Transports sanitaires terrestres non médicalisés de patients et de résidents pour le centre hospitalier de la Haute Côte-d'Or
CH de la Haute Côte d'Or
Transports sanitaires terrestres non médicalisés de patients et de résidents pour le Centre Hospitalier de la Haute Côte-d'Or.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-10-05 | Avis de marché |
| 2018-01-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Numéro de référence: 2017-13
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de la Haute Cote d'Or
Adresse postale: 7 rue Guéniot
Code postal: 21350
Commune postale: Vitteaux
Contact
Adresse Internet: http://hopital-amplitude.fr 🌏
Courrier électronique: mariehelene.chevalier@ch-hco.fr 📧
Téléphone: +33 380912121 📞
Fax: +33 380339199 📠
URL des documents: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=45414&orgAcronyme=l0u 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-05 📅
Date limite de soumission: 2017-11-13 📅
Date de publication: 2017-10-10 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 194-398343
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Centre Hospitalier de la Haute Côte-d'Or — site d'alise-sainte-reine
Numéro du lot: 1
Brève description: Centre Hospitalier de la Haute Côte-d'Or — site d'alise-sainte-reine.
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Centre Hospitalier de la Haute Côte-d'Or — site de Vitteaux.
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 3
Brève description: Centre Hospitalier de la Haute Côte-d'Or — site de Saulieu.
Intitulé du lot: Centre Hospitalier de la Haute Côte-d'Or — site de Châtillon-sur-Seine
Numéro du lot: 4
Brève description: Centre Hospitalier de la Haute Côte-D'Or — site de Châtillon-Sur-Seine.
Intitulé du lot: Centre Hospitalier de la Haute Côte-d'Or — site de Montbard
Numéro du lot: 5
Brève description: Centre Hospitalier de la Haute Côte-d'Or — site de Montbard.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Cf. règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. règlement de consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004781900012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de la Haute Côte-d'Or
Point de contact: Service des marchés publics
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de la Haute Côte-d'Or site de Vitteaux service des marchés publics
Point de contact: M. le directeur
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733980 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif du règlement des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Fax: +33 478928316 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 194-398343 (2017-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Numéro de référence: 2017-13
Brève description:
Transports sanitaires terrestres non médicalisés de patients et de résidents pour le Centre Hospitalier de la Haute Côte-d'Or.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de la Haute Cote d'Or
Adresse postale: 7 rue Guéniot
Code postal: 21350
Commune postale: Vitteaux
Contact
Adresse Internet: http://hopital-amplitude.fr 🌏
Courrier électronique: mariehelene.chevalier@ch-hco.fr 📧
Téléphone: +33 380912121 📞
Fax: +33 380339199 📠
URL des documents: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=45414&orgAcronyme=l0u 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-05 📅
Date limite de soumission: 2017-11-13 📅
Date de publication: 2017-10-10 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 194-398343
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Forme du marché:
Le marché issu de la présente consultation est un accord-cadre « à bons de commandes » tels que définis à l'article 4 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et aux articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, sans valeurs minimales ni maximales.
Obtention des documents de consultation:
Le candidat obtiendra, gratuitement, le dossier de consultation des entreprises (DCE):
Soit en le téléchargeant sur le site https://www.e-bourgogne.fr;
Soit en envoyant une demande par courrier ou par mail aux adresses suivantes:
Centre Hospitalier de la Haute Côte-d'Or, service des marchés publics
7 rue Guéniot, 21350 Vitteaux
Téléphones: 03.80.33.96.69 ou 03.80.81.73.13
E-mails: claire.heurtin@ch-hco.fr ou mariehelene.chevalier@ch-hco.fr
Le candidat indiquera s'il souhaite recevoir les documents par courrier (en version papier ou sur CD-Rom) ou par mail.
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Centre Hospitalier de la Haute Côte-d'Or — site d'alise-sainte-reine
Numéro du lot: 1
Brève description: Centre Hospitalier de la Haute Côte-d'Or — site d'alise-sainte-reine.
Description des renouvellements:
Ce marché est reconductible une fois pour une année, par reconduction tacite pour la période du 1.1.2019 au 31.12.2019, soit une durée globale de marché de 2 ans.
Intitulé du lot: Centre Hospitalier de la Haute Côte-d'Or — site de Vitteaux
Numéro du lot: 2
Brève description: Centre Hospitalier de la Haute Côte-d'Or — site de Vitteaux.
Description des renouvellements:
Ce marché est reconductible une fois pour une année, par reconduction tacite pour la période du 1.1.2019 au 31.12.2019, soit une durée globale de marché de 2ans.
Intitulé du lot: Centre Hospitalier de la Haute Côte-d'Or — site de Saulieu
Numéro du lot: 3
Brève description: Centre Hospitalier de la Haute Côte-d'Or — site de Saulieu.
Intitulé du lot: Centre Hospitalier de la Haute Côte-d'Or — site de Châtillon-sur-Seine
Numéro du lot: 4
Brève description: Centre Hospitalier de la Haute Côte-D'Or — site de Châtillon-Sur-Seine.
Intitulé du lot: Centre Hospitalier de la Haute Côte-d'Or — site de Montbard
Numéro du lot: 5
Brève description: Centre Hospitalier de la Haute Côte-d'Or — site de Montbard.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Cf. règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. règlement de consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004781900012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de la Haute Côte-d'Or
Point de contact: Service des marchés publics
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de la Haute Côte-d'Or site de Vitteaux service des marchés publics
Point de contact: M. le directeur
Référence
Informations complémentaires
Forme du marché:
Le marché issu de la présente consultation est un accord-cadre « à bons de commandes » tels que définis à l'article 4 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et aux articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, sans valeurs minimales ni maximales.
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Obtention des documents de consultation:
Le candidat obtiendra, gratuitement, le dossier de consultation des entreprises (DCE):
Soit en le téléchargeant sur le site https://www.e-bourgogne.fr;
Soit en envoyant une demande par courrier ou par mail aux adresses suivantes:
Centre Hospitalier de la Haute Côte-d'Or, service des marchés publics
7 rue Guéniot, 21350 Vitteaux
Téléphones: 03.80.33.96.69 ou 03.80.81.73.13
Le candidat indiquera s'il souhaite recevoir les documents par courrier (en version papier ou sur CD-Rom) ou par mail.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733980 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif du règlement des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Fax: +33 478928316 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 194-398343 (2017-10-05)
Avis d'attribution de marché (2018-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de la haute Côte-d'Or
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-18 📅
Date de publication: 2018-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 014-028959
Se réfère à l'avis: 2017/S 194-398343
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Centre hospitalier de la haute Côte-D'Or — site d'Alise-Sainte-Reine
Centre hospitalier de la haute Côte-d'Or — site de Vitteaux
Centre hospitalier de la haute Côte-d'Or — site de Saulieu
Brève description:
Centre hospitalier de la haute Côte-d'Or — site de Montbard
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique — Qualité des prestations: évaluation des prestations sur la base du mémoire prestations
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: Taux de remise
Pondération du coût: 50
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations: évaluation des prestations sur la base du mémoire prestations
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-27 📅
2017-12-28 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2018/S 014-028959 (2018-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transports sanitaires terrestres non médicalisés de patients et de résidents pour le Centre hospitalier de la haute Côte-d'Or
Valeur totale du marché: 309 981 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de la haute Côte-d'Or
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-18 📅
Date de publication: 2018-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 014-028959
Se réfère à l'avis: 2017/S 194-398343
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Attribution des marchés:
— lot nº 1 centre hospitalier de la haute Côte-d'Or — site d'alise-sainte-reine:
—— transport jour (6:00-21:00),
—— transport en ambulance: taux de remise de 5 %,
—— transport en VSL: taux de remise de 2 %,
—— transport en VSL: taux de remise de 10 % (transport groupé),
—— transport nuit (21:00-6:00),
—— transport en ambulance: pas de taux de remise,
—— transport en VSL: pas de taux de remise,
—— transport en VSL: pas de taux de remise (transport groupé),
— lot nº 2 — centre hospitalier de la haute Côte-d'Or — site de Vitteaux:
—— transport jour (6:00-21:00),
—— transport en ambulance: taux de remise de 5 %,
—— transport en VSL: taux de remise de 2 %,
—— transport en VSL: taux de remise de 10 % (transport groupé),
—— transport nuit (21:00-6:00),
—— transport en ambulance: pas de taux de remise,
—— transport en VSL: pas de taux de remise,
—— transport en VSL: pas de taux de remise (transport groupé),
— lot nº 3 — centre hospitalier de la haute Côte-d'Or — site de Saulieu:
—— transport en ambulance: taux de remise de 10 %,
—— transport en VSL: taux de remise de 5 %,
—— transport en VSL: pas de taux de remise (transport groupé),
— lot nº 4 — centre hospitalier de la haute Côte-d'Or — site de Châtillon-sur-Seine:
——transport en ambulance: taux de remise de 20 %,
——transport en VSL: taux de remise de 15 %,
——transport en VSL: taux de remise de 15 % (transport groupé),
— lot nº 5 — centre hospitalier de la haute Côte-d'Or — site de Montbard:
—— transport jour (6:00-21:00),
—— transport en ambulance: taux de remise de 5 %,
—— transport en VSL: taux de remise de 2 %,
—— transport en VSL: taux de remise de 10 % (transport groupé),
—— transport nuit (21:00-6:00),
—— transport en ambulance: pas de taux de remise,
—— transport en VSL: pas de taux de remise,
—— transport en VSL: pas de taux de remise (transport groupé).
Ces marchés sont des accords-cadres «à bons de commandes» sans valeurs minimales ni maximales, tels que définis à l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Centre hospitalier de la haute Côte-D'Or — site d'Alise-Sainte-Reine
Centre hospitalier de la haute Côte-d'Or — site de Vitteaux
Centre hospitalier de la haute Côte-d'Or — site de Saulieu
Brève description:
Transports sanitaires terrestres non médicalisés de patients et de résidents pour le Centre hospitalier de la haute Côte-d'Or.
Intitulé du lot: Centre hospitalier de la haute Côte-d'Or — site de Châtillon-sur-Seine
Centre hospitalier de la haute Côte-d'Or — site de Montbard
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique — Qualité des prestations: évaluation des prestations sur la base du mémoire prestations
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: Taux de remise
Pondération du coût: 50
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations: évaluation des prestations sur la base du mémoire prestations
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-27 📅
2017-12-28 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé
Référence
Informations complémentaires
Attribution des marchés:
— lot nº 1 centre hospitalier de la haute Côte-d'Or — site d'alise-sainte-reine:
—— transport jour (6:00-21:00),
—— transport en ambulance: taux de remise de 5 %,
—— transport en VSL: taux de remise de 2 %,
—— transport en VSL: taux de remise de 10 % (transport groupé),
—— transport nuit (21:00-6:00),
—— transport en ambulance: pas de taux de remise,
—— transport en VSL: pas de taux de remise,
—— transport en VSL: pas de taux de remise (transport groupé),
— lot nº 2 — centre hospitalier de la haute Côte-d'Or — site de Vitteaux:
— lot nº 3 — centre hospitalier de la haute Côte-d'Or — site de Saulieu:
—— transport en ambulance: taux de remise de 10 %,
—— transport en VSL: taux de remise de 5 %,
— lot nº 4 — centre hospitalier de la haute Côte-d'Or — site de Châtillon-sur-Seine:
——transport en ambulance: taux de remise de 20 %,
——transport en VSL: taux de remise de 15…
… %,
… % (transport groupé),
— lot nº 5 — centre hospitalier de la haute Côte-d'Or — site de Montbard:
—— transport en VSL: pas de taux de remise (transport groupé).
Ces marchés sont des accords-cadres «à bons de commandes» sans valeurs minimales ni maximales, tels que définis à l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.
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