Transports scolaires adaptés (individuels ou groupés)

Département de l'Aude

Transports scolaires adaptés (individuels ou groupés).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-08-03 Avis de marché
2017-11-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: 17S0067
Brève description: Transports scolaires adaptés (individuels ou groupés).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Aude
Adresse postale: allée Raymond Courrière
Code postal: 11855
Commune postale: Carcassonne Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.aude.fr 🌏
Courrier électronique: marches@aude.fr 📧
Téléphone: +33 468116811 📞
Fax: +33 468116893 📠
URL des documents: http://marchespublics.aude.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.aude.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-03 📅
Date limite de soumission: 2017-09-11 📅
Date de publication: 2017-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 149-308730
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Précision: Les délais d'exécution courent à compter de la notification. Modalités de retrait des documents: Retrait par voie papier ou par voie électronique. Les documents du DCE sont disponibles par voie electronique.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur géographique de Port-La-Nouvelle
Numéro du lot: 1
Brève description: Secteur géographique de Port-La-Nouvelle.
Valeur estimée hors TVA: 152059.09 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de reconductions possibles: 2. Durée de la période de reconduction: 1 an(s). Durée maximale de l'affaire: 3 an(s).
Intitulé du lot: Secteur de Fleury d'Aude
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur de Fleury d'Aude.
Valeur estimée hors TVA: 255627.27 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur de Cuxac d'Aude
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteur de Cuxac d'Aude.
Valeur estimée hors TVA: 185563.64 EUR 💰
Intitulé du lot: Véhicule spécial PMR et VSL — uFR Cambieure
Numéro du lot: 4
Brève description: Véhicule spécial PMR et VSL — uFR Cambieure.
Valeur estimée hors TVA: 61090.91 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur de Capendu
Numéro du lot: 5
Brève description: Secteur de Capendu.
Valeur estimée hors TVA: 133636.36 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (ou Imprimé Dc1).
Déclaration du candidat (ou Imprimé Dc2).
Pouvoir de la personne à engager le candidat.
Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail du code du travail.
Afficher plus
Situation économique et financière:
Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Hôtel du Département de l'Aude.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.aude.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Adresse postale: allée Raymond Courrière service des marchés publics
Téléphone: +33 468116543 📞
Pays: Aude 🏙️
Adresse Internet: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Adresse postale: allée Raymond Courrière service des marchés publics bureau 2.089

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et des litiges
Adresse postale: CCIRAL secrétariat général pour les affaires régionales boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 491156190 📠
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr/frameset.php 🌏
Source: OJS 2017/S 149-308730 (2017-08-03)
Avis d'attribution de marché (2017-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 86818.64 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-10 📅
Date de publication: 2017-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 218-453804
Se réfère à l'avis: 2017/S 149-308730
Numéro JO-S: 218

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-02 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 rue Pitot
Organisme responsable des procédures de médiation
Cciral, Secrétariat général pour les Affaires Régionales, boulevard Paul Peytral
Source: OJS 2017/S 218-453804 (2017-11-10)