Transport de personnes pour la ville de Jouy-le-Moutier
Ville de Jouy-le-Moutier
L'accord`-cadre a pour objet des prestations de transports de personnes en périodes scolaires, mercredi et congés scolaires, pour les transports locaux et les sorties occasionnelles.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-04-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Transport non régulier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Jouy-le-Moutier
Adresse postale: 56 Grande Rue
Code postal: 95280
Commune postale: Jouy-le-Moutier
Contact
Adresse Internet: http://www.jouylemoutier.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@jouylemoutier.fr 📧
Téléphone: +33 134416514 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-20 📅
Date limite de soumission: 2017-05-22 📅
Date de publication: 2017-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 079-152430
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transport de personnes par autocar
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Transport de personnes par minibus (de 0 à 20 places environ)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Informations complémentaires: La date et l'heure indiquée pour l'ouverture des plis sont indicatives.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pontoise
Adresse postale: 4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 079-152430 (2017-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Brève description:
L'accord`-cadre a pour objet des prestations de transports de personnes en périodes scolaires, mercredi et congés scolaires, pour les transports locaux et les sorties occasionnelles.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Transport non régulier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Jouy-le-Moutier
Adresse postale: 56 Grande Rue
Code postal: 95280
Commune postale: Jouy-le-Moutier
Contact
Adresse Internet: http://www.jouylemoutier.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@jouylemoutier.fr 📧
Téléphone: +33 134416514 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-20 📅
Date limite de soumission: 2017-05-22 📅
Date de publication: 2017-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 079-152430
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Pour la première période de deux ans les montants sont les suivants:
Minimum: 100 000 EUR HT.
Maximum: 220 000 EUR HT.
En cas de reconduction pour la troisième et la quatrième année les montants annuels sont les suivants:
Minimum: 50 000 EUR HT.
Maximum: 110 000 EUR HT.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transport de personnes par autocar
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le lot a pour objet des prestations de transports de personnes en périodes scolaires, mercredi et congés scolaires, pour les transports locaux et les sorties occasionnelles.
Durée de l'accord: 24 mois Description des renouvellements:
Chaque accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée de 2 ans et pourra être renouvelé tacitement 2 fois pour une durée de 1 an à chaque fois (durée globale maximale de 4 ans).
Description des options:
Chaque accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée de 2 ans et pourra être renouvelé tacitement 2 fois pour une durée de 1 an à chaque fois (durée globale maximale de 4 ans).
Informations complémentaires:
Pour la première période de deux ans les montants sont les suivants:
Minimum: 100 000 EUR HT.
Maximum: 220 000 EUR HT.
En cas de reconduction pour la troisième et la quatrième année les montants annuels sont les suivants:
Minimum: 50 000 EUR HT.
Maximum: 110 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Ce lot a pour objet des prestations de transports de personnes en périodes scolaires, mercredi et congés scolaires, pour les transports locaux et les sorties occasionnelles.
Informations complémentaires:
Pour la première période de 2 ans les montants sont les suivants: minimum: 0 EUR HT, maximum: 40 000 EUR HT, en cas de reconduction pour la troisième et la quatrième année les montants annuels sont les suivants: minimum: 0 EUR HT, maximum: 20 000 EUR HT.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Informations complémentaires: La date et l'heure indiquée pour l'ouverture des plis sont indicatives.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le dossier de la consultation peut être téléchargé depuis le site: http://www.marchespublics.
Info/accueil.htm.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pontoise
Adresse postale: 4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 079-152430 (2017-04-20)
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