Transport occasionnel de passagers

Ville de Carros

Un groupement de commande, entre la ville de Carros (coordonnateur), la caisse des écoles et le centre communal d'action sociale, s'est constitué dans le cadre de leurs besoins en transport occasionnel de passagers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-23. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• sarl tacavl

Qui ?

• Ville de Carros

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Transport non régulier de passagers

Où ?

• Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-02-16	Avis de marché
2017-05-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Transport non régulier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Carros
Adresse postale: 2 rue l'Eusière
Code postal: 06510
Commune postale: Carros
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-carros.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-carros.fr 📧
Téléphone: +33 492084469 📞
Fax: +33 493088049 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-16 📅
Date limite de soumission: 2017-03-23 📅
Date de publication: 2017-02-18 📅
Date de début: 2017-05-19 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 035-063481
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires

Accord-Cadre à bons de commande mono attributaire, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande. Le montant minimum annuel est de 45 000 EUR HT et le montant maximum annuel est de 140 000 EUR HT. Pour la première et dernière périodes, les montants minimum et maximum annuels sont proratisés en fonction du nombre de jours exécutés.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Ville de Carros
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les prestations concernent notamment les transports scolaires, des familles, des navettes. Les prestations sont décrites dans le CCTP.

Description des renouvellements:

La durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'au 31 décembre de la même année. Le marché est susceptible d'être reconduit tacitement à chaque 1er janvier, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Caisse des écoles
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les prestations concernent notamment les transports occasionnels. Les prestations sont décrites dans le CCTP.

Informations complémentaires:

Accord-Cadre à bons de commande mono attributaire, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande. Il n'y a pas de montant minimum annuel et le montant maximum annuel est de 4 000 EUR HT. Pour la première et dernière périodes, les montants maximum annuels sont proratisés en fonction du nombre de jours exécutés.

Intitulé du lot: Centre communal d'action sociale
Numéro du lot: 3
Informations complémentaires:

Accord-Cadre à bons de commande mono attributaire, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande. Le montant minimum annuel est de 1 500 EUR HT et le montant maximum annuel est de 20 000 EUR HT. Pour la première et dernière périodes, les montants minimum et maximum annuels sont proratisés en fonction du nombre de jours exécutés.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie de l'inscription au registre des transporteurs publics routiers de voyageurs ou agrément équivalent.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise;

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;

— une description de l'outillage du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour l'exécution de l'accord-cadre;

— copie de l'attestation de capacité professionnelle du transport portant le nom et la date de l'obtention.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles
Adresse postale: 33 rue des Selves
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Commune
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.ville-carros.fr/index.php/2015-03-09-09-09-23/caisse-des-ecoles.html 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Carros
Adresse postale: 2 rue de l'Eusière
Point de contact: Service de la commande publique et des achats
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse postale: Service de la commande publique et des achats 2 rue de l'Eusière
Point de contact: M. le maire

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Un nouvel appel public à la concurrence, relatif au même objet, serait susceptible d'être publié au cours du deuxième trimestre 2021.

Unité monétaire: l'euro. Les modalités de remise des offres sont spécifiées à l'article 21 du règlement de la consultation. Pour les envois postaux, vous reporter à la rubrique «Adresses et point de contact auxquels les offres doivent être envoyées». Pour les dépôts sur place contre récépissé (coursier, organisme spécialisé dans le transport express de plis et de colis), veuillez vous présenter à l'adresse suivante: Service de la commande publique et des achats — (du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 16:00) — 2 rue de l'Eusière à Carros. Le retrait du DCE et le dépôt des offres par voie électronique sont possibles sur le site https://wwww.marches-securises.fr. La transmission par voie électronique s'effectue conformément à l'article 21.2 du règlement de la consultation.

La date prévisionnelle de début des prestations est prévue pour le deuxième trimestre 2017.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck-Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 035-063481 (2017-02-16)

Avis d'attribution de marché (2017-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Un groupement de commande, entre la Ville de Carros (coordonnateur), la caisse des écoles et le centre communal d'action sociale, s'est constitué dans le cadre de leurs besoins en transport occasionnel de passagers.

Valeur totale du marché: 656 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-18 📅
Date de publication: 2017-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 098-194172
Se réfère à l'avis: 2017/S 035-063481
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande mono attributaire, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande. Le montant minimum annuel est de 45 000 EUR HT et le montant maximum annuel est de 140 000 EUR HT. Pour la première et dernière périodes, les montants minimum et maximum annuels sont proratisés en fonction du nombre de jours exécutés.

Objet
Champ d'application du marché

Accord-cadre à bons de commande mono attributaire, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande.…

… Le montant minimum annuel est de 45 000 EUR HT et le montant maximum annuel est de 140 000 EUR HT. Pour la première et dernière périodes, les montants minimum et maximum annuels sont proratisés en fonction du nombre de jours exécutés.

… Il n'y a pas de montant minimum annuel et le montant maximum annuel est de 4 000 EUR HT. Pour la première et dernière périodes, les montants maximum annuels sont proratisés en fonction du nombre de jours exécutés.

… Le montant minimum annuel est de 1 500 EUR HT et le montant maximum annuel est de 20 000 EUR HT. Pour la première et dernière périodes, les montants minimum et maximum annuels sont proratisés en fonction du nombre de jours exécutés.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-14 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: 5 bis boulevard de la Colle Belle
Contact
Courrier électronique: ccas@ville-carros.fr 📧
Adresse Internet: https://www.ville-carros.fr/index.php/2015-03-09-09-08-10/centre-communal-d-action-sociale/personnes-agees-et-ou-handicapees.html 🌏

Référence
Informations complémentaires

Unité monétaire: l'euro. Les modalités de remise des offres sont spécifiées à l'article 21 du règlement de la consultation. Pour les envois postaux, vous reporter à la rubrique «Adresses et point de contact auxquels les offres doivent être envoyées». Pour les dépôts sur place contre récépissé (coursier, organisme spécialisé dans le transport express de plis et de colis), veuillez vous présenter à l'adresse suivante: service de la commande publique et des achats — (du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 16:00) — 2 rue de l'Eusière à Carros. Le retrait du DCE et le dépôt des offres par voie électronique sont possibles sur le site https://wwww.marches-securises.fr . La transmission par voie électronique s'effectue conformément à l'article 21.2 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck-Pilatte, BP 4179
Source: OJS 2017/S 098-194172 (2017-05-18)

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