Travaux de gestion patrimoniale et d'extension du réseau métropolitain d'assainissement — 9 lots

Métropole de Lyon

Le marché a pour objet les travaux de gestion patrimoniale et d'extension du réseau métropolitain d'assainissement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-05-24 Avis de marché
2018-02-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'égouts
Numéro de référence: 17-EAU-028
Brève description:
Le marché a pour objet les travaux de gestion patrimoniale et d'extension du réseau métropolitain d'assainissement.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'égouts 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction d'égouts 📦
Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr716 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac — CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: eau-marches@grandlyon.com 📧
Fax: +33 478958970 📠
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-24 📅
Date limite de soumission: 2017-07-03 📅
Date de publication: 2017-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 101-202591
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Engagement minimum de commande pour la durée de l'accord-cadre: 1 000 000 EUR HT. Engagement maximum de commande pour la durée de l'accord-cadre: 4 000 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur et Centre comprenant les arrondissements de Lyon 3
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ce marché concerne les travaux de gestion patrimoniale, de renouvellement et d'extension des réseaux d'assainissement à une profondeur moyenne et hors nappe phréatique.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires:
Engagement minimum de commande pour la durée de l'accord-cadre: 1 000 000 EUR HT. Engagement maximum de commande pour la durée de l'accord-cadre: 4 000 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Secteur et Centre: arrondissements de Lyon hors 3
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Secteur et Est comprenant les communes de Vaulx-en-Velin, Jonage, Meyzieu, Décines-Charpieu, Bron, Chassieu, Saint-Priest, Mions, Corbas, Feyzin, Solaize, Saint-Fons, Vénissieux
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Engagement minimum de commande pour la durée de l'accord-cadre: 1 500 000 EUR HT. Engagement maximum de commande pour la durée de l'accord-cadre: 6 000 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Secteur et Nord (communes détaillées au règlement de la consultation)
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Secteur et Ouest (communes détaillées dans le règlement de consultation)
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Construction d'ouvrages à grande profondeur
Numéro du lot: 6
Brève description:
Ce marché concerne la réalisation de travaux spécifiques de gestion patrimoniale, de renouvellement et d'extension tels que la construction d'ouvrages à grande profondeur et/ou en présence de nappe phréatique, hors fonçage, forage, chemisage et tubage.
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Informations complémentaires:
Engagement minimum de commande pour la durée de l'accord-cadre: 1 300 000 EUR HT. Pas d'engagement maximum de commande pour la durée de l'accord-cadre.
Intitulé du lot: Réhabilitation d'égouts visitables
Numéro du lot: 7
Brève description:
Les travaux consistent en la réhabilitation d'égouts visitables sur l'ensemble du réseau métropolitain.
Intitulé du lot: Réalisation de chemisages et de tubages
Numéro du lot: 8
Brève description:
Les travaux consistent en la réalisation de chemisages et de tubages sur l'ensemble des réseaux métropolitains d'assainissement.
Informations complémentaires:
Engagement minimum de commande pour la durée de l'accord-cadre: 700 000 EUR HT. Pas d'engagement maximum de commande pour la durée de l'accord-cadre.
Intitulé du lot: Construction par fonçage ou forage
Numéro du lot: 9
Brève description:
Les travaux consistent en la construction de collecteurs ou de branchements particuliers par procédé de fonçage ou de forage sur l'ensemble des réseaux métropolitains d'assainissement.
Informations complémentaires:
Engagement minimum de commande pour la durée de l'accord-cadre: 500 000 EUR HT. Pas d'engagement maximum de commande pour la durée de l'accord-cadre.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire de la Métropole de Lyon.
Territoire de la métropole de Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur; (seulement si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé),
— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015.
Précision:
— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur,
— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015.
— lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Situation économique et financière:
Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres.
Capacité technique et professionnelle:
Les justificatifs à remettre au titre de la candidature sont décrits au règlement de la consultation.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Les niveaux spécifiques minimaux exigés sont décrits au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire contre versement d'une avance dans les conditions des articles 110 à 113 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: le présent marché est financé sur des fonds de la métropole de Lyon.
Paiement: le mode de règlement du marché est le virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française.
Délais de paiement: 30 jours dans les conditions fixées par le décret 2013-269 du 29.3.2013.
Acomptes: versés dans les conditions fixées par l'article 114 du décret relatif aux marchés publics et par l'acte d'engagement — CCAP.
Avances: avances versées dans les conditions de l'article 59 de l'ordonnance marchés publics et articles 110 à 113 du décret marchés publics.
Variation des prix: les prix sont révisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que la forme du groupement est laissée à leur libre choix.
En cas de groupement conjoint le mandataire sera solidairement responsable des autres membres du groupement.
Conditions d'exécution du contrat:
Tous les lots du marché font l'objet de conditions d'exécution à caractère environnemental décrites au CCTP. Les lots 1 à 5 font l'objet d'une condition d'exécution à caractère social. Pour les lots 1, 2 et 5: 650 heures d'insertion pour chacun des lots. Pour les lots 3 et 4: 900 heures d'insertion pour chacun des lots.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-07-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 8:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence des modalités de réalisation du chantier de référence
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15 %
Pondération du prix: 35 %
Critère de qualité (nom): Pertinence des modalité de réalisation du chantier de référence
Pertinences des modalités de réalisation du chantier de référence

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DDUCV / Direction eau et déchets / Direction adjointe de l'eau / Unité marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Adresse postale: Adresse physique: Immeuble Le Triangle 4e étage — porte B — 117 boulevard Vivier Merle — 69003 Lyon; par courrier: 20 rue du Lac — CS 33569
Pays: fr716 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Le présent marché public est un accord-cadre à lots séparés fractionné à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret marchés publics. Cet accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter du 1.1.2018 ou de la date de sa notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2018. Précision au 4.2.6: le délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre est de 240 jours à compter de la date limite de réception des offres.
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— précision au 4.1.1: appel d'offres ouvert en application des articles 41 et 42-1° de l'ordonnance marchés publics et des articles 26, 33, 66 à 68 du décret marchés publics,
— précisions des 2.2.5, 3.1.2 et 3.1.3: les critères, sous-critères d'attribution et les conditions de participation pour la candidature sont prévus au règlement de consultation,
— forme des candidatures: les justificatifs visés aux 3.1.2 et 3.1.3 seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art. 44-V du décret relatif aux marchés publics).
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— si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (art. 50 du décret relatif aux marchés publics). Un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements.
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Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: le dossier de consultation peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse suivante: http://marches.grandlyon.com — sous la référence: 17-eau-028. Il peut être demandé gratuitement par courrier ou télécopie (la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres) ou retiré (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse indiquée au I.3, les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.
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Précision du 4.2.7: la date d'ouverture des offres prévues est indicative.
— date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: janvier 2018.
Modalités de remise des plis:
— les modalités de transmission des plis sont indiquées dans le règlement de la consultation,
— l'entité adjudicatrice retient le mode de transmission sur support papier,
— les candidats peuvent choisir de transmettre leur pli par voie électronique à l'adresse http://marchespublics.grandlyon.com — (l'adresse mail indiquée au point I.3 ne peut être utilisée pour déposer des plis).
Ils peuvent, dans le délai imparti pour la remise des plis, adresser une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (CD-ROM ou DVD-ROM...).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 101-202591 (2017-05-24)
Avis d'attribution de marché (2018-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 9 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-01 📅
Date de publication: 2018-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 024-051740
Se réfère à l'avis: 2017/S 101-202591
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Le présent marché public est un accord-cadre fractionné à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret MP. Montant total minimum: 1 000 000 EUR HT. Montant total maximum: 4 000 000 EUR HT. La date de conclusion correspond à la date de notification. Il est conclu pour une durée ferme de 2 ans. Date de début du marché le 1.1.2018.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur Et-Centre comprenant les arrondissements de Lyon 3
Informations complémentaires:
Le présent marché public est un accord-cadre fractionné à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret MP.
Montant total minimum: 1 000 000 EUR HT.
Montant total maximum: 4 000 000 EUR HT.
La date de conclusion correspond à la date de notification. Il est conclu pour une durée ferme de 2 ans.
Date de début du marché le 1.1.2018.
Intitulé du lot: Secteur Et-Centre: arrondissements de Lyon hors 3
Secteur ET-Est comprenant les communes de Vaulx-en-Velin, Jonage, Meyzieu, Décines-Charpieu, Bron, Chassieu, Saint-Priest, Mions, Corbas, Feyzin, Solaize, Saint-Fons, Vénissieux
Informations complémentaires:
Montant total minimum: 1 500 000 EUR HT.
Montant total maximum: 6 000 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Secteur ET-Nord (communes détaillées au règlement de la consultation)
Secteur ET-Ouest (communes détaillées dans le règlement de consultation)
Informations complémentaires:
Montant total minimum: 1 300 000 EUR HT — pas de montant maximum.
Montant total minimum: 700 000 EUR HT — pas de montant maximum.
Montant total minimum: 500 000 EUR HT — pas de montant maximum.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Lyon 3
Les arrondissements de Lyon autres que les 3
Communes de Vaulx-en-Velin, Jonage, Meyzieu, Décines-Charpieu, Bron, Chassieu, Saint-Priest, Mions, Corbas, Feyzin, Solaize, Saint-Fons, Vénissieux.
Communes de Genay, Neuville-sur-Saône, Montanay, Cailloux-sur-Fontaines, Fleurieu-sur-Saône, Fontaines-Saint-Martin, Rochetaillée-sur-Saône, Sathonay-Village, Fontaines-sur-Saône, Sathonay-Camp.
Marcy-l'Étoile, Charbonnières, Saint-Genis-les-Ollières, Tassin-la-demi-Lune, Craponne, Francheville, Sainte-Foy-lès-Lyon, La Mulatière, Oullins, Pierre-Bénite, Saint-Genis-Laval, Irigny, Vernaison.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 35 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-27 📅
Nom: Eiffage Génie Civil Établissement Gauthey (mandataire)
Adresse postale: 6 rue Georges Méliès
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Nom: Gantelet Galaberthier
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69604
Date de conclusion du contrat: 2017-12-28 📅
Nom: Sogea Rhône-Alpes (mandataire)
Adresse postale: 24 rue Champ Dolin, CS 70178
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Code postal: 69804
Nom: Rampa Travaux Publics
Commune postale: Le Pouzin
Code postal: 07250
Pays: Ardèche 🏙️
Nom: Carrion TP (mandataire)
Adresse postale: 8 rue des Alpes
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Nom: Petavit
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Nom: Legros TP
Guillet et Clavel (mandataire)
Adresse postale: 6 rue de la Chapelle d'Yvours, BP 18
Commune postale: Irigny
Nom: Stracchi
Stpml
Commune postale: Sainte-Consorce
Nom: Cholton (mandataire)
Adresse postale: 197 ancien canal de la Madeleine — Saint-Maurice-sur-Dargoire
Commune postale: Chabanière
Code postal: 69440
Nom: Coiro
Adresse postale: 42 chemin de Revaison
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Nom: Mdtp
Adresse postale: 33 rue du traité de Rome
Commune postale: Mions
Code postal: 69780
Nom: Seea tp
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Nom: Beylat
Commune postale: Millery
Code postal: 69390
Nom: Coiro TP
Nouvetra (mandataire)
Adresse postale: rue Paul-Cézanne
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69882
69540
Nom: Sogea Rhône-Alpes
Code postal: 69603
Nom: Polen (mandataire)
Adresse postale: 813 avenue Léon Blum
Commune postale: Ambérieu-en-Bugey
Code postal: 01500
Nom: Giroud Garampon
Commune postale: Massieu
Code postal: 38620
Pays: Drôme 🏙️
Nom: Stracchi (mandataire)
Adresse postale: 6a rue de la Chapelle d'Yvours — BP 3
Nom: Guillet Clavel
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
6
5
3
4
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DDUCV / Direction eau et déchets / Direction adjointe de l'eau / unité marchés publics

Référence
Informations complémentaires
Modalités de consultation du marché: le marché est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 auprès de DDUCV — Direction eau et déchets — unités marchés publics (117 boulevard Vivier-Merle — 69003 Lyon); sur demande écrite (20 rue du Lac, CS 33569, 69505 Lyon Cedex 03) par télécopie +33 478958970. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation.
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La valeur totale du marché indiquée à l'article II.1.7) correspond au montant minimum de commande pour la durée ferme (2 ans) de l'accord-cadre (les 9 lots) — les valeurs indiquées aux articles V.2.4) des lots 6 à 9 correspondent aux montants minimum, ces lots étant sans montant maximum.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative,
— un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État en date du 4.4.2014, «département du Tarn-et-Garonne», nº 358994.
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Source: OJS 2018/S 024-051740 (2018-02-01)
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