Objet Champ d'application du marché
Titre:
“18060com — fabrication, impression et distribution du magazine de la CUCM
18060COM”
Produits/services: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines📦
Brève description: 18060com — fabrication, impression et distribution du magazine de la CUCM.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fabrication, impression
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines📦
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦
Produits/services supplémentaires: Services d'impression📦
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Description du marché:
“Caractéristiques du magazine de la communauté urbaine Le Creusot Montceau-les-Mines (distribué dans les 34 communes du territoire):
— tirage: entre 49 000...”
Description du marché
Caractéristiques du magazine de la communauté urbaine Le Creusot Montceau-les-Mines (distribué dans les 34 communes du territoire):
— tirage: entre 49 000 et 53 000 exemplaires,
— format fermé: 21 x 29,7 cm,
— format à la française,
— papier: Eural prémium 115 g,
— impression en quadrichromie,
— pliage et 2 piqûres métal à cheval,
— pagination: 32 pages (possibilité de 16 ou 24 pages à titre exceptionnel),
— périodicité: bimestrielle (6 numéros par an).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2018-12-01 📅
Date de fin: 2019-11-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Minimum annuel: 30 000,00 EUR HT, maximum annuel: 60 000,00 EUR HT; 3 périodes de reconduction.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application de l'article 30-i 7º du décret nº...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application de l'article 30-i 7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Distribution
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de distribution de courrier📦
Description du marché:
“— distribution toutes boîtes aux lettres, de l'ordre de 50 000, dans les 34 communes de la communauté urbaine Creusot Montceau.
Liste des communes:
Blanzy —...”
Description du marché
— distribution toutes boîtes aux lettres, de l'ordre de 50 000, dans les 34 communes de la communauté urbaine Creusot Montceau.
Liste des communes:
Blanzy — Charmoy — Ciry-le-Noble — Écuisses — Essertenne — Génelard — Gourdon — Les Bizots — Le Breuil — Le Creusot — Marigny — Marmagne — Mary — Mont-Saint-Vincent — Montceau — Montcenis — Montchanin — Morey — Perrecy-les-Forges — Perreuil — Pouilloux — Saint-Bérain-sous-Sanvignes — Saint-Eusèbe — Saint-Firmin — Saint-Julien-sur-Dheune — saint-Laurent-d'Andenay — Saint-Micaud — Saint-Pierre-de-Varennes — Saint-Romain-sous-Gourdon — saint-Sernin-du-Bois — Saint-Symphorien-de-Marmagne — Saint-Vallier — Sanvignes — Torcy.
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Description des renouvellements:
“Minimum annuel: 12 000,00 EUR HT, maximum annuel: 25 000,00 EUR HT; 3 périodes de reconduction.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
Renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-18
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 semestre 2022.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon, F
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
URL: http://www.sagace.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 (CE, 4.4.2014, nº 358994, Tarn-et-Garonne), dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du CJA.
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Source: OJS 2018/S 180-408269 (2018-09-17)