Travaux de construction de 58 logements. Programme le veronese. 675, chemin de Forgentier, 83200 Toulon en 16 lots

Toulon Habitat Méditerranée

La consultation a pour objet les travaux de construction d'un ensemble immobilier collectif du programme «Veronese 2» de 58 logements sur 4 entrées réparties comme suit: Entrée A: 15 logements de RDC à R+2 (4 T2; 3 T3; 8t4), Entrée B: 14 logements de RDC à R+3 (8 T2; 4 T3; 2t4), Entrée C: 18 logements de DRC à R+3 (10t2; 5 T3; 3t5), Entrée D: 11 logements de DRC à R+2 (4 T2; 5 T3; 1t4; 1 T5) et de 49 places de parking réparties en 34 places sur un niveau de sous sol sous les entrées A et B et de 15 places de parking en sous sol sous l'entrée C.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• cociété chauffage climatisation sanitaire
• société carrelage de provence
• Société ECM
• société energy cote sud
• société L'Angle
• Societe LES Zelles
• société manie bat
• Société Monti Nanni
• Société nouvelle d'asphaltes
• société omnium bati var
• Société OTIS
• société sud peinture batiment 83
• société TECHNIPLAC
• société val charpentes

Qui ?

• Toulon Habitat Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-05-18	Avis de marché
2018-01-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'immeubles collectifs
Numéro de référence: Veronestxneufs
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'immeubles collectifs 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de désamiantage 📦
Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité 📦
Travaux de pose de plaques de plâtre 📦
Travaux de revêtements de sols 📦
Travaux de peinture de bâtiments 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Travaux de façade 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulon Habitat Méditerranée
Adresse postale: Le Saint-Matthieu — avenue Franklin Roosevelt — BP 1309
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: marches@thmed.com 📧
Téléphone: +33 494038574 📞
Fax: +33 494424397 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_TZgQQ0QTpP 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-18 📅
Date limite de soumission: 2017-07-03 📅
Date de publication: 2017-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 098-193028
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires

Les date et heure susmentionnées sont indiquées à titre prévisionnelle (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 011 600 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 16
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 01
Brève description: Désamiantage.
Valeur estimée hors TVA: 35 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 18 mois
Numéro du lot: 02
Brève description: Démolition — terrassement — v.R.D.
Valeur estimée hors TVA: 739 300 EUR 💰
Numéro du lot: 03
Brève description: Aménagements extérieurs — espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: 38 300 EUR 💰
Numéro du lot: 04
Brève description: Gros oeuvre — maçonnerie.
Valeur estimée hors TVA: 2 761 500 EUR 💰
Numéro du lot: 05
Brève description: Charpente — couverture.
Valeur estimée hors TVA: 144 500 EUR 💰
Numéro du lot: 06
Brève description: Etanchéité.
Valeur estimée hors TVA: 126 100 EUR 💰
Numéro du lot: 07
Brève description: Menuiseries extérieures.
Valeur estimée hors TVA: 207 200 EUR 💰
Numéro du lot: 08
Brève description: Métallerie — ferronnerie.
Valeur estimée hors TVA: 148 600 EUR 💰
Numéro du lot: 09
Brève description: Cloisons — doublage — faux plafonds.
Valeur estimée hors TVA: 203 000 EUR 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: Menuiseries intérieures.
Valeur estimée hors TVA: 151 400 EUR 💰
Numéro du lot: 11
Brève description: Revêtements de sols et de murs.
Valeur estimée hors TVA: 287 700 EUR 💰
Numéro du lot: 12
Brève description: Peintures.
Valeur estimée hors TVA: 216 700 EUR 💰
Numéro du lot: 13
Brève description: Plomberie — sanitaires — chauffage — production d'e.c.s. — V.M.C.
Valeur estimée hors TVA: 468 200 EUR 💰
Numéro du lot: 14
Brève description: Electricité courants forts — courants faibles.
Valeur estimée hors TVA: 271 400 EUR 💰
Numéro du lot: 15
Brève description: Ascenseurs.
Valeur estimée hors TVA: 97 200 EUR 💰
Numéro du lot: 16
Brève description: Ravalements.
Valeur estimée hors TVA: 115 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Se reporter à l'article 6.1 du Règlement de la consultation.

La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigées que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché:

Déclaration sur l'honneur afférente aux exclusions de l'article 45 de l'ordonnance relative aux marchés publics conforme à l'article 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016, certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents. Le cas échéant le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion, une copie du ou des jugements prononcés. (Candidat en redressement judiciaire).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par le pouvoir adjudicateur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout moyen considéré comme approprié par le pouvoir adjudicateur.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des travaux exécutés au cours de cinq dernières années et portant sur des travaux de même nature, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date, le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectuées selon les règles de l'art et menées régulièrement à bonne fin

une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Une description de l'outillage, le matériel et de l'équipement technique du candidat dont il disposera pour la réalisation du marché public.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Concernant le lot 1 uniquement: niveau de qualification minimal exigé: certification amiante QUALIBAT 1552 (traitement amiante, sous section3), imposée par le décret no2012-639 du 4 mai 2012 ou équivalent.

Concernant le lot 02 uniquement: niveau spécifique minimal exigé: la qualification QUALIBAT 1111 ou équivalent.

Concernant le lot 13 uniquement: niveau spécifique minimal exigé: la qualification QUALIGAZ ou équivalent.

Concernant le lot 14 uniquement: niveau spécifique minimal exigé: les qualifications QUALIFELEC, indice E2, mention CH; QUALIFANTENNE T2 ou T3; QUALIFELEC Courant Faibles indice Cf3 ou la copie de 2 certification de conformités pour 2 installations au moins équivalente que le candidat a réalisé depuis moins de 12 mois ou équivalent.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Pour le lot 1. Dans le cadre du décret no2012-639 du 4 mai 2012 relatif aux risques d'exposition à l'amiante de l'arrêté du 23 février 2012 définissant les modalités de la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante et du Code du Travail (sous-section 3), afin de réaliser ces interventions, le candidat devra présenter une attestation de formation ou un document équivalent, délivrée par un organisme certifié, pour les travaux en sous section 3, à savoir « Dispositions spécifiques aux travaux d'encapsulage et de retrait d'amiante ou d'articles en contenant ».

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:15
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires:

Les date et heure susmentionnées sont indiquées à titre prévisionnelle (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 12
Pondération du prix: 8

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_TZgQQ0QTpP 🌏

Référence
Informations complémentaires

Par la seule remise d'un pli l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, s'elle est désignée attributaire, à signer le(s) marché(s) (Acte(S) d'engagement) ainsi que tous les documents annexes prévues par la règlementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par le pouvoir adjudicateur.

Le délai global d'exécution de l'ensemble des lots est de 18 mois à compter de la notification de l'ordre de service ordonnant le démarrage des travaux. Il est fixé une période de préparation de 1 mois, incluse dans le délai global d'exécution des travaux. Les délais d'exécution propres à chaque lot s'insèrent dans ce délai global, conformément au calendrier détaillé d'exécution joint au dossier de consultation.

Les critères d'attribution des lots sont fixés à l'article 7.2 du règlement de la consultation. Les critères et sous-critères de jugement des offres sont détaillés dans les trames de réponse pour chaque lot, il appartient aux candidats de s'y référer.

Les exigences de la Collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus).

Les estimations de travaux sont énoncées en euros (H.T.).

Pour tous les lots sauf pour les lots 1, 8 et 12, afin de permettre la signature et la notification du marché, les sociétés attributaires doivent être en mesure de produire, à compter de la notification de sa désignation par le pouvoir adjudicateur comme attributaire, une attestation d'assurance décennale.conditions relatives au marché

cautionnement et garanties exigées

une avance est prévue,pour chaque lot, dans le cadre du marché, sur la base des dispositions de l'article 110 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Le versement de l'avance est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande portant sur un engagement du montant total de l'avance consenti.

Une retenue de garantie de 5 %, pour tous les lots, sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements. Cette retenue de garantie au taux de 5 % peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande dans les conditions prévues à l'article 123 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Pas de caution personnelle et solidaire.

Modalités essentielles de financement et de paiements et/ou références aux textes qui les règlementent

tpm, Conseil Départemental du var, Subvention état, prêtcdc, compte investissement Thm

Le titulaire sera réglé par virement bancaire dans un délai global maximum de 30 jours — les travaux seront rémunérés par application d'un prix global et forfaitaire tel que figurant dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire du lot considéré. Les prix sont révisables conformément aux dispositions du Ccap.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché

en application de l'article 45 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement d'entreprises, de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence.

Autres conditions particulières:

A l'occasion de l'exécution du marché, l'entreprise retenue s'engage à réserver à la mise en oeuvre de l'action d'insertion au minimum 5 % du temps total du travail nécessaire à la réalisation des travaux objet du marché (voir détail dans le CCAP, article 8.5).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunl-administratif.fr/ta-caa 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Modalités d'introduction de recours: Voie de recours: *Référé pré contractuel (CJA, art L.551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon ou service des marchés de THM (cf. Coordonnées ci-dessus), Toulon, F
Adresse postale: le Saint Matthieu — avenue Franklin Roosevelt — BP 1309
Commune postale: Toulon Cedex
Code postal: 83076
Source: OJS 2017/S 098-193028 (2017-05-18)

Avis d'attribution de marché (2018-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6392925.28 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Le Saint-Matthieu - avenue Franklin Roosevelt — BP 1309

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-22 📅
Date de publication: 2018-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 016-032041
Se réfère à l'avis: 2017/S 098-193028
Numéro JO-S: 16

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Démolition - terrassement - v.R.D.

Aménagements extérieurs - espaces verts.

Gros œuvre - maçonnerie.

Charpente - couverture.

Métallerie - ferronnerie.

Cloisons - doublage - faux plafonds.

Plomberie - sanitaires - chauffage - production d'e.c.s. - V.M.C.

Electricité courants forts - courants faibles.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-16 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Modalités d'introduction de recours: Voie de recours:

— référé pré contractuel (CJA, art L.551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),

— référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants),

— recours en contestation: (Arrêt CE du 4.4.2014 Département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Toulon ou Service des Marchés de THM (cf. Coordonnées ci-dessus), Toulon, F
Adresse postale: le Saint-Matthieu — avenue Franklin Roosevelt — BP 1309
Source: OJS 2018/S 016-032041 (2018-01-22)

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