Transport scolaire pour des activités sportives et culturelles
Ville de Grasse
Transport scolaire pour des activités sportives et culturelles.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-05-04 | Avis de marché |
| 2017-10-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Brève description: Transport scolaire pour des activités sportives et culturelles.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grasse
Commune postale: Grasse
Contact
Adresse Internet: http://www.grasse.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-grasse.fr 📧
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-04 📅
Date limite de soumission: 2017-06-22 📅
Date de publication: 2017-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 088-172056
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
La séance n'est pas publique.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 948 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Service des sports
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: EA02
EA03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Grasse et Communauté d'agglomération.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: La séance n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité locale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck-Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0492011313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 088-172056 (2017-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Brève description: Transport scolaire pour des activités sportives et culturelles.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grasse
Commune postale: Grasse
Contact
Adresse Internet: http://www.grasse.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-grasse.fr 📧
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-04 📅
Date limite de soumission: 2017-06-22 📅
Date de publication: 2017-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 088-172056
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
La séance n'est pas publique.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 948 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Service des sports
Numéro du lot: 1
Brève description:
Transport des enfants des crèches, jardins d'enfants, école maternelles et primaires, collèges de Ville de Grasse, ainsi que du conservatoire de musique à rayonnement communal vers les établissements sportifs et culturels.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée article 30-i 7° du décret n
Intitulé du lot: Service culturel
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée article 30-i 7° du décret n
Valeur estimée hors TVA: 157 000 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: EA02
EA03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Grasse et Communauté d'agglomération.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: La séance n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité locale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck-Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0492011313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 088-172056 (2017-05-04)
Avis d'attribution de marché (2017-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 073 080 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-09 📅
Date de publication: 2017-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 195-401245
Se réfère à l'avis: 2017/S 088-172056
Numéro JO-S: 195
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-24 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck-Pilatte — BP 4179
Source: OJS 2017/S 195-401245 (2017-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 073 080 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-09 📅
Date de publication: 2017-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 195-401245
Se réfère à l'avis: 2017/S 088-172056
Numéro JO-S: 195
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Service des sports: transport scolaire vers les installations sportives.
Service culturel: transport scolaire vers les manifestations culturelles.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-24 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck-Pilatte — BP 4179
Source: OJS 2017/S 195-401245 (2017-10-09)
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