Transport d'enfants et adolescents polyhandicapés de 3 à 20 ans d'une part, et d'enfants et adolescents déficients intellectuels légers, moyens et profonds de 6 à 20 ans, d'autre part

Centre educatif Camille Veyron

Le marché à pour objet le transport d'enfants et adolescents polyhandicapés de 3 à 20 ans d'une part, et d'enfants et adolescents déficients intellectuels légers, moyens et profonds de 6 à 20 ans, d'autre part.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• jl.international

Qui ?

• Centre educatif Camille Veyron

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-05-31	Avis de marché
2017-08-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: CECV-IME-AOT 05/2017
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre educatif Camille Veyron
Adresse postale: IME Camille Veyron, CS 84019
Code postal: 38307
Commune postale: Bourgoin-Jallieu
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublicsaffiches.com 🌏
Courrier électronique: cecv@cecvbj.fr 📧
URL des documents: http://www.marchespublicsaffiches.com 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublicsaffiches.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-31 📅
Date limite de soumission: 2017-07-07 📅
Date de publication: 2017-06-02 📅
Date de début: 2017-08-29 📅
Date de fin: 2022-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 105-209906
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires

Les candidats qui présenteront des offres proposant une variante par rapport à l'objet du marché sont également tenus de présenter une offre conforme à la solution de base. Important: du fait d'une opération de travaux en cours sur l'ancien site, l'IME est installé provisoirement sur la commune de Saint-Chef (24 rue de la Chapelle) jusqu'à la fin de l'année scolaire 2017/2018.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Le marché à pour objet le transport d'enfants et adolescents polyhandicapés de 3 à 20 ans d'une part, et d'enfants et adolescents déficients intellectuels légers, moyens et profonds de 6 à 20 ans, d'autre part
Numéro du lot: Unique
Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le transporteur est tenu d'appliquer la règlementation du travail. Il doit être inscrit au registre des transporteurs, inscription qui sera fournie chaque année à la date d'effet anniversaire du présent marché.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-07-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public communal autonome
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublicsaffiches.com 🌏
URL des documents: http://www.marchespublicsaffiches.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 105-209906 (2017-05-31)

Avis d'attribution de marché (2017-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Transport d'enfants et adolescents polyhandicapés de 3 à 20 ans d'une part, et d'enfants et adolescents déficients intellectuels légers, moyens et profonds de 6 à 20 ans, d'autre part.

Valeur totale du marché: 2 186 107 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: ime Camille Veyron, CS 84019

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-03 📅
Date de publication: 2017-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 149-308950
Se réfère à l'avis: 2017/S 105-209906
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires

Les candidats qui présenteront des offres proposant une variante par rapport à l'objet du marché sont également tenus de présenter une offre conforme à la solution de base.important :Du fait d'une opération de travaux en cours sur l'ancien site, l'ime est installé provisoirement sur la commune de St Chef (24, rue de la Chapelle) jusqu'à la fin de l'année scolaire 2017/2018.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transport d'enfants et adolescents polyhandicapés de 3 à 20 ans d'une part, et d'enfants et adolescents déficients intellectuels légers, moyens et profonds de 6 à 20 ans, d'autre part
Informations complémentaires:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-02 📅
Source: OJS 2017/S 149-308950 (2017-08-03)

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