Travaux d'aménagement de la tranche 6a' du parc du Grand Troyes

Troyes Champagne Métropole

La procédure a pour objet les travaux d'aménagement de la tranche 6a' du parc du Grand Troyes.
Les travaux comportent 4 lots séparés et distincts:
Lot 1: terrassement, Voirie et Signalisation.
Codes CPV: 45112500-0 Travaux de terrassement; 45316211-7 Installation de panneaux ; lumineux de signalisation.
Lot 2: eaux Usées, Eau pluviale et Eau Potable.
Codes CPV: 45232411-6;
Travaux de construction de canalisations d'eaux usées; 45232130-2 ;
Travaux de construction de canalisation d'eaux pluviales;
45232150-8 Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau.
Lot 3: tranchée commune, éclairage public et télécom
Codes CPV: 45112100-6;
Travaux de creusement de tranchées; 45316110-9 Installation de matériel d'éclairage public.
Lot 4: paysage, Mobilier et Agrès
Codes CPV: 45112710-5;
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts;
34928400-2 Mobilier urbain.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-07-18 Avis de marché
2017-12-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement du terrain
Numéro de référence: M2017-064-067
Brève description:
La procédure a pour objet les travaux d'aménagement de la tranche 6a' du parc du Grand Troyes. Les travaux comportent 4 lots séparés et distincts: Lot 1: terrassement, Voirie et Signalisation. Codes CPV: 45112500-0 Travaux de terrassement; 45316211-7 Installation de panneaux ; lumineux de signalisation. Lot 2: eaux Usées, Eau pluviale et Eau Potable. Codes CPV: 45232411-6; Travaux de construction de canalisations d'eaux usées; 45232130-2 ; Travaux de construction de canalisation d'eaux pluviales; 45232150-8 Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau. Lot 3: tranchée commune, éclairage public et télécom Codes CPV: 45112100-6; Travaux de creusement de tranchées; 45316110-9 Installation de matériel d'éclairage public. Lot 4: paysage, Mobilier et Agrès Codes CPV: 45112710-5; Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts; 34928400-2 Mobilier urbain.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement du terrain 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Travaux de construction de canalisations d'eaux usées 📦
Installation de matériel d'éclairage public 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes Champagne Métropole
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-aube.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@troyes-cm.fr 📧
Téléphone: +33 325725172 📞
Fax: +33 325452719 📠
URL des documents: http://www.marches-aube.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-aube.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-18 📅
Date limite de soumission: 2017-09-11 📅
Date de publication: 2017-07-20 📅
Date de début: 2017-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 137-280429
Numéro JO-S: 137

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La procédure a pour objet les travaux d'aménagement de la tranche 6a' du parc du Grand Troyes.
Les travaux comportent 4 lots séparés et distincts:
Lot 1: terrassement, Voirie et Signalisation.
Codes CPV: 45112500-0 Travaux de terrassement; 45316211-7 Installation de panneaux ; lumineux de signalisation.
Lot 2: eaux Usées, Eau pluviale et Eau Potable.
Codes CPV: 45232411-6;
Travaux de construction de canalisations d'eaux usées; 45232130-2 ;
Travaux de construction de canalisation d'eaux pluviales;
45232150-8 Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau.
Lot 3: tranchée commune, éclairage public et télécom
Codes CPV: 45112100-6;
Travaux de creusement de tranchées; 45316110-9 Installation de matériel d'éclairage public.
Lot 4: paysage, Mobilier et Agrès
Codes CPV: 45112710-5;
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts;
34928400-2 Mobilier urbain.
Valeur totale estimée: 497 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Terrassement, voirie et signalisation
Numéro du lot: 1
Brève description:
Lot 1: Terrassement, Voirie et Signalisation
Codes CPV: 45112500-0;
Travaux de terrassement; 45316211-7 Installation de panneaux ;
Lumineux de signalisation.
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Eaux Usées, Eau pluviale et Eau Potable,
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot 2: eaux Usées, Eau pluviale et Eau Potable,
Codes CPV: 45232411-6 Travaux de construction de canalisations d'eaux usées;
45232130-2 Travaux de construction de canalisation d'eaux pluviales;
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Tranchée commune, éclairage public et télécom
Numéro du lot: 3
Brève description:
Travaux de creusement de tranchées;
45316110-9 Installation de matériel d'éclairage public.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Paysage, Mobilier et Agrès
Numéro du lot: 4
Brève description:
Lot 4: paysage, Mobilier et Agrès.
Codes CPV: 45112710-5 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts;
Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature avec identification du candidat (ou formulaire DC1); En cas de groupement, les candidatures seront présentées soit par l'ensemble des opérateurs économiques groupés, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces opérateurs économiques au stade de la passation du contrat,
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— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,
— une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il…
… n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics, au regard des dispositions de l'article 48-i-1° du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 (cette déclaration est prévue dans le cadre F du formulaire DC1),
… est en règle concernant l'emploi des travailleurs handicapés au regard des dispositions de l'article 48-i-1° d.
Situation économique et financière:
— la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou d'une procédure étrangère équivalente (cette déclaration est prévue dans le cadre du formulaire DC1),
— déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat sur les 3 derniers exercices connus.
euro (cette déclaration est prévue dans le cadre E du formulaire DC2),
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (cette déclaration est prévue dans le cadre F du formulaire DC2),
— Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent la nature, le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux..
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— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (cette déclaration est prévue dans le cadre F du formulaire DC2),
— certificats de qualifications professionnelles établis par des organismes indépendants. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-09-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-aube.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-aube.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: rue du lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.tachalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326218187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat (articles L 551-1 à L 551-12 du code de justice administrative),
— référé contractuel après la signature du contrat t dans les 31 jours à compter d la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE(Articles L 551-13 à L 551-23 du code de justice administrative) ,
— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué (art. R 421-1),
— recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du contrat.
Source: OJS 2017/S 137-280429 (2017-07-18)
Avis d'attribution de marché (2017-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La procédure a pour objet les travaux d'aménagement de la tranche 6a' du parc du Grand Troyes. Les travaux comportent quatre lots séparés et distincts: Lot 1: terrassement, voirie et signalisation codes CPV: 45112500-0 travaux de terrassement; 45316211-7 installation de panneaux lumineux de signalisation; Lot 2: eaux usées, eau pluviale et eau potable, codes CPV: 45232411-6 travaux de construction de canalisations d'eaux usées; 45232130-2 travaux de construction de canalisation d'eaux pluviales; 45232150-8 travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau; Lot 3: tranchée commune, éclairage public et Télécom Codes CPV: 45112100-6 travaux de creusement de tranchées; 45316110-9 installation de matériel d'éclairage public; Lot 4: paysage, mobilier et agrès codes CPV: 45112710-5 travaux d'aménagement paysager d'espaces verts; 34928400-2 mobilier urbain.
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Valeur totale du marché: 497 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes Champagne métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-29 📅
Date de publication: 2018-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 001-000117
Se réfère à l'avis: 2017/S 137-280429
Numéro JO-S: 1

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La procédure a pour objet les travaux d'aménagement de la tranche 6a' du parc du Grand Troyes. Les travaux comportent quatre lots séparés et distincts:
Lot 1: terrassement, voirie et signalisation codes CPV: 45112500-0 travaux de terrassement; 45316211-7 installation de panneaux lumineux de signalisation;
Lot 2: eaux usées, eau pluviale et eau potable, codes CPV: 45232411-6 travaux de construction de canalisations d'eaux usées; 45232130-2 travaux de construction de canalisation d'eaux pluviales; 45232150-8 travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau;
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Lot 3: tranchée commune, éclairage public et Télécom Codes CPV: 45112100-6 travaux de creusement de tranchées; 45316110-9 installation de matériel d'éclairage public;
Lot 4: paysage, mobilier et agrès codes CPV: 45112710-5 travaux d'aménagement paysager d'espaces verts; 34928400-2 mobilier urbain.
Lot 1: terrassement, voirie et signalisation codes CPV: 45112500-0 travaux de terrassement; 45316211-7 installation de panneaux lumineux de signalisation.
Intitulé du lot: Eaux usées, eau pluviale et eau potable.
Brève description:
Lot 2: eaux usées, eau pluviale et eau potable, codes CPV: 45232411-6 travaux de construction de canalisations d'eaux usées; 45232130-2 travaux de construction de canalisation d'eaux pluviales; 45232150-8 travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau.
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Intitulé du lot: Tranchée commune, éclairage public et Télécom
Brève description:
Lot 3: tranchée commune, éclairage public et Télécom Codes CPV: 45112100-6 travaux de creusement de tranchées; 45316110-9 installation de matériel d'éclairage public.
Intitulé du lot: Paysage, mobilier et agrès

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-03 📅
2017-11-13 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: rue du Lycée
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel après la signature du contrat t dans les 31 jours à compter d la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE (Articles L 551-13 à L 551-23 du code de justice administrative),
Source: OJS 2018/S 001-000117 (2017-12-29)
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