Entretien, réparation, aménagement et création d'éléments ou d'espaces du patrimoine immobilier et espaces communautaires. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot, qui sera exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-08-13.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“18AO0205 — entretien, réparation, aménagement et création d'éléments ou d'espaces du patrimoine immobilier et espaces communautaires
18AO0205”
Produits/services: Travaux de remise en état et de remise à neuf📦
Brève description:
“Entretien, réparation, aménagement et création d'éléments ou d'espaces du patrimoine immobilier et espaces communautaires. Attribution d'un accord-cadre...”
Brève description
Entretien, réparation, aménagement et création d'éléments ou d'espaces du patrimoine immobilier et espaces communautaires. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot, qui sera exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 576 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie — isolation — faux plafond
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché: Maçonnerie — isolation — faux plafond
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 448 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente — couverture — étanchéité — bardage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage📦
Description du marché: Charpente — couverture — étanchéité — bardage.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 620 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture — revêtement de sol
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtements de sols📦
Description du marché: Peinture — revêtement de sol.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 324 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie — sanitaire — climatisation — VMC
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Description du marché: Plomberie — sanitaire — climatisation — VMC.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 184 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3 du code du travail),
— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin),
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“— pour le lot 1: 2111 — maçonnerie et béton armé courant,
— pour le lot 2: 3211 — étanchéité en matériaux bitumineux — 3101: tuiles à emboîtement ou à...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
— pour le lot 1: 2111 — maçonnerie et béton armé courant,
— pour le lot 2: 3211 — étanchéité en matériaux bitumineux — 3101: tuiles à emboîtement ou à glissement,
— pour le lot 3: 6111: peinture et avalement,
— pour le lot 4: 5111: plomberie/sanitaire.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-08-13
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-08-16
09:00 📅
“Les candidats utilisent les formulaires DC 1/DC 2 fournis avec le DCE, soit le DUME. Le DCE pourra être retiré électroniquement ou envoyé par courrier (sur...”
Les candidats utilisent les formulaires DC 1/DC 2 fournis avec le DCE, soit le DUME. Le DCE pourra être retiré électroniquement ou envoyé par courrier (sur support physique uniquement) mais ne sera pas transmis par courriel et aucune demande par courriel ne sera acceptée. Les demandes de dossier devront parvenir par télécopie (+33 321497520). Les candidats peuvent transmettre leur offre par voie électronique à l'adresse suivante: http://agglo-henincarvin.e-marchespublics.com — la transmission sous format papier est acceptée. Ce pli devra être remis contre récépissé au SCE de la commande publique-bât HQE (durant les heures d'ouverture de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 et avant 16:00 le dernier jour de la remise des plis). S'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec AR, parvenir à destination avant la date et heures limites de réception des offres à l'adresse suivante: CAHC — service de la commande publique — 242 bd Schweitzer — BP 129 — 62253 Hénin-Beaumont Cedex.
Pour les lots nº 1 et 4, les candidats devront produire à l'appui de leur offre des échantillons. Les modalités de remise des échantillons sont spécifiées dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2018/S 133-301991 (2018-07-10)
Avis d'attribution de marché (2018-11-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération d'Hénin-Carvin
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“18ao0205 — Entretien, réparation, aménagement et création d'éléments ou d'espaces du patrimoine immobilier et espaces communautaires
18AO0205”
Brève description:
“Entretien, réparation, aménagement et création d'éléments ou d'espaces du patrimoine immobilier et espaces communautaires.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 576 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie — Isolation — faux plafond
Description
Description du marché: Maçonnerie — Isolation — faux plafond
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technque
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre: Charpente — Couverture — Étanchéité — Bardage
Description
Description du marché: Charpente — Couverture — Étanchéité — Bardage.
Champ d'application du marché
Titre: Peinture — Revêtement de sol
Description
Description du marché: Peinture — Revêtement de sol.
Champ d'application du marché
Titre: Plomberie — Sanitaire — Climatisation — VMC
Description
Description du marché: Plomberie — Sanitaire — Climatisation — VMC.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 133-301991
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Maçonnerie — Isolation — Faux plafond
Date de conclusion du contrat: 2018-11-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Vanmarcke Bruno
Adresse postale: 27 rue des Fromets
Commune postale: Neuville-en-Ferrain
Code postal: 59960
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 448 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 192142.30 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Charpente — Couverture — Étanchéité — Bardage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Carlier
Adresse postale: 16 rue Jean Moulin
Commune postale: Dainville
Code postal: 62000
Région: Pas-de-Calais🏙️
Nom: Coexia enveloppe applicamat
Adresse postale: 5 rue Frédéric Sauvage
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 620 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 130487.50
Offre la plus élevée: 162005.43
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Peinture — Revêtement de sol
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Cabre
Adresse postale: rue Raoul Briquet
Commune postale: Courrières
Code postal: 62710
Le contractant est une PME
Nom: Iera
Adresse postale: 14 rue Victor Hugo
Commune postale: Fenain
Code postal: 59179
Nom: Bati Deko
Adresse postale: 1 rue des Renardières
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 324 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 41200.44
Offre la plus élevée: 58998.25
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Plomberie — Sanitaire — Climatisation — VMC
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Idc Concept
Adresse postale: boulevard de Rouen
Commune postale: Aix-Noulette
Code postal: 62153
Nom: CEF Plomberie
Adresse postale: ZAC des Chauffours
Commune postale: Harnes
Code postal: 62440
Nom: Samit
Adresse postale: 500 rue Claude Bernard
Commune postale: Rouvroy
Code postal: 62320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 184 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 69353.50
Offre la plus élevée: 117147
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2018/S 231-527065 (2018-11-27)