Transports sanitaires
Centre hospitalier Léon Binet
Transports sanitaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-07-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Brève description: Transports sanitaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Léon Binet
Adresse postale: route de Chalautre — BP 212
Code postal: 77488
Commune postale: Provins Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-provins.fr 🌏
Courrier électronique: serveco@ch-provins.fr 📧
Téléphone: +33 164604011 📞
Fax: +33 164604138 📠
URL des documents: https://achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: https://achat-hopital.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-28 📅
Date limite de soumission: 2017-09-04 📅
Date de publication: 2017-08-02 📅
Date de début: 2017-10-01 📅
Date de fin: 2018-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 146-301859
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Renseignées dans le DCE.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transports sanitaires terrestres en Ambulance agréée ou véhicules sanitaires légers (VSL)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Transports sanitaires terrestres en taxis conventionnés
Numéro du lot: 2
Brève description: Transports sanitaires terrestres en taxis conventionnés.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports sanitaires terrestres pédiatriques para-médicalisés
Numéro du lot: 3
Brève description: Transports sanitaires terrestres pédiatriques para-médicalisés.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CH Provins.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Renseignées dans le DCE.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: CH Léon Binet — Provins.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26770008600023
Autre type de pouvoir adjudicateur: Fonction publique hospitalière
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://achat-hopital.com 🌏
URL des documents: https://achat-hopital.com 🌏
Adresse Internet: https://achat-hopital.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 146-301859 (2017-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Brève description: Transports sanitaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Léon Binet
Adresse postale: route de Chalautre — BP 212
Code postal: 77488
Commune postale: Provins Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-provins.fr 🌏
Courrier électronique: serveco@ch-provins.fr 📧
Téléphone: +33 164604011 📞
Fax: +33 164604138 📠
URL des documents: https://achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: https://achat-hopital.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-28 📅
Date limite de soumission: 2017-09-04 📅
Date de publication: 2017-08-02 📅
Date de début: 2017-10-01 📅
Date de fin: 2018-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 146-301859
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Renseignées dans le DCE.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transports sanitaires terrestres en Ambulance agréée ou véhicules sanitaires légers (VSL)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Transports sanitaires terrestres en Ambulance agréée ou véhicules sanitaires légers (VSL).
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le marché sera reconductible trois (3) fois pour une période de douze (12) mois à sa date d'anniversaire sans que la durée totale ne puisse excéder quarante huit (48) mois.
Informations complémentaires: Renseignées dans le DCE.
Intitulé du lot: Transports sanitaires terrestres en taxis conventionnés
Numéro du lot: 2
Brève description: Transports sanitaires terrestres en taxis conventionnés.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports sanitaires terrestres pédiatriques para-médicalisés
Numéro du lot: 3
Brève description: Transports sanitaires terrestres pédiatriques para-médicalisés.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CH Provins.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Renseignées dans le DCE.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Convention nationale des transporteurs sanitaires privés prévue à l'article 322.5.2 du code de la SS conclue le 26.12.2002 et publiée au JO le 23.3.2003 (lots 1 et 3) et convention type nationale à destination des entreprises de taxi et des organismes locaux d'assurance maladie prévue à l'article 322.5.2 du code de la SS conclue le 8.9.2008 et publiée au JO le 23.9.2008 (lot 2).
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: CH Léon Binet — Provins.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26770008600023
Autre type de pouvoir adjudicateur: Fonction publique hospitalière
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://achat-hopital.com 🌏
URL des documents: https://achat-hopital.com 🌏
Adresse Internet: https://achat-hopital.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 146-301859 (2017-07-28)
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