18055s_travaux et maintenance préventive et corrective avec astreinte des ascenseurs, monte-charges et portes automatiques de l'ensemble des sites de l'université Claude-Bernard-Lyon-1
Travaux et maintenance préventive et corrective avec astreinte des ascenseurs, monte-charges et portes automatiques de l'ensemble des sites de l'université Claude-Bernard-Lyon-1.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-15.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“18055s_travaux et maintenance préventive et corrective avec astreinte des ascenseurs, monte-charges et portes automatiques de l'ensemble des sites de...”
Titre
18055s_travaux et maintenance préventive et corrective avec astreinte des ascenseurs, monte-charges et portes automatiques de l'ensemble des sites de l'université Claude-Bernard-Lyon-1
18055S
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Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Brève description:
“Travaux et maintenance préventive et corrective avec astreinte des ascenseurs, monte-charges et portes automatiques de l'ensemble des sites de l'université...”
Brève description
Travaux et maintenance préventive et corrective avec astreinte des ascenseurs, monte-charges et portes automatiques de l'ensemble des sites de l'université Claude-Bernard-Lyon-1.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Produits/services supplémentaires: Portes📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Lyon.
Description du marché:
“Travaux et maintenance préventive et corrective avec astreinte des ascenseurs, monte-charges et portes automatiques de l'ensemble des sites de l'université...”
Description du marché
Travaux et maintenance préventive et corrective avec astreinte des ascenseurs, monte-charges et portes automatiques de l'ensemble des sites de l'université Claude-Bernard-Lyon-1.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois, à la date d'anniversaire de sa notification, pour une durée de 1 an, sauf en cas de décision expresse de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois, à la date d'anniversaire de sa notification, pour une durée de 1 an, sauf en cas de décision expresse de non-reconduction prise par le représentant du pouvoir adjudicateur et notifiée au titulaire au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période de validité en cours.
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Options ✅
Description des options:
“En application de l'article 30-I.7 du décret n 2016-360, les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la...”
Description des options
En application de l'article 30-I.7 du décret n 2016-360, les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
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Informations complémentaires:
“Le retrait du DCE est obligatoire pour répondre à la consultation. Il est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante:...”
Informations complémentaires
Le retrait du DCE est obligatoire pour répondre à la consultation. Il est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
NB: fermeture administrative de l'université Lyon-1 du 22.12.2018 au 2.1.2019 inclus.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-15
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-16
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le présent accord-cadre sera renouvelé au terme de la dernière reconduction.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre. Infructuosité de la procédure: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, le juge doit être saisi dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courrier.
Référé contractuel: conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, les personnes habilitées à agir sont celles qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles sont soumis ces contrats. En application de l'article R. 551-7 du CJA, la juridiction peut être saisie au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Source: OJS 2018/S 228-521818 (2018-11-22)
Avis d'attribution de marché (2019-03-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: 43 bd du 11 Novembre 1918
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“18055s — travaux et maintenance préventive et corrective avec astreinte des ascenseurs, monte-charges et portes automatiques de l'ensemble des sites de...”
Titre
18055s — travaux et maintenance préventive et corrective avec astreinte des ascenseurs, monte-charges et portes automatiques de l'ensemble des sites de l'université Claude Bernard Lyon 1
18055S
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Brève description:
“Travaux et maintenance préventive et corrective avec astreinte des ascenseurs, monte-charges et portes automatiques de l'ensemble des sites de l'université...”
Brève description
Travaux et maintenance préventive et corrective avec astreinte des ascenseurs, monte-charges et portes automatiques de l'ensemble des sites de l'université Claude Bernard Lyon 1.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 803 345 💰
Description
Description du marché:
“Travaux et maintenance préventive et corrective avec astreinte des ascenseurs, monte-charges et portes automatiques de l'ensemble des sites de l'université...”
Description du marché
Travaux et maintenance préventive et corrective avec astreinte des ascenseurs, monte-charges et portes automatiques de l'ensemble des sites de l'université Claude Bernard Lyon 1.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“En application de l'article 30-i.7 du décret nº 2016-360, les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la...”
Description des options
En application de l'article 30-i.7 du décret nº 2016-360, les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 228-521818
Attribution du marché
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Numéro de contrat: 18055S
Titre:
“Travaux et maintenance préventive et corrective avec astreinte des ascenseurs, monte-charges et portes automatiques de l'ensemble des sites de l'université...”
Titre
Travaux et maintenance préventive et corrective avec astreinte des ascenseurs, monte-charges et portes automatiques de l'ensemble des sites de l'université Claude Bernard Lyon 1
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Date de conclusion du contrat: 2019-03-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Orona Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement national: 43024385700116
Adresse postale: 52 avenue Jean Jaurès, le Parc des Saules
Commune postale: Oullins
Code postal: 69600
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 803 345 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre. Infructuosité de la procédure: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, le juge doit être saisi dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courrier,
— référé contractuel: conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de la justice administrative, les personnes habilitées à agir sont celles qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles sont soumis ces contrats. En application de l'article R. 551-7 du CJA, La juridiction peut être saisie au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2019/S 047-108400 (2019-03-04)