Transport scolaire, périscolaire et extrascolaire
Ville d'Albertville
Transport scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-03-14. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-02-01 | Avis de marché |
| 2017-05-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: Ao17001 Oc
Brève description: Transport scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Albertville
Adresse postale: Service de la commande publique, 12 cours de l'Hôtel de Ville, CS 60104
Code postal: 73207
Commune postale: Albertville
Contact
Adresse Internet: http://www.albertville.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@albertville.fr 📧
Téléphone: +33 479104300 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-01 📅
Date limite de soumission: 2017-03-14 📅
Date de publication: 2017-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 025-044023
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Site urbain — services irréguliers
Numéro du lot: 1
Brève description: Minimum (H.T.). 10 900.00 euro(s) Maximum (H.T.). 15 900 euro(s).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Minimum (H.T.). 26 800.00 euro(s) Maximum (H.T.). 38 200 euro(s).
Intitulé du lot: Restaurant scolaire — services réguliers
Numéro du lot: 3
Brève description: Minimum (H.T.). 31 800.00 euro(s) Maximum (H.T.). 45 500 euro(s).
Intitulé du lot: Accueil de loisirs — services réguliers et irréguliers
Numéro du lot: 4
Brève description: Minimum (H.T.). 11 800.00 euro(s) Maximum (H.T.). 16 800 euro(s).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle: Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Albertville.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21730011000012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 025-044023 (2017-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: Ao17001 Oc
Brève description: Transport scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Albertville
Adresse postale: Service de la commande publique, 12 cours de l'Hôtel de Ville, CS 60104
Code postal: 73207
Commune postale: Albertville
Contact
Adresse Internet: http://www.albertville.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@albertville.fr 📧
Téléphone: +33 479104300 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-01 📅
Date limite de soumission: 2017-03-14 📅
Date de publication: 2017-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 025-044023
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Aucune variante n'est autorisée.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Site urbain — services irréguliers
Numéro du lot: 1
Brève description: Minimum (H.T.). 10 900.00 euro(s) Maximum (H.T.). 15 900 euro(s).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 01/09/2017 au 31/08/2018. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 août 2021.
Intitulé du lot: Sites extérieurs divers — services irréguliers
Numéro du lot: 2
Brève description: Minimum (H.T.). 26 800.00 euro(s) Maximum (H.T.). 38 200 euro(s).
Intitulé du lot: Restaurant scolaire — services réguliers
Numéro du lot: 3
Brève description: Minimum (H.T.). 31 800.00 euro(s) Maximum (H.T.). 45 500 euro(s).
Intitulé du lot: Accueil de loisirs — services réguliers et irréguliers
Numéro du lot: 4
Brève description: Minimum (H.T.). 11 800.00 euro(s) Maximum (H.T.). 16 800 euro(s).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des
interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise
Afficher plus
ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces
chiffres d'affaires sont disponibles.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Le candidat doit forcément disposer d'un certificat d'inscription au registre des transporteurs.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Albertville.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21730011000012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Aucune variante n'est autorisée.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 025-044023 (2017-02-01)
Avis d'attribution de marché (2017-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 465 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-30 📅
Date de publication: 2017-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 104-208101
Se réfère à l'avis: 2017/S 025-044023
Numéro JO-S: 104
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-29 📅
Source: OJS 2017/S 104-208101 (2017-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 465 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-30 📅
Date de publication: 2017-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 104-208101
Se réfère à l'avis: 2017/S 025-044023
Numéro JO-S: 104
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Minimum HT: 10 900 EUR — maximum HT: 15 900 EUR.
Minimum HT: 26 800 EUR — maximum HT: 38 200 EUR.
Minimum HT: 31 800 EUR — maximum HT: 45 500 EUR.
Minimum HT: 11 800 EUR — maximum HT: 16 800 EUR.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-29 📅
Source: OJS 2017/S 104-208101 (2017-05-30)
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