Travaux de fouilles archéologiques préventives sur le site du musée savoisien à Chambéry

Département de la Savoie

Le département de la Savoie va procéder à des travaux de rénovation du musée savoisien, installé dans l'ancien couvent des franciscains de Chambéry. Le diagnostic archéologique de cet édifice a permis de mettre à jour des vestiges significatifs, nécessitant la réalisation de fouilles archéologiques préventives.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-08. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Archeodunum

Qui ?

• Département de la Savoie

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux d'excavation › Travaux de fouille en excavation

Où ?

• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-28	Avis de marché
2018-02-02	Informations complémentaires
2018-07-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de fouille et de terrassement
Numéro de référence: 17MG030
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de fouille en excavation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Savoie
Adresse postale: Direction des bâtiments et des moyens généraux, hôtel du Département, CS 31802
Code postal: 73018
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://savoie.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marches@savoie.fr 📧
URL des documents: http://savoie.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://savoie.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-28 📅
Date limite de soumission: 2018-02-08 📅
Date de publication: 2017-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 250-526384
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Suite à la réforme de la commande publique, les candidatures et les offres des opérateurs économiques n'ont plus à être signés manuscritement ni même électroniquement. La signature n'est plus requise qu'au stade de la phase d'attribution du marché. Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: Il conviendra de prendre contact avec Mme Marie-Anne Guérin, directrice du musée savoisien ou M. Sébastien Gosselin, son adjoint (Tel. standard:+33 0456424343).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en 3 tranches. Tranche ferme: délai de la tranche ferme: (voir rubrique Ii.2.7).

Durée de l'accord: 16 mois
Description des options:

2 tranches optionnelles:

— TO nº To001: tranche optionnelle nº 1 / Délai: 2 semaines,

— TO nº To002: tranche optionnelle nº 2 / Délai: 2 semaines. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Musée savoisien, square François de Lannoy de Bissy, 73000 Chambéry

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années

— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin),

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,

— l'opérateur devra être titulaire de l'habilitation ou de l'agrément prévus par les articles R.522-14 et R.522-8 du code du patrimoine. Cette habilitation ou cet agrément devra couvrir les périodes chronologiques moyen-âge et époque moderne.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables mensuellement. Avance de 15 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres du département.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Chambéry. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Pondération du prix: 40 %

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22730001900014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://savoie.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://savoie.marcoweb.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Source: OJS 2017/S 250-526384 (2017-12-28)

Informations complémentaires (2018-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le Département de la Savoie va procéder à des travaux de rénovation du Musée savoisien, installé dans l'ancien couvent des Franciscains de Chambéry. Le diagnostic archéologique de cet édifice a permis de mettre à jour des vestiges significatifs, nécessitant la réalisation de fouilles archéologiques préventives.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de fouille en excavation 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des bâtiments et des Moyens généraux, Hôtel du Département, CS 31802

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-02 📅
Date limite de soumission: 2018-03-08 📅
Date de publication: 2018-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 025-052711
Se réfère à l'avis: 2017/S 250-526384
Numéro JO-S: 25
Source: OJS 2018/S 025-052711 (2018-02-02)

Avis d'attribution de marché (2018-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 236160.09 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des Bâtiments et des moyens généraux, Hôtel du Département, CS 31802
Contact
Adresse Internet: http://www.savoie.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-30 📅
Date de publication: 2018-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 147-335808
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

L'offre a été acceptée par le pouvoir adjudicateur le 18.7.2018. La consultation du contrat peut être effectuée sur demande écrite à l'adresse suivante: Département de la Savoie, service marchés publics, Hôtel du Département, CS 31082, 73018 Chambéry Cedex

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le Département de la Savoie va procéder à des travaux de rénovation du Musée savoisien, installé dans l'ancien couvent des Franciscains de Chambéry.

Le diagnostic archéologique de cet édifice a permis de mettre à jour des vestiges significatifs, nécessitant la réalisation de fouilles archéologiques préventives

Forme de marché: à tranches.

Attribution d'un marché unique.

Prestations réparties en 3 tranches.

Tranche ferme: délai de la tranche ferme: 16 mois

Description des options:

— TO nº TO001: tranche optionnelle nº 1 / Délai: 2 semaines,

— TO nº TO002: tranche optionnelle nº 2 / Délai: 2 semaines

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-19 📅
Nom: Archeodunum
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 69970
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 236160.09 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏

Référence
Informations complémentaires

L'offre a été acceptée par le pouvoir adjudicateur le 18.7.2018.

La consultation du contrat peut être effectuée sur demande écrite à l'adresse suivante: Département de la Savoie, service marchés publics, Hôtel du Département, CS 31082, 73018 Chambéry Cedex

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun
Organisme responsable des procédures de médiation
79 cours Charlemagne
Source: OJS 2018/S 147-335808 (2018-07-30)

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