Transport des oeuvres d'art du Musée Gallo-Romain de Lyon Fourvière et prestations annexes — (2 lots)

Métropole de Lyon

Transport des oeuvres d'art du Musée Gallo-Romain de Lyon Fourvière et prestations annexes — lot 1: Transport d'oeuvres d'art, manipulation, installation et convoyage des oeuvres — lot 2: Transport d'oeuvres d'art avec manutention et levage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bovis transport

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-08-02	Avis de marché
2018-03-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Numéro de référence: 17DEI019
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: dgdeimarches@grandlyon.com 📧
Téléphone: +33 426993058 📞
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-02 📅
Date limite de soumission: 2017-09-20 📅
Date de publication: 2017-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 148-306745
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

Le lot à attribuer est un accord-cadre (mis en oeuvre par l'émission de bons de commande) conclu selon les règles des articles 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics. Pour chaque période de 2 ans: aucun montant minimum — montant maximum: 180000 e (H.T.). Une visite du Musée de Fourvière est obligatoire, elle sera organisée dans les conditions indiquées au règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 440 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transport d'oeuvres d'art, manipulation, installation et convoyage des oeuvres
Numéro du lot: 1
Brève description:

Dans le cadre de cet accord-cadre à bons de commande, le prestataire devra réaliser les prestations suivantes:

— transport (aller/retour selon le cas)

— chargement/Déchargement

— caisserie

— conditionnement

— emballage/Déballage des oeuvres et fournitures afférentes à ces actions

— installation des oeuvres concernées

— gestion administrative avec les prêteurs

— groupage et planification logistique

— gestion administrative pour les douanes

— gestion des convoyages (convoyeurs ou courriers des musées prêteurs qui doivent accompagner les oeuvres lors de leur transport, paiement des perdiems, réservation des hébergements, billets d'avion, train ou taxi, réservation hébergement ou défraiement des repas selon les demandes du musée gallo-romain).

Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Cet accord-cadre est conclu pour une période de 2 ans. Il peut être reconduit expressément une fois pour deux ans dans les conditions indiquées dans l'acte d'engagement-ccap.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Transport d'oeuvres d'art avec manutention et levage
Numéro du lot: 2
Brève description:

— étude technique en vue de l'établissement du devis servant de base aux bons de commande.

— manutention, levage:

— levage à l'aide d'engins, exemples bras-grue, fenwick, palans, portiques etc.

— fourniture pour le calage et le conditionnement des oeuvres (ex. Palettes, cales etc.)

— manutention à la force des bras ou avec des accessoires (ex. Sangles etc.)

— élingage

— bardage

— transport (aller / retour selon le cas)

— chargement, déchargement, transferts.

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Cet accord-cadre est conclu pour une période de 2 ans. Il peut être reconduit expressément une fois 2 ans dans les conditions indiquées dans l'acte d'engagement-ccap.

Informations complémentaires:

Le lot à attribuer est un accord-cadre (mis en oeuvre par l'émission de bons de commande) conclu selon les règles des articles 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics. Pour chaque période de 2 ans: Montant minimum: 10000 e ht Montant maximum: 40000 e (H.T.). Une visite du Musée de Fourvière est obligatoire, elle sera organisée dans les conditions indiquées au règlement de consultation.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Monde entier (Union Européenne principalement).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Pour les 2 lots: Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pour les 2 lots: Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres.

Capacité technique et professionnelle:

Pour les 2 lots: A) Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois premières années. B) Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pour le lot 1: a1) Les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 2 personnes dont 1 encadrant. B1) Être en capacité de réaliser des prestations de même nature et importance que celles objets du marché, appréciée au regard d'au moins 3 références dans le domaine du transport spécialisé d'oeuvres d'art de collections publiques pour des musées ayant le label Musée de France, réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent.

Pour le lot 2: a2) Les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 2 personnes dont 1 encadrant. B2) Être en capacité de réaliser des prestations de même nature et importance que celles objets du marché, pour des objets d'un poids supérieur à 600 kg; appréciée au regard d'au moins 3 références dans le domaine du transport et de la manutention levage de collections publiques pour des musées ayant le label Musée de France, réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004697700019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale à statut particulier
Contact
Point de contact: À l'attention de M. le président de la Métropole de Lyon
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Précision du Iv.1.1): Procédure d'appel d'offre ouvert. Modalités d'obtention du dossier de consultation: Le dossier de consultation est gratuit et peut-être obtenu selon les modalités suivantes: — par téléchargement: Le téléchargement du dossier de consultation sur le site Internet http://marchespublics.grandlyon.com est préconisé, en effectuant une recherche avec les mots clés suivants (Transport oeuvres d'art ) ou la référence (17dei019) sur la rubrique Rechercher de la page d'accueil. — par demande d'envoi: La réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres. Cette demande doit être effectuée: * soit par courrier à l'adresse suivante: Métropole de Lyon — délégation Développement Économique, Emploi et Savoirs — direction Ressources Service Juridique et Commande Publique — 20 rue du Lac CS 33569 — 69505 Lyon Cedex 03 * soit par télécopie au no 04 26 99 30 58. * soit par messagerie électronique depuis la plate-forme de dématérialisation: http://marchespublics.grandlyon.com (icone enveloppe sur la page dédiée à la consultation). — retrait sur place: Le dossier de consultation peut être retiré les jours ouvrés de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse et télécopie ci-dessus.

En application de l'article 45-v du décret relatif aux marchés publics, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché (ou pour un même lot en cas d'allotissement) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que la forme du groupement est laissée à leur libre choix. — Si le candidat est groupement d'opérateurs économiques, l'appréciation des capacités est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art.44-v du décret relatif aux marchés publics). — si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (art.50 du décret relatif aux marchés publics).

En cas de sous-traitance annoncée avec la candidature, lorsque le candidat s'appuie sur les capacités du sous-traitant (sous-traitance de capacité), le candidat doit fournir: -une déclaration sur l'honneur du sous-traitant pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015, — les justificatifs des capacités du sous-traitant sur lesquelles le candidat s'appuie,

— un engagement du sous-traitant (déclaration sur l'honneur ou document équivalent) prouvant qu'il mettra ses capacités à disposition du candidat pour l'exécution du marché public objet de la consultation.

— Lorsque le sous-traitant est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés

modalités essentielles de financement et de paiement: ressources propres du pouvoir adjudicateur.

Acompte: Pour les 2 lots: acompte versé dans les conditions de l'article 59 de l'ordonnance marchés publics, de l'article 114 du décret marchés publics et de l'article 11.2 du CCAG-FCS.

Avance:

Pour le lot 1: avance versée dans les conditions des articles 59 de l'ordonnance marchés publics et 110 à 113 du décret marchés publics.

Pour le lot 2: Pas d'avance.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours susceptibles d'être formés pour contester la passation du marché, ainsi que les délais d'introduction de ces recours, depuis l'entrée en vigueur de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique sont les suivants: — le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L 551-5 et s. Pour les entités adjudicatrices) depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat; — le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.) dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'union européenne (Joue) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat; — le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral de Lyon
Adresse postale: ordre des géomètres experts — a l'attention du CCIRAL de Lyon — 79 Cours Charlemagne
Code postal: 69002
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 148-306745 (2017-08-02)

Avis d'attribution de marché (2018-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Transport des œuvres d'art du Musée Gallo-Romain de Lyon Fourvière et prestations annexes — lot 1: Transport d'œuvres d'art, manipulation, installation et convoyage des œuvres, — lot 2: Transport d'œuvres d'art avec manutention et levage.

Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-15 📅
Date de publication: 2018-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 054-119847
Se réfère à l'avis: 2017/S 148-306745
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères et sous-critères sont énoncés dans les documents du marché. Le lot attribué est un accord-cadre (mis en œuvre par l'émission de bons de commande) de 2 ans reconductible 1 fois. Pour chaque période de 2 ans: — sans montant minimum - montant maximum: 180 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Transport des œuvres d'art du Musée Gallo-Romain de Lyon Fourvière et prestations annexes

— lot 1: Transport d'œuvres d'art, manipulation, installation et convoyage des œuvres,

— lot 2: Transport d'œuvres d'art avec manutention et levage.

Intitulé du lot: Tranport d'œuvres d'art, manipulation, installation et convoyage des œuvres
Brève description:

— transport (aller / retour selon le cas),

— chargement / Déchargement,

— caisserie,

— conditionnement,

— emballage / Déballage des œuvres et fournitures afférentes à ces actions,

— installation des œuvres concernées,

— gestion administrative avec les prêteurs,

— groupage et planification logistique,

— gestion administrative pour les douanes,

— gestion des convoyages (convoyeurs ou courriers des musées prêteurs qui doivent accompagner les œuvres lors de leur transport, paiement des perdiems, réservation des hébergements, billets d'avion, train ou taxi, réservation hébergement ou défraiement des repas selon les demandes du musée gallo-romain).

Informations complémentaires:

— sans montant minimum - montant maximum: 180 000 EUR (HT).

Intitulé du lot: Transport d'œuvres d'art avec manutention et levage
Brève description:

— étude technique en vue de l'établissement du devis servant de base aux bons de commande,

— manutention, levage: - levage à l'aide d'engins, exemples bras-grue, fenwick, palans, portiques etc.

— fourniture pour le calage et le conditionnement des œuvres (ex. Palettes, cales etc.),

— manutention à la force des bras ou avec des accessoires (ex. Sangles etc.),

— élingage,

— bardage,

Informations complémentaires:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères et sous-critères sont énoncés dans les documents du marché. Le lot attribué est un accord-cadre (mis en œuvre par l'émission de bons de commande) de 2 ans reconductible 1 fois. Pour chaque période de 2 ans: Montant minimum: 10 000 EUR (HT) — montant maximum: 40 000 EUR (HT).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-15 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: A lattention de M. le président de la Métropole de Lyon

Référence
Informations complémentaires

Le marché est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 sur demande écrite à l'adresse suivante: Métropole de Lyon — Délégation Économique Emploi et Savoirs — Direction ressources — Service juridique et commande publique 20 rue du Lac CS 33569 — 69505 Lyon Cedex 03 — télécopie: 04.26.99.30.58 - mail: dgdeimarches@grandlyon.com. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le candidat peut exercer un référé contractuel dans les conditions prévues aux article L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative.

Le candidat peut exercer un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat en dater du 4.4.2014, « Département du Tarn-et-Garonne », nº 358994.

Source: OJS 2018/S 054-119847 (2018-03-15)

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