Travaux d'entretien courant et de gros entretien non identifiés du patrimoine de l'OPAC du Rhône

OPAC du Rhône

Travaux d'entretien courant et de gros entretien non identifiés.
Accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum et sans maximum en valeur.
Le marché est multi attributaires; le nombre de titulaires sera de 3 par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
Le marché est soumis à un engagement environnemental, une charte chantier vert, une charte d'intervention des entreprises.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• OPAC du Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-09	Avis de marché
2017-12-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de remise en état
Numéro de référence: Dgi_cd_entretien Courant
Brève description:

Travaux d'entretien courant et de gros entretien non identifiés. Accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum et sans maximum en valeur. Le marché est multi attributaires; le nombre de titulaires sera de 3 par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Le marché est soumis à un engagement environnemental, une charte chantier vert, une charte d'intervention des entreprises.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de remise en état 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'étanchéification 📦
Travaux d'installation de ventilation 📦
Services de nettoyage 📦
Travaux de couverture 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Travaux de maçonnerie 📦
Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Carrelages 📦
Travaux de vitrerie 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr716 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC du Rhone
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: https://www.opacdurhone.fr 🌏
Courrier électronique: omnikles_odr@opacdurhone.fr 📧
Téléphone: +33 478955163 📞
URL des documents: https://www.opacdurhone.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.opacdurhone.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-09 📅
Date limite de soumission: 2017-07-10 📅
Date de publication: 2017-06-14 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 112-224804
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: https://www.opacdurhone.fr Précision: Les documents du DCE sont disponibles par voie électronique. En cas de groupement les justificatifs visés aux rubriques capacité économique et financière et référence professionnelle et capacité technique seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque co-traitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché.Un niveau minimum de capacité en moyens humains étant exigé par lot, le candidat peut soumissionner à plusieurs lots mais ne peut se voir attribuer qu'un nombre de lots en concordance avec ses moyens humains.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux d'entretien courant et de gros entretien non identifiés.

Accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum et sans maximum en valeur.

Le marché est multi attributaires; le nombre de titulaires sera de 3 par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.

Le marché est soumis à un engagement environnemental, une charte chantier vert, une charte d'intervention des entreprises.

Valeur totale estimée: 25 544 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 39
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 39
Intitulé du lot: Étanchéité OPAC du Rhône.
Numéro du lot: 1
Brève description:

Qualification: sur références + attestations SS4 obligatoires; effectif minimum requis: 3 personnes; chiffre d'affaires annuel minimum requis: 400 000 EUR HT.

Description des renouvellements: Reconductible 3 fois, par tacite reconduction, pour des périodes de douze mois.
Intitulé du lot: Ventilation / Fumisterie Opac Du Rhone
Numéro du lot: 2
Brève description:

Qualifications: 5211-5431 ou équivalent + Attestations Ss4 obligatoires; effectif minimum requis: 3 personnes; chiffre d'affaires annuel minimum requis: 300 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Curage / Debouchage Opac Du Rhone
Numéro du lot: 3
Brève description:

Qualification: Sur références + attestations Ss4 obligatoires; effectif minimum requis: 5 personnes; chiffre d'affaires annuel minimum requis: 500 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Couverture / Charpente Belleville — Villefranche
Numéro du lot: 4
Brève description:

Qualification: 3101-3151 ou équivalent + attestations Ss4 obligatoires; effectif minimum requis: 3 personnes; chiffre d'affaires annuel minimum requis: 300 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Couverture / Charpente Thizy
Numéro du lot: 5
Brève description:

Qualification: 3101-3151 ou équivalent + attestations Ss4 obligatoires; effectif minimum requis: 3 personnes; chiffre d'affaires annuel minimum requis: 150 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Couverture / Charpente Arbresle — Rhone Sud
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Electricite / Courant Faible Belleville — Thizy — Villefranche
Numéro du lot: 7
Brève description:

Qualification: Cf1 ou équivalent + attestations Ss4 obligatoires; effectif minimum requis: 4 personnes; chiffre d'affaires annuel minimum requis: 500 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Electricite / Courant Faible Arbresle — Rhone Sud
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Maconnerie Belleville — Villefranche
Numéro du lot: 9
Brève description:

Qualification: 2111 ou équivalent + attestations Ss4 obligatoires; effectif minimum requis: 3 personnes; chiffre d'affaires annuel minimum requis: 300 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Maconnerie Thizy
Numéro du lot: 10
Brève description:

Qualification: 2111 ou équivalent + attestations Ss4 obligatoires; effectif minimum requis: 2 personnes; chiffre d'affaires annuel minimum requis: 200 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Maconnerie Arbresle — Rhone Sud
Numéro du lot: 11
Brève description:

Qualification: 2111 ou équivalent + attestations Ss4 obligatoires; effectif minimum requis: 4 personnes; chiffre d'affaires annuel minimum requis: 300 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Serrurerie / Metallerie Belleville — Thizy — Villefranche
Numéro du lot: 12
Brève description:

Qualification: 4411 ou équivalent + attestations Ss4 obligatoires; effectif minimum requis: 3 personnes; chiffre d'affaires annuel minimum requis: 200 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Serrurerie / Metallerie Arbresle — Rhone Sud
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Carrelage / Faïence Opac Du Rhone
Numéro du lot: 14
Brève description:

Qualification: 6311 ou équivalent + attestations Ss4 obligatoires; effectif minimum requis: 3 personnes; chiffre d'affaires annuel minimum requis: 300 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Vitrerie Opac Du Rhone
Numéro du lot: 15
Brève description:

Qualification: 4711 ou équivalent + attestations Ss4 obligatoires; effectif minimum requis: 3 personnes; chiffre d'affaires annuel minimum requis: 200 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Electricite / Courant Fort Belleville — Villefranche
Numéro du lot: 16
Brève description:

Qualification: E2 ou équivalent + attestations Ss4 obligatoires; effectif minimum requis: 5 personnes; chiffre d'affaires annuel minimum requis: 600 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Electricite / Courant Fort Thizy
Numéro du lot: 17
Brève description:

Qualification: E2 ou équivalent + attestations Ss4 obligatoires; effectif minimum requis: 3 personnes; chiffre d'affaires annuel minimum requis: 300 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Electricite / Courant Fort Arbresle — Rhone Sud
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Platrerie Peinture Villefranche
Numéro du lot: 19
Brève description:

Qualification: 4111-6111 ou équivalent + attestations Ss4 obligatoires; effectif minimum requis: 5 personnes; chiffre d'affaires annuel minimum requis: 1 000 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Platrerie Peinture Belleville
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Platrerie Peinture Thizy
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Platrerie Peinture Arbresle
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Platrerie Peinture Rhone Sud
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Revetements De Sols Souples Villefranche
Numéro du lot: 24
Brève description:

Qualification: 6221 ou équivalent + attestations Ss4 obligatoires; effectif minimum requis: 4 personnes; chiffre d'affaires annuel minimum requis: 300 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Revetements De Sols Souples Belleville
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Revetements De Sols Souples Thizy
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Revetements De Sols Souples Arbresle
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Revetements De Sols Souples Rhone Sud
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Plomberie Villefranche
Numéro du lot: 29
Brève description:

Qualification: 5111 ou équivalent + attestations Ss4 obligatoires; effectif minimum requis: 5 personnes; chiffre d'affaires annuel minimum requis: 10 500 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Plomberie Belleville
Numéro du lot: 30
Brève description:

Qualification: 5111 ou équivalent + attestations Ss4 obligatoires; effectif minimum requis: 5 personnes; chiffre d'affaires annuel minimum requis: 1 000 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Plomberie Thizy
Numéro du lot: 31
Brève description:

Qualification: 5111 + attestation intervention sur produits amiantes obligatoire; effectif minimum requis: 5 personnes; chiffre d'affaires annuel minimum requis: 1 000 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Plomberie Arbresle
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Plomberie Rhone Sud
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Menuiserie Belleville — Villefranche
Numéro du lot: 34
Brève description:

Qualification: 4311 ou équivalent + attestations Ss4 obligatoires; effectif minimum requis: 4 personnes; chiffre d'affaires annuel minimum requis: 200 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Menuiserie Thizy
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: Menuiserie Arbresle — Rhone Sud
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: Vrd Belleville — Villefranche
Numéro du lot: 37
Brève description:

Qualification: Sur références + attestations formation Ss4 obligatoires + attestations Aipr obligatoires; effectif minimum requis: 3 personnes; chiffre d'affaires annuel minimum requis: 300 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Vrd Thizy
Numéro du lot: 38
Brève description:

Intitulé du lot: Vrd Arbresle — Rhone Sud
Numéro du lot: 39
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Diverses communes du Département du Rhône.

Diverses communes du département du Rhône.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

— Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.

(disponible à l'adresse suivante: URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

— Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

Situation économique et financière:

— Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Voir descriptifs des lots.
Capacité technique et professionnelle:

— Certificats de qualifications professionnelles.

La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

— Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Lieu: Siège de l'Opac du Rhône.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Prix des fournitures au regard du DQE
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Prix des fournitures au regard du Dqe

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77985929700029
Contact
URL des documents: https://www.opacdurhone.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC du Rhône
Courrier électronique: aws_odr@opacdurhone.fr 📧
Pays: fr716 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: https://www.opacdurhone.fr

Précision: Les documents du DCE sont disponibles par voie électronique. En cas de groupement les justificatifs visés aux rubriques capacité économique et financière et référence professionnelle et capacité technique seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque co-traitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché.Un niveau minimum de capacité en moyens humains étant exigé par lot, le candidat peut soumissionner à plusieurs lots mais ne peut se voir attribuer qu'un nombre de lots en concordance avec ses moyens humains.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du code de justice administrative.

Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'État n

Source: OJS 2017/S 112-224804 (2017-06-09)

Avis d'attribution de marché (2017-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 424 492 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Opac du Rhône
Contact
Téléphone: +33 478955200 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-15 📅
Date de publication: 2017-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 243-505437
Se réfère à l'avis: 2017/S 112-224804
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

Les montants renseignés sont des montants annuels et ne sont donnés qu'à titre indicatif et correspondent aux montants des DQE, le marché étant sans minimum, ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Étanchéité Opac du Rhône
Brève description:

Qualification: sur références + attestations SS4 obligatoires; effectif minimum requis: 3 personnes; chiffre d'affaires annuel minimum requis: 400 000 EUR HT

Intitulé du lot: Ventilation / Fumisterie Opac du Rhône
Brève description:

Qualifications: 5211-5431 ou équivalent + Attestations Ss4 obligatoires; effectif minimum requis: 3 personnes; chiffre d'affaires annuel minimum requis: 300 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Curage / débouchage Opac du Rhône
Brève description:

Qualification: sur références + attestations Ss4 obligatoires; effectif minimum requis: 5 personnes; chiffre d'affaires annuel minimum requis: 500 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Couverture / charpente Belleville — Villefranche
Brève description:

Qualification: 3101-3151 ou équivalent + attestations Ss4 obligatoires; effectif minimum requis: 3 personnes; chiffre d'affaires annuel minimum requis: 300 000 EUR HT

Intitulé du lot: Couverture / charpente Thizy
Brève description:

Qualification: 3101-3151 ou équivalent + attestations Ss4 obligatoires; effectif minimum requis: 3 personnes; chiffre d'affaires annuel minimum requis: 150 000 EUR HT

Intitulé du lot: Couverture / Charpente Arbresle — Rhône sud.
Éléctricité / courant faible Belleville — Thizy — Villefranche
Brève description:

Qualification: Cf1 ou équivalent + attestations Ss4 obligatoires; effectif minimum requis: 4 personnes; chiffre d'affaires annuel minimum requis: 500 000 EUR HT

Intitulé du lot: Electricite / courant faible Arbresle — Rhône sud
Brève description:

Qualification: 2111 ou équivalent + attestations Ss4 obligatoires; effectif minimum requis:…

… 3 personnes; chiffre d'affaires annuel minimum requis: 300 000 EUR HT.

… 2 personnes; chiffre d'affaires annuel minimum requis: 200 000 EUR HT

Intitulé du lot: Maçonnerie Arbresle — Rhône sud
Brève description:

Qualification: 2111 ou équivalent + attestations Ss4 obligatoires; effectif minimum requis: 4 personnes; chiffre d'affaires annuel minimum requis: 300 000 EUR HT

Intitulé du lot: Serrurerie / métallerie Belleville — Thizy — Villefranche
Brève description:

Qualification: 4411 ou équivalent + attestations Ss4 obligatoires; effectif minimum requis: 3 personnes; chiffre d'affaires annuel minimum requis: 200 000 EUR HT

Intitulé du lot: Serrurerie / Metallerie Arbresle — Rhône sud
Brève description:

Qualification: 4411 ou équivalent + attestations Ss4 obligatoires; effectif minimum requis: 3 personnes; chiffre d'affaires annuel minimum requis: 200 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Carrelage / Faïence Opac du Rhône
Brève description:

Qualification: 6311 ou équivalent + attestations Ss4 obligatoires; effectif minimum requis: 3 personnes; chiffre d'affaires annuel minimum requis: 300 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Vitrerie Opac du Rhône
Brève description:

Qualification: 4711 ou équivalent + attestations Ss4 obligatoires; effectif minimum requis: 3 personnes; chiffre d'affaires annuel minimum requis: 200 000 EUR HT

Intitulé du lot: Electricite / courant fort Belleville — Villefranche
Brève description:

Qualification: E2 ou équivalent + attestations Ss4 obligatoires; effectif minimum requis: 5 personnes; chiffre d'affaires annuel minimum requis: 600 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Électricité / Courant Fort Thizy
Brève description:

Qualification: E2 ou équivalent + attestations Ss4 obligatoires; effectif minimum requis: 3 personnes; chiffre d'affaires annuel minimum requis: 300 000 EUR HT

Intitulé du lot: Electricite / courant fort Arbresle — Rhône sud
Brève description:

Qualification: E2 ou équivalent + attestations Ss4 obligatoires; effectif minimum requis: 5 personnes; chiffre d'affaires annuel minimum requis: 600 000 EUR HT

Intitulé du lot: Plâtrerie peinture Villefranche
Brève description:

Qualification: 4111-6111 ou équivalent + attestations Ss4 obligatoires; effectif minimum requis: 5 personnes; chiffre d'affaires annuel minimum requis: 1 000 000 EUR HT

Intitulé du lot: Plâtrerie peinture Belleville
Plâtrerie peinture Thizy
Plâtrerie peinture Arbresle
Plâtrerie peinture Rhone sud
Revêtements de sols souples Villefranche
Brève description:

Qualification: 6221 ou équivalent + attestations Ss4 obligatoires; effectif minimum requis: 4 personnes; chiffre d'affaires annuel minimum requis: 300 000 EUR HT

Intitulé du lot: Revêtements de sols souples Belleville
Revêtements de sols souples Thizy
Revêtements de sols souples Arbresle
Revêtements de sols souples Rhône sud
Brève description:

Qualification: 5111 ou équivalent + attestations Ss4 obligatoires; effectif minimum requis: 5 personnes; chiffre d'affaires annuel minimum requis:…

… 10 500 000 EUR HT

… 1 000 000 EUR HT

Qualification: 5111 + attestation intervention sur produits amiantes obligatoire; effectif minimum requis: 5 personnes; chiffre d'affaires annuel minimum requis: 1 000 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Plomberie Rhône sud
Brève description:

Qualification: 5111 ou équivalent + attestations Ss4 obligatoires; effectif minimum requis: 5 personnes; chiffre d'affaires annuel minimum requis: 1 000 000 EUR HT.

Qualification: 4311 ou équivalent + attestations Ss4 obligatoires; effectif minimum requis: 4 personnes; chiffre d'affaires annuel minimum requis: 200 000 EUR HT

Intitulé du lot: Menuiserie Arbresle — Rhône sud
VRD Belleville — Villefranche
Brève description:

Qualification: sur références + attestations formation Ss4 obligatoires + attestations Aipr obligatoires; effectif minimum requis: 3 personnes; chiffre d'affaires annuel minimum requis: 300 000 EUR HT.

Intitulé du lot: VRD Thizy
Brève description:

Intitulé du lot: VRD Arbresle — Rhône sud
Brève description:

Qualification: sur références + attestations formation Ss4 obligatoires + attestations AIPR obligatoires; effectif minimum requis: 3 personnes; chiffre d'affaires annuel minimum requis: 300 000 EUR HT

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: prix des fournitures au regard du DQE

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-12 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 69003
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L 551-1 et suivants, L 551-13 et suivants et R 421-1 du code de justice administrative.

Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du conseil d'État nº 291545 du 16.7.2007, Sté Tropic travaux signalisation et nº 358994 du 4.4.2014 département du Tarn-et-Garonne.

Source: OJS 2017/S 243-505437 (2017-12-15)

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