Travaux de fourniture et pose de panneaux à messages variables sur les voies et dépendances gérées par le Département des Alpes-Maritimes

Département des Alpes-Maritimes

Travaux de fourniture et pose de panneaux à messages variables sur les voies et dépendances gérées par le Département des Alpes-Maritimes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Trafic technologie systeme

Qui ?

• Département des Alpes-Maritimes

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement routier › Panneaux à messages variables

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-20	Avis de marché
2018-02-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux à messages variables
Numéro de référence: 17S0142
Brève description:

Travaux de fourniture et pose de panneaux à messages variables sur les voies et dépendances gérées par le Département des Alpes-Maritimes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux à messages variables 📦
Code CPV supplémentaire: Panneaux à messages variables 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: 147 boulevard du Mercantour — Tour Jean Moulin — bureau 630 — BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186000 📞
Fax: +33 497187662 📠
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-20 📅
Date limite de soumission: 2017-11-22 📅
Date de publication: 2017-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 205-422312
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires

Montant minimum annuel: pas de montant minimum. Montant maximum annuel: 500 000 EUR HT/an.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 000 000 EUR 💰
Brève description:

Fourniture et pose de panneaux à messages variables sur les voies et dépendances gérées par le Département des Alpes-Maritimes.

Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Reconductible 3 fois par décision expresse, par période de 12 mois, pour les mêmes montants et pour une durée maximale de 48 mois.

Description des options:

Accord-cadre à bons de commande passé pour une période de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible 3 fois par décision expresse, par période de 12 mois pour une durée maximale de 48 mois.

Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: pas de montant minimum. Montant maximum annuel: 500 000 EUR HT/an.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur: a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Séance non publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — Tour Jean Moulin — bureau 630 — BP 3007, contact: horaires d'accueil: du lundi au vendredi de 9:00 à 11:45 et de 13:30 à 16:00
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

— retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus. — par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr. Les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR, à l'adresse visée en tête de l'avis. Elles peuvent être remises par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention copie de sauvegarde envoyée, avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDF a résolution 300 dpi niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un Programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation. Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. — Référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché. — Référé contractuel: en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. — Recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2017/S 205-422312 (2017-10-20)

Avis d'attribution de marché (2018-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux de fourniture et pose de panneaux à messages Variabl.
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — Direction des finances, de l'achat et de la commande publique - service des marchés - cadam - 147,boulevard du Mercantour - tour Jean Moulin - bureau 630 - bP. 3007, contact: horaires d'accueil: du lundi au vendredi de 9:00 à 11:45,et de 13:30 à 16:00

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-26 📅
Date de publication: 2018-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 041-089020
Se réfère à l'avis: 2017/S 205-422312
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires

Accord cadre à bons de commande sans mini avec un maximum de 500 000 EUR HT par an.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et pose de panneaux à messages variables.
Description des options:

Le marché est passé pour une période de 1 an reconductible 3 fois, par décision d'un an pour une durée maximale de 4 ans.

Informations complémentaires:

Accord cadre à bons de commande sans mini avec un maximum de 500 000 EUR HT par an.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-16 📅

Référence
Informations complémentaires

Le DDED recalculé, servant à la comparaison des offres est de: 284 484 EUR TTC — le marché a été signé le 15.2.2017.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic travaux signalisation (CE Ass 16.7.2007 nº 29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès du service des marchés (Télécopie:

+33 497187662) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'art 104 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Source: OJS 2018/S 041-089020 (2018-02-26)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Équipement de transport et pièces détachées divers (>20)

Équipement routier (>20)