Transport des œuvres dans le cadre de l'exposition ''Napoléon, de la révolution à la Légende''

Ville d'Arras

Transport des œuvres dans le cadre de l'exposition ''Napoléon, de la révolution à la Légende''

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-04-19 Avis de marché
2017-07-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: 17S0021
Brève description:
Transport des œuvres dans le cadre de l'exposition ''Napoléon, de la révolution à la Légende''
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Arras
Adresse postale: 6 place Guy Mollet
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Contact
Adresse Internet: http://arras.fr 🌏
Courrier électronique: s-marches@ville-arras.fr 📧
Téléphone: +33 321506931 📞
Fax: +33 321505138 📠
URL des documents: http://arras.fr 🌏
URL pour la participation: http://arras.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-19 📅
Date limite de soumission: 2017-05-24 📅
Date de publication: 2017-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 077-149058
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée, à titre indicatif, à 18 mois, à compter de la notification du marché. La durée du marché court à compter de sa notification au titulaire, jusqu'à la l'issue des opérations de retour complet de l'ensemble des œuvres chez les prêteurs. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception des factures conformément aux règles de la comptabilité publique et aux dispositions du décret 2013-269 du 29.3.2013. L'accord-cadre est conclu à prix unitaires sur la base des quantités réellement exécutées des prix figurant au bordereau des prix unitaires ou des devis, encas de commandes hors BPU. Les prix sont fermes actualisables. Financement ville d'Arras, établissement public du château de Versailles et région Hauts de France. Avance dans les conditions énoncées au CCAP. Une visite facultative des espaces au musée des beaux-arts d'Arras peut être organisée pour les candidats le souhaitant: 2 sessions sont prévues le 2 mai ou le 9 mai à 14:00. Les inscriptions auprès du musée sont à effectuer auprès d'Allyson Roux: a-roux@ville-arras.fr Une visite facultative chez le prêteur peut être organisée pour les candidats le souhaitant. Les demandes de participation devront préalablement être enregistrées avant le 5.5.2017 auprès de Mme Laura Dubosc: 01 30 83 73 42, laura.dubosc@chateauversailles.fr Les dossiers de consultation sont disponibles gratuitement à l'adresse http://arras.fr Les offres sont remises sur place, à l'adresse suivante: Mairie d'Arras, service Marchés Publics, 6 place Guy Mollet, BP 70913, 62022 Arras, soit envoyées par pli recommandé à la même adresse. La remise des offres par voie dématérialisée est autorisée dans les conditions énoncées au règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 225 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 225 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 18 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— l'extrait K-bis,
— le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat.
Situation économique et financière:
— l'imprimé DC1 ex-DC4 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants),
— l'imprimé DC2 ex-DC5 (déclaration du candidat).
Capacité technique et professionnelle:
— la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— la liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Meryll Hefti
Adresse du profil d'acheteur: http://arras.fr 🌏
URL des documents: http://arras.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée, à titre indicatif, à 18 mois, à compter de la notification du marché.
La durée du marché court à compter de sa notification au titulaire, jusqu'à la l'issue des opérations de retour complet de l'ensemble des œuvres chez les prêteurs.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception des factures conformément aux règles de la comptabilité publique et aux dispositions du décret 2013-269 du 29.3.2013. L'accord-cadre est conclu à prix unitaires sur la base des quantités réellement exécutées des prix figurant au bordereau des prix unitaires ou des devis, encas de commandes hors BPU.
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Les prix sont fermes actualisables. Financement ville d'Arras, établissement public du château de Versailles et région Hauts de France. Avance dans les conditions énoncées au CCAP.
Une visite facultative des espaces au musée des beaux-arts d'Arras peut être organisée pour les candidats le souhaitant:
2 sessions sont prévues le 2 mai ou le 9 mai à 14:00. Les inscriptions auprès du musée sont à effectuer auprès d'Allyson Roux: a-roux@ville-arras.fr
Une visite facultative chez le prêteur peut être organisée pour les candidats le souhaitant.
Les demandes de participation devront préalablement être enregistrées avant le 5.5.2017 auprès de Mme Laura Dubosc: 01 30 83 73 42, laura.dubosc@chateauversailles.fr
Les dossiers de consultation sont disponibles gratuitement à l'adresse http://arras.fr
Les offres sont remises sur place, à l'adresse suivante: Mairie d'Arras, service Marchés Publics, 6 place Guy Mollet, BP 70913, 62022 Arras, soit envoyées par pli recommandé à la même adresse. La remise des offres par voie dématérialisée est autorisée dans les conditions énoncées au règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 320631347 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable pour les marchés publics
Adresse postale: préfecture de Meurthe et Moselle — 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54048
Source: OJS 2017/S 077-149058 (2017-04-19)
Avis d'attribution de marché (2017-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport des œuvres dans le cadre de l'exposition « Napoléon, de la révolution à la Légende »
Valeur totale du marché: 220 065 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-20 📅
Date de publication: 2017-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 140-288012
Se réfère à l'avis: 2017/S 077-149058
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, en application de l'article 78-i alinéa 3 du décret, d'une durée, à titre indicatif, de 18 mois, à compter de la notification du marché, jusqu'à la l'issue des opérations de retour complet de l'ensemble des œuvres chez les prêteurs, sans montant minimum ni maximum.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport des œuvres dans le cadre de l'exposition « Napoléon, de la Révolution à la Légende »

Procédure
Critères d'attribution
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-10 📅

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Source: OJS 2017/S 140-288012 (2017-07-20)
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Produits/services:
Services de transport (à l'exclusion... Services de transport routier