaladministratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges (CCIRAL)
Adresse postale:
“préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales — place Félix-Baret — CS 80001”
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 491156190 📠
URL: http://paca.pref.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 246-563120 (2018-12-18)