Valence Romans Agglo lance une consultation sous la forme d'un appel d'offre ouvert pour la réhabilitation sans tranchées des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales sur le territoire des 56 communes de Valence Romans Agglo.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-17.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“183107 — Réhabilitation sans tranchées des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales
183107”
Produits/services: Travaux d'assainissement📦
Brève description:
“Valence Romans Agglo lance une consultation sous la forme d'un appel d'offre ouvert pour la réhabilitation sans tranchées des réseaux d'eaux usées et d'eaux...”
Brève description
Valence Romans Agglo lance une consultation sous la forme d'un appel d'offre ouvert pour la réhabilitation sans tranchées des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales sur le territoire des 56 communes de Valence Romans Agglo.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Description du marché:
“Valence Romans Agglo lance une consultation sous la forme d'un appel d'offre ouvert pour la réhabilitation sans tranchées des réseaux d'eaux usées et d'eaux...”
Description du marché
Valence Romans Agglo lance une consultation sous la forme d'un appel d'offre ouvert pour la réhabilitation sans tranchées des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales sur le territoire des 56 communes de Valence Romans Agglo.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du présent marché est de 1 an à compter de la date de sa notification. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par le pouvoir adjudicateur...”
Description des renouvellements
La durée du présent marché est de 1 an à compter de la date de sa notification. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par le pouvoir adjudicateur par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Toute non reconduction, devra être notifiée par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant l'expiration de la période en cours.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Dans le cas particulier où le montant des prestations exécutées atteint le montant prévu par le marché, la poursuite de l'exécution des prestations sera...”
Description des options
Dans le cas particulier où le montant des prestations exécutées atteint le montant prévu par le marché, la poursuite de l'exécution des prestations sera subordonnée à une modification du marché public ou à une décision de poursuivre. Des marchés de prestations similaires pourront être conclus conformément à l'article 30 I. 7 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-18
09:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.valenceromansagglo.fr —...”
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.valenceromansagglo.fr — Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application de l'article 78 et 80 du décret n 2016-360.
— montant minimum: 150 000 EUR HT par an,
— montant maximum: sans maximum dépôt par porteur: direction commune des contrats publics, 1 place Jacques Brel, 26000 Valence.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2018/S 182-411286 (2018-09-18)
Avis d'attribution de marché (2018-12-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Valence-Romans Sud Rhône-Alpes
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“183107 — rehabilitation sans tranchées des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales
183107”
Brève description:
“Valence Romans Agglo lance une consultation sous la fe ormd'un appel d'offre ouvert pour la réhabilitation sans tranchées des réseaux d'eaux usées et d'eaux...”
Brève description
Valence Romans Agglo lance une consultation sous la fe ormd'un appel d'offre ouvert pour la réhabilitation sans tranchées des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales sur le territoire des 56 communes de Valence Romans Agglo.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Description des options:
“Dans le cas particulier où le montant des prestations exécutées atteint le montant prévu par le marché, la poursuite de l'exécution des prestations sera...”
Description des options
Dans le cas particulier où le montant des prestations exécutées atteint le montant prévu par le marché, la poursuite de l'exécution des prestations sera subordonnée à une modification du marché public ou à une décision de poursuivre. Des marchés de prestations similaires pourront être conclus conformément à l'article 30 I 7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 182-411286
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2018-12-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Subterra
Adresse postale: Société Subterra, 36 route de Villeneuve
Commune postale: Portet-sur-Garonne
Code postal: 31120
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Montant mini annuel: 150 000 EUR (HT). Sans montant maxi annuel.
Source: OJS 2018/S 246-563092 (2018-12-18)