18063dsf — travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments de la Communauté urbaine Le Creusot-Montceau — lot 8: plomberie, chauffage, ventilation, climatisation
Communauté urbaine Le Creusot Montceau
Travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments de la Communauté urbaine Le Creusot-Montceau — lot 8: plomberie, chauffage, ventilation, climatisation.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-10-05 | Avis de marché |
| 2018-12-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de plomberie
Numéro de référence: 18063DSF
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de plomberie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de plomberie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Le Creusot Montceau
Adresse postale: BP 90069
Code postal: 71206
Commune postale: Le Creusot Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.creusot-montceau.org 🌏
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
Téléphone: +33 385775151 📞
Fax: +33 373570005 📠
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=52138&orgAcronyme=i1t 🌏
URL pour la participation: https://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-05 📅
Date limite de soumission: 2018-11-07 📅
Date de publication: 2018-10-10 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 195-440539
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 540 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Accord-cadre reconductible 2 fois pour les années 2020 et 2021.
Description des options:
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24710029000011
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=52138&orgAcronyme=i1t 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: La CUCM
Commune postale: Le Creusot
Téléphone: +33 385674908 📞
Courrier électronique: pascal.gauthier@creusot-montceau.org 📧
Pays: Saône-et-Loire 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon, F
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Adresse Internet: http://www.sagace.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 195-440539 (2018-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de plomberie
Numéro de référence: 18063DSF
Brève description:
Travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments de la Communauté urbaine Le Creusot-Montceau — lot 8: plomberie, chauffage, ventilation, climatisation.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de plomberie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de plomberie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Le Creusot Montceau
Adresse postale: BP 90069
Code postal: 71206
Commune postale: Le Creusot Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.creusot-montceau.org 🌏
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
Téléphone: +33 385775151 📞
Fax: +33 373570005 📠
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=52138&orgAcronyme=i1t 🌏
URL pour la participation: https://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-05 📅
Date limite de soumission: 2018-11-07 📅
Date de publication: 2018-10-10 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 195-440539
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Montant de l'estimation: 180 000,00 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 540 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Accord-cadre reconductible 2 fois pour les années 2020 et 2021.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée article 30-I 7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Montant de l'estimation: 180 000,00 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24710029000011
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=52138&orgAcronyme=i1t 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: La CUCM
Commune postale: Le Creusot
Téléphone: +33 385674908 📞
Courrier électronique: pascal.gauthier@creusot-montceau.org 📧
Pays: Saône-et-Loire 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon, F
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Adresse Internet: http://www.sagace.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 (CE, 4.4.2014, nº 358994, Tarn-et-Garonne), dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du CJA.
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Avis d'attribution de marché (2018-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 540 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Le Creusot-Montceau
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-12 📅
Date de publication: 2018-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 242-552272
Se réfère à l'avis: 2018/S 195-440539
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 8
Brève description:
Informations complémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-11 📅
Nom: Sani Confort
Adresse postale: 263 route de Mâcon
Commune postale: Gourdon
Code postal: 71300
Pays: France 🇫🇷
Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 540 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon, F
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Adresse Internet: http://wwww.sagace.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 242-552272 (2018-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 540 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Le Creusot-Montceau
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-12 📅
Date de publication: 2018-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 242-552272
Se réfère à l'avis: 2018/S 195-440539
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Montant de l'estimation annuel: 180 000,00 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 8
Brève description:
travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments de la Communauté urbaine Le Creusot-Montceau — lot 8: plomberie, chauffage, ventilation, climatisation.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée article 30-I 7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet. La réalisation de prestations similaires II.2.12).
Afficher plus
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Montant de l'estimation annuel: 180 000,00 EUR HT.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-11 📅
Nom: Sani Confort
Adresse postale: 263 route de Mâcon
Commune postale: Gourdon
Code postal: 71300
Pays: France 🇫🇷
Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 540 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
— date de conclusion de l'accord-cadre à bons de commande: 7.12.2018.
— modalités de consultation de l'accord-cadre à bons de commande: l'original du contrat est consultable dans les locaux des services de la Communauté urbaine Le Creusot-Montceau — direction des services fonctionnels — Château de la Verrerie — BP 90069 — 71206 — le Creusot.
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Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon, F
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Adresse Internet: http://wwww.sagace.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 242-552272 (2018-12-12)
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