Transport d'œuvres d'art et d'objets archéologiques novembre 2017 — octobre 2019

Conseil général du Var

La consultation porte sur les prestations désignées ci-après:
Les besoins liés aux programmations culturelles novembre 2017-octobre 2019 de la direction des affaires culturelles du Département du Var, ainsi que sur des prestations de transport des objets archéologiques.
Par période d'un an montant minimum:60 000 EUR HT — montant maximum: 250 000 EUR HT.
Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Andre Chenue

Qui ?

• Conseil général du Var

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-05	Avis de marché
2018-01-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: 17c0002 - 20170906
Brève description:

La consultation porte sur les prestations désignées ci-après: Les besoins liés aux programmations culturelles novembre 2017-octobre 2019 de la direction des affaires culturelles du Département du Var, ainsi que sur des prestations de transport des objets archéologiques. Par période d'un an montant minimum:60 000 EUR HT — montant maximum: 250 000 EUR HT. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport aérien 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Var
Adresse postale: Direction des marchés, 390 avenue des Lices — CS 41303
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.var.fr 🌏
Courrier électronique: grs-aws-dm@var.fr 📧
URL des documents: http://www.var.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.var.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-05 📅
Date limite de soumission: 2017-09-07 📅
Date de publication: 2017-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 128-261146
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.var.fr La valeur technique sera appréciée au vu du mémoire technique fourni par l'entreprise et notée sur 30 points. — méthodologie de travail: 20 points, — référent dédié à la prestation: 10 points (noté sur 20 ramené à 10).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation porte sur les prestations désignées ci-après:

Les besoins liés aux programmations culturelles novembre 2017-octobre 2019 de la direction des affaires culturelles du Département du Var, ainsi que sur des prestations de transport des objets archéologiques.

Par période d'un an montant minimum:60 000 EUR HT — montant maximum: 250 000 EUR HT.

Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental.

Les besoins liés aux programmations culturelles Novembre 2017-octobre 2019 de la direction des affaires culturelles du Département du Var, ainsi que sur des prestations de transport des objets archéologiques.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 1 fois par période d'un an, par reconduction Expresse.
Description des options:

— modification de la clause de variation des prix en cas de survenance de certains événements qui pourraient altérer en cours d'exécution l'équilibre financier du contrat,

— services supplémentaires qui deviendraient nécessaires,

— un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour des prestations similaires: article 30 I 7° dudit décret.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire DC1 à compléter ( joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants,

A défaut de l'utilisation du formulaire ci dessus, les justifications à produire par les entreprises candidates soit en tant qu'entreprise générale soit en tant que membre d'un groupement:

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (interdiction de soumissionner).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du présent marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices,

— dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire où à défaut, par une déclaration du candidat,

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— une attestation d'assurance de responsabilité civile et professionnelle indiquant la nature, le montant et la durée de la garantie.

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

— liste correspondants et transitaires habituels à l'étranger (transport d'œuvres d'art national et international selon règles de la profession) copies ou doc. Équivalents: -certificat d'inscription au registre des commissionnaires de transports -parution journal officiel numéro d'agrément en douane -certificat agence de fret Iata -agrément expéditeur connu de direction générale aviation civile.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.var.fr 🌏
URL des documents: http://www.var.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Var
Adresse postale: aff: 17c0002 no e Marche 20170906 Transport d'œuvres d'arts et d'objets archéologiques — novembre 2017_octobre 2019 — ne pas ouvrir, 390 avenue des Lices, CS 41303
Commune postale: Toulon
Pays: Var 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.var.fr

La valeur technique sera appréciée au vu du mémoire technique fourni par l'entreprise et notée sur 30 points.

— méthodologie de travail: 20 points,

— référent dédié à la prestation: 10 points (noté sur 20 ramené à 10).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Mêmes coordonnées que ci-dessus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2017/S 128-261146 (2017-07-05)

Avis d'attribution de marché (2018-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation porte sur les prestations désignées ci-après: les besoins liés aux programmations culturelles 11.2017 — 1.02019 de la Direction des affaires culturelles du département du Var, ainsi que sur des prestations de transport des objets archéologiques. Par période d'1 an montant minimum:60 000 EUR HT — montant maximum: 250 000 EUR HT Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental.

Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-24 📅
Date de publication: 2018-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 018-037486
Se réfère à l'avis: 2017/S 128-261146
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires

Date de conclusion: 15.1.2018 accord-cadre à bons de commandes passé pour une durée de 1 an à compté du 1.11.2017 ou de la notification, reconductible 1 fois par reconduction expresse. montant minimum annuel : 60 000 EUR HT et maximum de 250 000 EUR (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

— modification de la clause de variation des prix en cas de survenance de certains événements qui pourraient altérer en cours d'exécution l'équilibre financier du contrat -services supplémentaires qui deviendraient nécessaires,

— un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour des prestations similaires: article 30 I 7º dudit décret.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-23 📅

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue Racine
Source: OJS 2018/S 018-037486 (2018-01-24)

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