Transports sanitaires terrestres et autres transports

Centre hospitalier de Bar-le-Duc

Transports sanitaires terrestres et autres transports.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de Bar-le-Duc

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Meuse

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-02-08	Avis de marché
2017-05-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2017/CH-CHS/02
Brève description: Transports sanitaires terrestres et autres transports.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Services funéraires et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meuse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Bar-le-Duc
Adresse postale: 1 boulevard d'Argonne
Code postal: 55000
Commune postale: Bar-le-Duc
Contact
Adresse Internet: http://www.pssm.fr/ch/ 🌏
Courrier électronique: cellule-marches@pssm.fr 📧
Téléphone: +33 329768748 📞
Fax: +33 329768797 📠
URL des documents: http://pssm.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-08 📅
Date limite de soumission: 2017-03-17 📅
Date de publication: 2017-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 030-054050
Numéro JO-S: 30

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 016 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Verdun et ses environs
Numéro du lot: 01
Brève description:

Transports sanitaires (ambulance et VSL/Taxi), aller simple ou aller-retour, de personnes hospitalisées au Centre hospitalier de Bar-le-Duc (CH) ou au Centre hospitalier spécialisé de Fains-Véel (CHS).

Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Intitulé du lot: Bar-le-Duc et ses environs
Numéro du lot: 02
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Nancy, Metz, Reims et alentours
Numéro du lot: 03
Valeur estimée hors TVA: 535 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Saint-Dizier et ses environs (Vitry-le-François, Troyes...)
Numéro du lot: 04
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Hospitalisation à domicile secteur de Bar-le-Duc, 35 km environ
Numéro du lot: 05
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Hospitalisation à domicile secteur de Commercy, 20 km environ
Numéro du lot: 06
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Accueil de jour MAS et Alzheimer secteur de Fains-Véel, 30 km environ
Numéro du lot: 07
Valeur estimée hors TVA: 155 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transport de corps avant mise en bière
Numéro du lot: 08
Brève description: Transport de corps avant mise en bière.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail

Extrait Kbis

Agrément délivré dans le cadre du décret n

Autorisation et licence nécessaires aux activités liées à l'objet du lot auquel le candidat répond.

Situation économique et financière:

Chiffre d'affaire des 3 derniers exercices

déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Décret n

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Analyse du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 45

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier spécialisé
Numéro d'enregistrement national: 26550004100016
Adresse postale: 36 rue de Bar
Commune postale: Fains-Véel
Pays: Meuse 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://pssm.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: http://www.pssm.fr/chs/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
URL des documents: http://pssm.e-marchespublics.com 🌏
Point de contact: Vincent Leblanc
Téléphone: +33 329768782 📞
Courrier électronique: vleblanc@pssm.fr 📧
Adresse Internet: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place Carrière, CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service du greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2017/S 030-054050 (2017-02-08)

Avis d'attribution de marché (2017-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 252 750 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-18 📅
Date de publication: 2017-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 098-194150
Se réfère à l'avis: 2017/S 030-054050
Numéro JO-S: 98

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Transports sanitaires (ambulance et VSL/Taxi), aller simple ou aller-retour, de personnes hospitalisées au Centre Hospitalier de Bar-Le-Duc (CH) ou au Centre Hospitalier Spécialisé de Fains-Véel (CHS).

Transports sanitaires (ambulance eT VSL/Taxi), aller simple ou aller-retour, de personnes hospitalisées au Centre Hospitalier de Bar-Le-Duc (CH) ou au Centre Hospitalier Spécialisé de Fains-Véel (CHS).

Intitulé du lot: Saint-Dizier et ses environs (Vitry le François, Troyes...)
Hospitalisation à domicile secteur de Bar-Le-Duc, 35 km environ

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-11 📅
2017-04-19 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier Spécialisé
Commune postale: Fains Veel
Contact
Courrier électronique: direction-chs@pssm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 098-194150 (2017-05-18)

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