Transports scolaires — desserte d'établissements scolaires de Montbrison et de Verrières-En-Forez
Les circuits scolaires en question sont les suivants:
— 147702 "Verrières (Bourg) — Lézigneux — Montbrison" — 223 élèves,
— 32803 "Montbrison — verrières (Bourg)" — 129 élèves,
— 32804 "Feurs — Montrond-les-Bains — Montbrison — verrières (Bourg) — 37 élèves (internes).
Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, sans minimum ni maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016, et exécuté par bons de commande.
La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67, 68, 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-05-18.
L'appel d'offres a été publié le 2017-04-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2017-04-14
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Avis de marché
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| 2017-07-04
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Avis d'attribution de marché
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