Transport en car de personnes d'un lieu de départ vendéen jusqu'au site de Trivalandes (Saint-Christophe-Du-Ligneron) ou au site de vendee tri (La Ferrière)

Syndicat Trivalis

La prestation de l'accord-cadre porte sur le transport en car de personnes d'un lieu de départ vendéen vers le site de Trivalandes à Saint Christophe du Ligneron ou à vendee tri à La Ferrière.
S'Agissant des transports vers vendee tri, un transport intermédiaire pour rallier la Maison de la Pêche et de la Nature, située à La Ferrière, à 5 km de vendee tri pourra être effectué durant la journée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-02-01 Avis de marché
2017-05-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Numéro de référence: 2017_M004
Brève description:
La prestation de l'accord-cadre porte sur le transport en car de personnes d'un lieu de départ vendéen vers le site de Trivalandes à Saint Christophe du Ligneron ou à vendee tri à La Ferrière. S'Agissant des transports vers vendee tri, un transport intermédiaire pour rallier la Maison de la Pêche et de la Nature, située à La Ferrière, à 5 km de vendee tri pourra être effectué durant la journée.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Transport non régulier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Trivalis
Adresse postale: 31 rue de l'Atlantique, CS 30605
Code postal: 85015
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Contact
Adresse Internet: http://www.trivalis.fr 🌏
Courrier électronique: contact@trivalis.fr 📧
Téléphone: +33 251451451 📞
Fax: +33 251451450 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-01 📅
Date limite de soumission: 2017-03-09 📅
Date de publication: 2017-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 024-041813
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert (art 25-i-1° du décret no 2016-360 du 25/03/2016). Les documents de la consultation (Dc) sont téléchargeables à l'adresse http://www.marches-securises.fr sous l'annonce Trivalis_85_20161215w2_01. Le candidat devra indiquer sur le site une adresse électronique valide et à jour. Pour obtenir tous renseignements complémentaires sur les DC, le candidat devra faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres (Dlro) une demande écrite à Trivalis. Les renseignements complémentaires, y compris les modifications de détail des DC, sont envoyés aux candidats au plus tard 6 jours avant la DLRO. La remise des candidatures et des offres par voie papier et par voie électronique est autorisée dans les conditions prévues à l'article 7 du règlement de la consultation. Le candidat applique le même mode de transmission à tous les documents qu'il transmet à l'acheteur. Les informations concernant la présentation des candidatures et des offres, la sélection des candidats et le choix de l'offre sont précisées dans le règlement de la consultation. Unité monétaire: Euros.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La prestation de l'accord-cadre porte sur le transport en car de personnes d'un lieu de départ vendéen vers le site de Trivalandes à Saint Christophe du Ligneron ou à vendee tri à La Ferrière.
S'Agissant des transports vers vendee tri, un transport intermédiaire pour rallier la Maison de la Pêche et de la Nature, située à La Ferrière, à 5 km de vendee tri pourra être effectué durant la journée.
Valeur totale estimée: 210 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transport aller/retour de personnes de la zone A à Trivalandes ou vendee tri
Numéro du lot: 1
Brève description:
La prestation porte sur le transport aller/retour de personnes depuis une des communes de la zone A (20 communes) jusqu'au site de Trivalandes ou vendee tri. Pour vendee tri, un transport intermédiaire pour rallier la Maison de Pêche et de la Nature, situé à La Ferrière, à 5 km de vendee tri pourra être effectué durant la journée. Par conséquent le point de départ pour le retour pourra être la Maison de la Pêche et de la Nature.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 42 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le lot no 1 est reconductible 2 fois par période de 1 an. Conformément à l'article 16 du décret no 2016-360 du 25/03/2016 relatif aux marchés publics, la reconduction est tacite et le titulaire ne pourra pas s'y opposer. En cas de non reconduction, l'acheteur notifiera au titulaire sa décision de ne pas reconduire le marché et le titulaire ne pourra pas s'y opposer.
Afficher plus
Intitulé du lot: Transport aller/retour de personnes de la zone B à Trivalandes ou vendee tri
Numéro du lot: 2
Brève description:
La prestation porte sur le transport aller/retour dans la journée de personnes depuis une des communes de la zone B (43 communes) jusqu'au site de Trivalandes ou vendee tri. Pour vendee tri, un transport intermédiaire pour rallier la Maison de Pêche et de la Nature, situé à La Ferrière, à 5 km de vendee tri pourra être effectué durant la journée. Par conséquent le point de départ pour le retour pourra être la Maison de la Pêche et de la Nature.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le lot no 2 est reconductible 2 fois par période de 1 an. Conformément à l'article 16 du décret no 2016-360 du 25/03/2016 relatif aux marchés publics, la reconduction est tacite et le titulaire ne pourra pas s'y opposer. En cas de non reconduction, l'acheteur notifiera au titulaire sa décision de ne pas reconduire le marché et le titulaire ne pourra pas s'y opposer.
Afficher plus
Intitulé du lot: Transport aller/retour de personnes de la zone C à Trivalandes ou vendee tri
Numéro du lot: 3
Brève description:
La prestation porte sur le transport aller/retour de personnes depuis une des communes de la zone C (53 communes) jusqu'au site de Trivalandes ou vendee tri. Pour vendee tri, un transport intermédiaire pour rallier la Maison de Pêche et de la Nature, situé à La Ferrière, à 5 km de vendee tri pourra être effectué durant la journée. Par conséquent le point de départ pour le retour pourra être la Maison de la Pêche et de la Nature.
Afficher plus
Description des renouvellements:
Le lot no 3 est reconductible 2 fois par période de 1 an. Conformément à l'article 16 du décret no 2016-360 du 25/03/2016 relatif aux marchés publics, la reconduction est tacite et le titulaire ne pourra pas s'y opposer. En cas de non reconduction, l'acheteur notifiera au titulaire sa décision de ne pas reconduire le marché et le titulaire ne pourra pas s'y opposer.
Afficher plus
Intitulé du lot: Transport aller/retour de personnes de la zone D à Trivalandes ou vendee tri
Numéro du lot: 4
Brève description:
La prestation porte sur le transport aller/retour dans la journée de personnes depuis une des communes de la zone D (39 communes) jusqu'au site de Trivalandes ou vendee tri. Pour vendee tri, un transport intermédiaire pour rallier la Maison de Pêche et de la Nature, situé à La Ferrière, à 5 km de vendee tri pourra être effectué durant la journée. Par conséquent le point de départ pour le retour pourra être la Maison de la Pêche et de la Nature.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 39 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le lot no 4 est reconductible 2 fois par période de 1 an. Conformément à l'article 16 du décret no 2016-360 du 25/03/2016 relatif aux marchés publics, la reconduction est tacite et le titulaire ne pourra pas s'y opposer. En cas de non reconduction, l'acheteur notifiera au titulaire sa décision de ne pas reconduire le marché et le titulaire ne pourra pas s'y opposer.
Afficher plus
Intitulé du lot: Transport aller/retour de personnes de la zone E à Trivalandes ou vendee tri
Numéro du lot: 5
Brève description:
La prestation porte sur le transport aller/retour dans la journée de personnes depuis une des communes de la zone E (112 communes) jusqu'au site de Trivalandes ou vendee tri. Pour vendee tri, un transport intermédiaire pour rallier la Maison de Pêche et de la Nature, situé à La Ferrière, à 5 km de vendee tri pourra être effectué durant la journée. Par conséquent le point de départ pour le retour pourra être la Maison de la Pêche et de la Nature.
Afficher plus
Description des renouvellements:
Le lot no 5 est reconductible 2 fois par période de 1 an. Conformément à l'article 16 du décret no 2016-360 du 25/03/2016 relatif aux marchés publics, la reconduction est tacite et le titulaire ne pourra pas s'y opposer. En cas de non reconduction, l'acheteur notifiera au titulaire sa décision de ne pas reconduire le marché et le titulaire ne pourra pas s'y opposer.
Afficher plus
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Vendée.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat produit à l'appui de sa candidature:
— le formulaire Dc1 joint au document de la consultation afin de justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
Afficher plus
— une preuve de son inscription sur un registre professionnel.
Situation économique et financière:
Le candidat doit transmettre à l'appui de sa candidature:
— la déclaration concernant son chiffre d'affaires global portant sur les 3 derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— la preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents.
Si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat doit transmettre à l'appui de sa candidature:
— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations des destinataires ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Toutefois, l'absence de références relatives à l'exécution de marchés publics de même nature ne peut justifier, à elle seule l'élimination d'un candidat,
Afficher plus
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidats et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Décret no 2015-1266 du 13 octobre 2015 relatif aux services réguliers interurbains de transport public routier de personnes librement organisés.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25850296200032
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte départemental d'études et de traitement des déchets ménagers et assimilés de la Vendée
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert (art 25-i-1° du décret no 2016-360 du 25/03/2016). Les documents de la consultation (Dc) sont téléchargeables à l'adresse http://www.marches-securises.fr sous l'annonce Trivalis_85_20161215w2_01. Le candidat devra indiquer sur le site une adresse électronique valide et à jour. Pour obtenir tous renseignements complémentaires sur les DC, le candidat devra faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres (Dlro) une demande écrite à Trivalis. Les renseignements complémentaires, y compris les modifications de détail des DC, sont envoyés aux candidats au plus tard 6 jours avant la DLRO. La remise des candidatures et des offres par voie papier et par voie électronique est autorisée dans les conditions prévues à l'article 7 du règlement de la consultation. Le candidat applique le même mode de transmission à tous les documents qu'il transmet à l'acheteur. Les informations concernant la présentation des candidatures et des offres, la sélection des candidats et le choix de l'offre sont précisées dans le règlement de la consultation.
Afficher plus
Unité monétaire: Euros.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette CS 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants).
Référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants).
Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts 🌏
Source: OJS 2017/S 024-041813 (2017-02-01)
Avis d'attribution de marché (2017-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La prestation de l'accord-cadre porte sur le transport en car de personnes d'un lieu de départ vendéen vers le site de TRIVALANDES à Saint Christophe du Ligneron ou de vendee tri à La Ferrière. S'Agissant des transports vers vendee tri, un transport intermédiaire pour rallier la Maison de la Pêche et de la Nature, située à La Ferrière, à 5 km de vendee tri pourra être effectué durant la journée.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 137005.44 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-11 📅
Date de publication: 2017-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 093-182640
Se réfère à l'avis: 2017/S 024-041813
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
La durée du lot no 1 est de 1 an à compter de la date de notification adressée par l'acheteur, au titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception. Le lot pourra être reconduit 2 fois par période de 1 an. Conformément à l'article 16 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, la reconduction est tacite et le titulaire ne pourra pas s'y opposer.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transport aller/retour de personnes de la zone A à TRIVALANDES ou vendee tri
Brève description:
La prestation porte sur le transport aller/retour de personnes depuis une des communes de la zone A (20 communes) jusqu'au site de TRIVALANDES ou vendee tri. Pour vendee tri, un transport intermédiaire pour rallier la Maison de Pêche et de la Nature, situé à La Ferrière, à 5 km de vendee tri pourra être effectué durant la journée. Par conséquent le point de départ pour le retour pourra être la Maison de la Pêche et de la Nature.
Afficher plus
Informations complémentaires:
La durée du lot no 1 est de 1 an à compter de la date de notification adressée par l'acheteur, au titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception. Le lot pourra être reconduit 2 fois par période de 1 an. Conformément à l'article 16 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, la reconduction est tacite et le titulaire ne pourra pas s'y opposer.
Afficher plus
Intitulé du lot: Transport aller/retour de personnes de la zone B à TRIVALANDES ou vendee tri
Brève description:
La prestation porte sur le transport aller/retour dans la journée de personnes depuis une des communes de la zone B (43 communes) jusqu'au site de TRIVALANDES ou vendee tri. Pour vendee tri, un transport intermédiaire pour rallier la Maison de Pêche et de la Nature, situé à La Ferrière, à 5 km de vendee tri pourra être effectué durant la journée. Par conséquent le point de départ pour le retour pourra être la Maison de la Pêche et de la Nature.
Afficher plus
Informations complémentaires:
La durée du lot no 2 est de 1 an à compter de la date de notification adressée par l'acheteur, au titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception. Le lot pourra être reconduit 2 fois par période de 1 an. Conformément à l'article 16 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, la reconduction est tacite et le titulaire ne pourra pas s'y opposer.
Afficher plus
Intitulé du lot: Transport aller/retour de personnes de la zone C à TRIVALANDES ou vendee tri
Brève description:
La prestation porte sur le transport aller/retour de personnes depuis une des communes de la zone C (53 communes) jusqu'au site de TRIVALANDES ou vendee tri. Pour vendee tri, un transport intermédiaire pour rallier la Maison de Pêche et de la Nature, situé à La Ferrière, à 5 km de vendee tri pourra être effectué durant la journée. Par conséquent le point de départ pour le retour pourra être la Maison de la Pêche et de la Nature.
Afficher plus
Informations complémentaires:
La durée du lot no 3 est de 1 an à compter de la date de notification adressée par l'acheteur, au titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception. Le lot pourra être reconduit 2 fois par période de 1 an. Conformément à l'article 16 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, la reconduction est tacite et le titulaire ne pourra pas s'y opposer.
Afficher plus
Intitulé du lot: Transport aller/retour de personnes de la zone D à TRIVALANDES ou vendee tri
Brève description:
La prestation porte sur le transport aller/retour dans la journée de personnes depuis une des communes de la zone D (39 communes) jusqu'au site de TRIVALANDES ou vendee tri. Pour vendee tri, un transport intermédiaire pour rallier la Maison de Pêche et de la Nature, situé à La Ferrière, à 5 km de vendee tri pourra être effectué durant la journée. Par conséquent le point de départ pour le retour pourra être la Maison de la Pêche et de la Nature.
Afficher plus
Informations complémentaires:
La durée du lot no 4 est de 1 an à compter de la date de notification adressée par l'acheteur, au titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception. Le lot pourra être reconduit 2 fois par période de 1 an. Conformément à l'article 16 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, la reconduction est tacite et le titulaire ne pourra pas s'y opposer.
Afficher plus
Intitulé du lot: Transport aller/retour de personnes de la zone E à TRIVALANDES ou vendee tri
Brève description:
La prestation porte sur le transport aller/retour dans la journée de personnes depuis une des communes de la zone E (112 communes) jusqu'au site de TRIVALANDES ou vendee tri. Pour vendee tri, un transport intermédiaire pour rallier la Maison de Pêche et de la Nature, situé à La Ferrière, à 5 km de vendee tri pourra être effectué durant la journée. Par conséquent le point de départ pour le retour pourra être la Maison de la Pêche et de la Nature.
Afficher plus
Informations complémentaires:
La durée du lot no 5 est de 1 an à compter de la date de notification adressée par l'acheteur, au titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception. Le lot pourra être reconduit 2 fois par période de 1 an. Conformément à l'article 16 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, la reconduction est tacite et le titulaire ne pourra pas s'y opposer.
Afficher plus
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Vendée.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-04 📅

Référence
Informations complémentaires
La valeur totale de chaque lot est estimative et s'entend sur la durée totale de l'ac y compris reconductions. Elle résulte de l'application des quantités estimées définies au DQE aux prix contractuels proposés par l'attributaire de chaque lot.
Les lots no 1 et no3 ont été conclus avec voyages rigaudeau: signés le 02/05/2017; notifiés le 04/05/2017.
Les lots no 2, no 4 et no 5 ont été conclus SOVETOURS: signés le 02/05/2017; notifiés le 04/05/2017.
Dans le respect des secrets protégés par la loi et sur demande écrite préalable, l'ac 2017_m004 peut être consulté gratuitement au siège de Trivalis dont l'adresse est mentionnée ci-dessus, la date et l'heure de consultation étant préalablement communiquées par ce dernier, et/ou une copie peut être remise ou adressée par voie postale, moyennant une participation du demandeur de 0.15 EUR par copie au format A4 et 0.30 EUR par copie au format A3, et frais réels pour l'affranchissement.
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile Gloriette CS 24111
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicitéappropriées.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Source: OJS 2017/S 093-182640 (2017-05-11)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
SARL Voyages Rigaudeau Sovetours
Produits/services:
Services de transport (à l'exclusion... Services de transport routier Transport non régulier de passagers Location de véhicules de transport de...