Transports collectifs de personnes en autocars — Années 2018-2021

Communauté urbaine Toulouse metropole

Transports collectifs de personnes en autocars — années 2018-2021 — transports d'enfants des écoles et CLAE de Toulouse pour des sorties pédagogiques (direction de l'éducation): 230 écoles publiques et privées environ — transports d'enfants des écoles de Toulouse pour des sorties sportives (direction des sports et des bases de loisirs) — transports d'enfants des accueils de Loisirs pour des activités et du ramassage (direction enfance et loisirs) — transports de personnes pour des sorties organisées par différentes directions de la ville de Toulouse et de la Métropole de Toulouse (différentes directions de la Ville et de la Métropole de Toulouse).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté urbaine Toulouse metropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Transport non régulier de passagers

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-21	Avis de marché
2018-02-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Numéro de référence: 17C077AO
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Transport non régulier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_cikxc344EC 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-21 📅
Date limite de soumission: 2017-10-23 📅
Date de publication: 2017-09-23 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 183-375358
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et de la convention 17tm08. Il fera l'objet de 2 accords-cadres distincts pour le lot no 25 et gérés par chacun des membres du groupement. Les membres du groupement sont: — Toulouse Métropole (coordonnateur du groupement de commandes) — Ville de Toulouse. Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum et un opérateur économique, conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2018 ou de sa notification si celle-ci est postérieure et jusqu'au 31/12/2018. Unité monétaire: Euro. Dossier de consultation des entreprises: Aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public: 17c077ao). Critères relatifs a la candidature: — moyens techniques et humains (importance du parc de véhicules), — garanties professionnelles et financières. Signature électronique: La signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique (conforme au niveau de sécurité ** du RGS.). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC4). Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité. Renseignements sur la dématérialisation: Direction de la commande publique Mme Hana Zarevucka, Tél 05 62 27 65 53, Mail hana.zarevucka@ toulousemetropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr.

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 164 900 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 25
Intitulé du lot: Transports collectifs de personnes pour les sorties pédagogiques de courtes distances du Secteur 1
Numéro du lot: 1
Brève description:

Transports collectifs de personnes pour les sorties pédagogiques de courtes distances du Secteur 1.

Valeur estimée hors TVA: 24 400 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans pouvoir excéder le 31.12.2021.

Intitulé du lot: Transports collectifs de personnes pour les sorties pédagogiques de courtes distances du secteur 2
Numéro du lot: 2
Brève description:

Transports collectifs de personnes pour les sorties pédagogiques de courtes distances du secteur 2.

Valeur estimée hors TVA: 23 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports collectifs de personnes pour les sorties pédagogiques de courtes distances du secteur 3
Numéro du lot: 3
Brève description:

Transports collectifs de personnes pour les sorties pédagogiques de courtes distances du secteur 3.

Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports collectifs de personnes pour les sorties pédagogiques de courtes distances du secteur 4
Numéro du lot: 4
Brève description:

Transports collectifs de personnes pour les sorties pédagogiques de courtes distances du secteur 4.

Valeur estimée hors TVA: 26 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports collectifs de personnes pour les sorties pédagogiques de courtes distances du secteur 5
Numéro du lot: 5
Brève description:

Transports collectifs de personnes pour les sorties pédagogiques de courtes distances du secteur 5.

Valeur estimée hors TVA: 43 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports collectifs de personnes pour les sorties pédagogiques de courtes distances du secteur 6
Numéro du lot: 6
Brève description:

Transports collectifs de personnes pour les sorties pédagogiques de courtes distances du secteur 6.

Valeur estimée hors TVA: 43 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports collectifs de personnes pour les sorties pédagogiques de courtes distances du secteur 7
Numéro du lot: 7
Brève description:

Transports collectifs de personnes pour les sorties pédagogiques de courtes distances du secteur 7.

Valeur estimée hors TVA: 14 100 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports collectifs de personnes pour les sorties pédagogiques de courtes distances du secteur 8
Numéro du lot: 8
Brève description:

Transports collectifs de personnes pour les sorties pédagogiques de courtes distances du secteur 8.

Valeur estimée hors TVA: 32 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports collectifs de personnes pour les sorties pédagogiques de courtes distances du secteur 9
Numéro du lot: 9
Brève description:

Transports collectifs de personnes pour les sorties pédagogiques de courtes distances du secteur 9.

Valeur estimée hors TVA: 20 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports collectifs de personnes pour les sorties pédagogiques de courtes distances du secteur 10
Numéro du lot: 10
Brève description:

Transports collectifs de personnes pour les sorties pédagogiques de courtes distances du secteur 10.

Valeur estimée hors TVA: 40 100 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports collectifs de personnes pour les sorties pédagogiques de moyenne et longue distance
Numéro du lot: 11
Brève description:

Transports collectifs de personnes pour les sorties pédagogiques de moyenne et longue distance.

Valeur estimée hors TVA: 53 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports collectifs de personnes pour les sorties sportives secteur 1
Numéro du lot: 12
Brève description: Transports collectifs de personnes pour les sorties sportives secteur 1.
Valeur estimée hors TVA: 23 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports collectifs de personnes pour les sorties sportives secteur 2
Numéro du lot: 13
Brève description: Transports collectifs de personnes pour les sorties sportives secteur 2.
Valeur estimée hors TVA: 24 100 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports collectifs de personnes pour les sorties sportives secteur 3
Numéro du lot: 14
Brève description: Transports collectifs de personnes pour les sorties sportives secteur 3.
Valeur estimée hors TVA: 11 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports collectifs de personnes pour les sorties sportives secteur 4
Numéro du lot: 15
Brève description: Transports collectifs de personnes pour les sorties sportives secteur 4.
Valeur estimée hors TVA: 24 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports collectifs de personnes pour les sorties sportives secteur 5
Numéro du lot: 16
Brève description: Transports collectifs de personnes pour les sorties sportives secteur 5.
Valeur estimée hors TVA: 47 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports collectifs de personnes pour les sorties sportives secteur 6
Numéro du lot: 17
Brève description: Transports collectifs de personnes pour les sorties sportives secteur 6.
Valeur estimée hors TVA: 49 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports collectifs de personnes pour les sorties sportives secteur 7
Numéro du lot: 18
Brève description: Transports collectifs de personnes pour les sorties sportives secteur 7.
Valeur estimée hors TVA: 13 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports collectifs de personnes pour les sorties sportives secteur 8
Numéro du lot: 19
Brève description: Transports collectifs de personnes pour les sorties sportives secteur 8.
Valeur estimée hors TVA: 46 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports collectifs de personnes pour les sorties sportives secteur 9
Numéro du lot: 20
Brève description: Transports collectifs de personnes pour les sorties sportives secteur 9.
Valeur estimée hors TVA: 23 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports collectifs de personnes pour les sorties sportives secteur 10
Numéro du lot: 21
Brève description: Transports collectifs de personnes pour les sorties sportives secteur 10.
Valeur estimée hors TVA: 30 900 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports d'enfants pour les sorties activités des accueils de loisirs de la Ville de Toulouse
Numéro du lot: 22
Brève description:

Transports d'enfants pour les sorties activités des accueils de loisirs de la Ville de Toulouse.

Valeur estimée hors TVA: 158 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports d'enfants et de leurs accompagnateurs vers les sites des séjours vacances et mini-séjours
Numéro du lot: 23
Brève description:

Transports d'enfants et de leurs accompagnateurs vers les sites des séjours vacances et mini-séjours.

Valeur estimée hors TVA: 87 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports d'enfants vers les accueils de loisirs élémentaires et vers les centres sportifs
Numéro du lot: 24
Brève description:

Transports d'enfants vers les accueils de loisirs élémentaires et vers les centres sportifs.

Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports de personnes en autocars pour différentes directions: directions «Ville» et directions «Métropole»
Numéro du lot: 25
Brève description:

Transports de personnes en autocars pour différentes directions: directions «Ville» et directions «Métropole».

Valeur estimée hors TVA: 77 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dans le cadre du dispositif « MPS », certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire « MPS », complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique. 1- compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne: formulaire pré-rempli grâce au numéro SIRET. 2- joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature: Joindre les documents de la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: — une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique du candidat: voir ci-après (paragraphe Iii.1.3). 3- joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale: cf. Art. 4.3 du règlement de la consultation.

Situation économique et financière: Se reporter à l'article 4 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle:

Se reporter à l'art. 4.2 du règlement de la consultation.

Mais notamment:

Le candidat devra disposer du nombre minimal de véhicules précisé à l'art. 4.2 du règlement de la consultation et autant de chauffeurs disponibles en même temps pour répondre à des mouvements simultanés éventuels dans le lot concerné.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Pondération du prix: 65

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville — place du Capitole
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse Internet: http://www.toulouse.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Les candidats devront faire une demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr
Point de contact: Rens. techniques pour les lots 12 à 21: Direction des Sports — Mme Céline Pech, Tél 05.61.22.24.43, mail: celine.pech@mairie-toulouse.fr / Rens. techniques pour les lots 22 à 24: Direction Enfance et Loisirs — Eva Delaunay, Tél 05.61.22.24.43, mail: eva.delaunay@mairie-toulouse.fr ou demande par mail: Renseignements administratifs et techniques pour les lots 1 à 11 et 25: Direction éducation — Service Finances et Logistiques — Mme Myriam Sanz, Tel: 05 31 22 91 92, mail: myriam.sanz@mairie-toulouse.fr

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022: à l'issue de la dernière période de reconduction.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2017/S 183-375358 (2017-09-21)

Avis d'attribution de marché (2018-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— transports collectifs de personnes en autocars — Années 2018-20211, — transports d'enfants des écoles et CLAE de Toulouse pour des sorties pédagogiques (direction de l'education): 230 écoles publiques et privées environ, — transports d'enfants des écoles de Toulouse pour des sorties sportives (direction des sports et des bases de loisirs), — transports d'enfants des accueils de loisirs pour des activités et du ramassage (direction enfance et loisirs), — transports de personnes pour des sorties organisées par différentes directions de la Ville de Toulouse et de la Métropole de Toulouse (différentes directions de la Ville et de la Métropole de Toulouse).

Valeur totale du marché: 1501274.05 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-12 📅
Date de publication: 2018-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 031-068114
Se réfère à l'avis: 2017/S 183-375358
Numéro JO-S: 31

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— transports collectifs de personnes en autocars — Années 2018-20211,

— transports d'enfants des écoles et CLAE de Toulouse pour des sorties pédagogiques (direction de l'education): 230 écoles publiques et privées environ,

— transports d'enfants des écoles de Toulouse pour des sorties sportives (direction des sports et des bases de loisirs),

— transports d'enfants des accueils de loisirs pour des activités et du ramassage (direction enfance et loisirs),

— transports de personnes pour des sorties organisées par différentes directions de la Ville de Toulouse et de la Métropole de Toulouse (différentes directions de la Ville et de la Métropole de Toulouse).

Intitulé du lot: Transports collectifs de personnes pour les sorties pédagogiques de courtes distances du Secteur 2
Brève description:

Transports collectifs de personnes pour les sorties pédagogiques de courtes distances du Secteur 2.

Intitulé du lot: Transports collectifs de personnes pour les sorties pédagogiques de courtes distances du Secteur 3
Brève description:

Transports collectifs de personnes pour les sorties pédagogiques de courtes distances du Secteur 3.

Intitulé du lot: Transports collectifs de personnes pour les sorties pédagogiques de courtes distances du Secteur 4
Brève description:

Transports collectifs de personnes pour les sorties pédagogiques de courtes distances du Secteur 4.

Intitulé du lot: Transports collectifs de personnes pour les sorties pédagogiques de courtes distances du Secteur 5
Brève description:

Transports collectifs de personnes pour les sorties pédagogiques de courtes distances du Secteur 5.

Intitulé du lot: Transports collectifs de personnes pour les sorties pédagogiques de courtes distances du Secteur 6
Brève description:

Transports collectifs de personnes pour les sorties pédagogiques de courtes distances du Secteur 6.

Intitulé du lot: Transports collectifs de personnes pour les sorties pédagogiques de courtes distances du Secteur 7
Brève description:

Transports collectifs de personnes pour les sorties pédagogiques de courtes distances du Secteur 7.

Intitulé du lot: Transports collectifs de personnes pour les sorties pédagogiques de courtes distances du Secteur 8
Brève description:

Transports collectifs de personnes pour les sorties pédagogiques de courtes distances du Secteur 8.

Intitulé du lot: Transports collectifs de personnes pour les sorties pédagogiques de courtes distances du Secteur 9
Brève description:

Transports collectifs de personnes pour les sorties pédagogiques de courtes distances du Secteur 9.

Intitulé du lot: Transports collectifs de personnes pour les sorties pédagogiques de courtes distances du Secteur 10
Brève description:

Transports collectifs de personnes pour les sorties pédagogiques de courtes distances du Secteur 10.

Intitulé du lot: Transports collectifs de personnes pour les sorties sportives Secteur 1
Brève description: Transports collectifs de personnes pour les sorties sportives Secteur 1.
Intitulé du lot: Transports collectifs de personnes pour les sorties sportives Secteur 2
Brève description: Transports collectifs de personnes pour les sorties sportives Secteur 2.
Intitulé du lot: Transports collectifs de personnes pour les sorties sportives Secteur 3
Brève description: Transports collectifs de personnes pour les sorties sportives Secteur 3.
Intitulé du lot: Transports collectifs de personnes pour les sorties sportives Secteur 4
Brève description: Transports collectifs de personnes pour les sorties sportives Secteur 4.
Intitulé du lot: Transports collectifs de personnes pour les sorties sportives Secteur 5
Brève description: Transports collectifs de personnes pour les sorties sportives Secteur 5.
Intitulé du lot: Transports collectifs de personnes pour les sorties sportives Secteur 6
Brève description: Transports collectifs de personnes pour les sorties sportives Secteur 6.
Intitulé du lot: Transports collectifs de personnes pour les sorties sportives Secteur 7
Brève description: Transports collectifs de personnes pour les sorties sportives Secteur 7.
Intitulé du lot: Transports collectifs de personnes pour les sorties sportives Secteur 8
Brève description: Transports collectifs de personnes pour les sorties sportives Secteur 8.
Intitulé du lot: Transports collectifs de personnes pour les sorties sportives Secteur 9
Brève description: Transports collectifs de personnes pour les sorties sportives Secteur 9.
Intitulé du lot: Transports collectifs de personnes pour les sorties sportives Secteur 10
Brève description: Transports collectifs de personnes pour les sorties sportives Secteur 10.
Intitulé du lot: Transports de personnes en autocars pour différentes directions: directions "Ville" et directions "Métropole"
Brève description:

Transports de personnes en autocars pour différentes directions: directions "Ville" et directions "Métropole".

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-01 📅
Source: OJS 2018/S 031-068114 (2018-02-12)

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