Travaux de réalisation du corridor écologique de la ZAC du Quartier de l'école polytechnique
Établissement public d'aménagement Paris-Saclay
Le marché a pour objet la réalisation des travaux d'aménagement du corridor écologique de la ZAC du quartier de l'école polytechnique (ZAC QEP), situé à l'Ouest de la ZAC, sur les communes de Saclay et d'Orsay. Concrètement, cet ouvrage est la mise en œuvre d'aménagements écologiques permettant de relier 2 axes hydrographiques qui sont la rigole de Corbeville au Sud et la rigole des Granges au Nord. Cet axe sera constitué par création et par restauration de zones humides.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux routiers
- • Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-02-27 | Avis de marché |
| 2017-07-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Numéro de référence: DA/travCorridor
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux routiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement Public d'Aménagement Paris-Saclay
Adresse postale: 6 boulevard Dubreuil
Code postal: 91400
Commune postale: Orsay
Contact
Adresse Internet: http://www.epaps.fr 🌏
Courrier électronique: www.priscilla.valenti@oin-paris-saclay.fr 📧
Téléphone: +33 164543650 📞
Fax: +33 169861148 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_lOoBWZeBbo 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-27 📅
Date limite de soumission: 2017-04-24 📅
Date de publication: 2017-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 042-076253
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 36 mois
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les dispositions envisagées par le candidat en phase de préparation
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): La méthodologie et les moyens matériels et humains mis en œuvre pour la réalisation des travaux, notamment dans des conditions de terres humides et saturées en eau
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): La méthodologie et les moyens mis en œuvre pour la réalisation des travaux d'étanchéité
Les moyens et la méthodologie pour le fonçage sous le TCSP/RD128 et le raccordement à la rigole de Corbeville
Les dispositions envisagées par le candidat sur la réalisation des ouvrages: bois, génie civil, soutènements par pierres de meulières agencées et prise en compte des attentes de l'Architecte de la ZA
La provenance des semences et les moyens qui seront mis en œuvre pour assurer les périodes de garantie
Le programme d'exécution des travaux
Dossier de plans, schémas et croquis
La prise en compte des enjeux environnementaux et de tenue de chantier
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_lOoBWZeBbo 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Code postal: 78100
Source: OJS 2017/S 042-076253 (2017-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Numéro de référence: DA/travCorridor
Brève description:
Le marché a pour objet la réalisation des travaux d'aménagement du corridor écologique de la ZAC du quartier de l'école polytechnique (ZAC QEP), situé à l'Ouest de la ZAC, sur les communes de Saclay et d'Orsay. Concrètement, cet ouvrage est la mise en œuvre d'aménagements écologiques permettant de relier 2 axes hydrographiques qui sont la rigole de Corbeville au Sud et la rigole des Granges au Nord. Cet axe sera constitué par création et par restauration de zones humides.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux routiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement Public d'Aménagement Paris-Saclay
Adresse postale: 6 boulevard Dubreuil
Code postal: 91400
Commune postale: Orsay
Contact
Adresse Internet: http://www.epaps.fr 🌏
Courrier électronique: www.priscilla.valenti@oin-paris-saclay.fr 📧
Téléphone: +33 164543650 📞
Fax: +33 169861148 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_lOoBWZeBbo 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-27 📅
Date limite de soumission: 2017-04-24 📅
Date de publication: 2017-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 042-076253
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Obtention du dossier de consultation: — par téléchargement sur www.achatpublic.com (rubrique salle des marchés, entreprises, rechercher une consultation).
Remise des plis: dépôt électronique ou dépôt papier Jusqu'à la date limite de remise des offres les plis sont:
— soit envoyés par lettre recommandée avec accusé de réception à: établissement public d'Aménagement Paris Saclay, 6 boulevard Dubreuil, 91400 Orsay.
— soit déposés à l'accueil de l'EPA Paris Saclay, contre récépissé à l'adresse ci-dessus mentionné -soit déposés sur www.achatpublic.com
Les entreprises désirant obtenir des renseignements peuvent poser leur question sur sur la plateforme http://achatpublic.com/ dans les conditions indiquées au règlement de la consultation. Les réponses transmises seront adressées à tous les opérateurs économiques ayant retiré le dossier de consultation.
Contact: Jordan El Guennouni, téléphone: 01 64 54 26 75
Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, l'EPA Paris Saclay a souhaité faire application des dispositions du droit de la commande publique qui existe en la matière en incluant dans le cahier des charges de ce marché une clause sociale obligatoire. Aussi, l'entreprise candidate doit proposer, pour l'exécution du marché, une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. En l'absence de signature de l'annexe à l'acte d'engagement relative aux clauses sociales, l'offre sera déclarée irrégulière. Les candidats sont libres de proposer des volumes plus importants. Les modalités d'exécution particulières à l'insertion professionnelle sont détaillées dans le RC et le CCAP. Afin de faciliter la mise en œuvre de l'insertion professionnelle, un opérateur «Clause sociale» se tient à la disposition des entreprises: Plateforme d'animation des clauses sociales: 01 69 29 97 98.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché fait l'objet d'un découpage en une tranche ferme (TF) et 3 tranches optionnelles (TO1, TO2 et TO3).
La TF correspond à la réalisation de la partie nord du corridor (Nord de l'actuelle mare MaEx1 et du prolongement du boulevard Monge).
L'affermissement des tranches optionnelles est dépendante des acquisitions foncières par l'EPAPS des terrains concernés, qui sont actuellement en cours. Aussi, les affermissements de ces 3 tranches optionnelles seront simultanés.
Description des options:
Elle porte sur la tranche optionnelle n°3 où l'EPA Paris-Saclay souhaite éviter les évacuations vers un centre de stockage agréé des terres stockées sur la parcelle du SMI/SMR. Pour cela, il est proposé d'intégrer ces volumes supplémentaires dans le régalage des terres de la tranche optionnelle n°2 (Cf. CCTP tranche optionnelle n°3).
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature, le formulaire DC1 (ou équivalent) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature de ce groupement (conjoint ou solidaire), dûment complété,
— un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,
— si le candidat est en redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— un formulaire DC2 (ou équivalent) dans lequel le candidat indiquera tous les éléments demandés destinés à permettre l'évaluation de l'expérience, des capacités professionnelles, techniques et financières du candidat.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles du candidat et de chaque membre du groupement.
Capacité technique et professionnelle:
— renseignements sur les effectifs moyens annuels du candidat des 3 derniers exercices,
— présentation d'une liste des principales références réalisées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— qualifications en cours de validité ou équivalent indiquées dans le règlement de la consultation.
Conditions d'exécution du contrat:
Modalités essentielles de financement et de paiement: financement sur ressources propres du pouvoir adjudicateur. Paiement par mandat dans un délai maximum de 45 jours. Une avance de 5 % sera versée au titulaire intéressé lorsque le marché est d'un montant supérieur à cinquante mille (50 000) EUR HT, et son délai d'exécution supérieur à deux (2) mois. Prix unitaires révisable. Le candidat peut se présenter seul ou en groupement d'opérateurs économiques solidaire ou conjoint. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur. Il est interdit au candidat d'être mandataire de plusieurs groupements. En revanche, il est possibilité de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les dispositions envisagées par le candidat en phase de préparation
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): La méthodologie et les moyens matériels et humains mis en œuvre pour la réalisation des travaux, notamment dans des conditions de terres humides et saturées en eau
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): La méthodologie et les moyens mis en œuvre pour la réalisation des travaux d'étanchéité
Les moyens et la méthodologie pour le fonçage sous le TCSP/RD128 et le raccordement à la rigole de Corbeville
Les dispositions envisagées par le candidat sur la réalisation des ouvrages: bois, génie civil, soutènements par pierres de meulières agencées et prise en compte des attentes de l'Architecte de la ZA
La provenance des semences et les moyens qui seront mis en œuvre pour assurer les périodes de garantie
Le programme d'exécution des travaux
Dossier de plans, schémas et croquis
La prise en compte des enjeux environnementaux et de tenue de chantier
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_lOoBWZeBbo 🌏
Référence
Informations complémentaires
Obtention du dossier de consultation: — par téléchargement sur www.achatpublic.com (rubrique salle des marchés, entreprises, rechercher une consultation).
Remise des plis: dépôt électronique ou dépôt papier Jusqu'à la date limite de remise des offres les plis sont:
— soit envoyés par lettre recommandée avec accusé de réception à: établissement public d'Aménagement Paris Saclay, 6 boulevard Dubreuil, 91400 Orsay.
— soit déposés à l'accueil de l'EPA Paris Saclay, contre récépissé à l'adresse ci-dessus mentionné -soit déposés sur www.achatpublic.com
Les entreprises désirant obtenir des renseignements peuvent poser leur question sur sur la plateforme http://achatpublic.com/ dans les conditions indiquées au règlement de la consultation. Les réponses transmises seront adressées à tous les opérateurs économiques ayant retiré le dossier de consultation.
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Contact: Jordan El Guennouni, téléphone: 01 64 54 26 75
Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, l'EPA Paris Saclay a souhaité faire application des dispositions du droit de la commande publique qui existe en la matière en incluant dans le cahier des charges de ce marché une clause sociale obligatoire. Aussi, l'entreprise candidate doit proposer, pour l'exécution du marché, une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. En l'absence de signature de l'annexe à l'acte d'engagement relative aux clauses sociales, l'offre sera déclarée irrégulière. Les candidats sont libres de proposer des volumes plus importants. Les modalités d'exécution particulières à l'insertion professionnelle sont détaillées dans le RC et le CCAP. Afin de faciliter la mise en œuvre de l'insertion professionnelle, un opérateur «Clause sociale» se tient à la disposition des entreprises: Plateforme d'animation des clauses sociales: 01 69 29 97 98.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Code postal: 78100
Source: OJS 2017/S 042-076253 (2017-02-27)
Avis d'attribution de marché (2017-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 2 733 404 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public d'aménagement Paris-Saclay
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-04 📅
Date de publication: 2017-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 127-258543
Se réfère à l'avis: 2017/S 042-076253
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-28 📅
Source: OJS 2017/S 127-258543 (2017-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché à pour objet la réalisation des travaux d'aménagement du corridor écologique de la ZAC du quartier de l'École polytechnique (ZAC QEP), situé à l'Ouest de la ZAC, sur les communes de Saclay et d'Orsay. Concrètement, cet ouvrage est la mise en œuvre d'aménagements écologiques permettant de relier deux axes hydrographiques qui sont la rigole de Corbeville au Sud et la rigole des Granges au Nord. Cet axe sera constitué par création et par restauration de zones humides.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public d'aménagement Paris-Saclay
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-04 📅
Date de publication: 2017-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 127-258543
Se réfère à l'avis: 2017/S 042-076253
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Le montant inscrit plus haut, à savoir 2 733 404 EUR HT est le montant du détail estimatif qui a servi à l'analyse financières des offres. Il inclut la tranche ferme, les tranches optionnelles et la PSE.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché fait l'objet d'un découpage en une Tranche ferme (TF) et trois Tranches optionnelles (TO1, TO2 et TO3).
La TF correspond à la réalisation de la partie Nord du corridor (nord de l'actuelle mare MaEx1 et du prolongement du boulevard Monge).
Elle porte sur la tranche optionnelle n° 3 où l'EPA Paris-Saclay souhaite éviter les évacuations vers un centre de stockage agréé des terres stockées sur la parcelle du SMI/SMR. Pour cela, il est proposé d'intégrer ces volumes supplémentaires dans le régalage des terres de la tranche optionnelle n° 2 (Cf. CCTP tranche optionnelle n° 3).
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-28 📅
Source: OJS 2017/S 127-258543 (2017-07-04)
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