Transport pour des seniors, programme ANCV. Transport pour des visites, promenades ou excursions à destination des enfants et/ou des seniors accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-02-14.
L'appel d'offres a été publié le 2017-01-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2017-01-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: 17S001
Brève description:
“Transport pour des seniors, programme ANCV. Transport pour des visites, promenades ou excursions à destination des enfants et/ou des seniors accord-cadre...”
Brève description
Transport pour des seniors, programme ANCV. Transport pour des visites, promenades ou excursions à destination des enfants et/ou des seniors accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier📦 Lieu d'exécution
NUTS region: fr251 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale Caen
Adresse postale: 45 rue de Bernières
Code postal: 14012
Commune postale: Caen
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com🌏
Courrier électronique: passation.contrats@caenlamer.fr📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-01-12 📅
Date limite de soumission: 2017-02-14 📅
Date de publication: 2017-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 011-016044
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
“Minimum 7 500 EUR maximum 30 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.”
Source: OJS 2017/S 011-016044 (2017-01-12)
Avis d'attribution de marché (2017-05-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Transport pour le C.C.A.S. De Caen à destination des secteurs de la Petite Enfance et des Séniors.”
Total value of the procurement: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-05-24 📅
Date de publication: 2017-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 100-198962
Se réfère à l'avis: 2017/S 011-016044
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
“Recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent...”
Recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, les contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite, à la Mairie de Caen Direction des Ressources Juridiques et de la Commande Publique.
Afficher plus
Source: OJS 2017/S 100-198962 (2017-05-24)