Traitement des REFIOM produits par l'UVE du Sittomat
SITTOMAT
L'objet du marché porte sur le traitement des REFIOM issus de l'unité de valorisation énergétique du Sittomat sise à Toulon.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • SITTOMAT
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-10-03 | Avis de marché |
| 2018-05-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Brève description:
“L'objet du marché porte sur le traitement des REFIOM issus de l'unité de valorisation énergétique du Sittomat sise à Toulon.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Élimination et traitement des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sittomat
Adresse postale: chemin Gaetan Gastaldo, quartier Escaillon
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.sittomat.fr 🌏
Courrier électronique: contact@sittomat.fr 📧
Téléphone: +33 0494896494 📞
Fax: +33 0494223730 📠
URL des documents: http://www.sittomat.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sittomat.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-03 📅
Date limite de soumission: 2017-11-14 📅
Date de publication: 2017-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 191-391509
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
“Le critère de la valeur technique comporte 5 sous critères: — respect du principe de proximité et du projet de schéma régional des déchets ménagers...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Traitement des REFIOM produits par l'UVE
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Traitement des REFIOM produits par l'UVE.”
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Ce marché peut faire l'objet de 3 reconductions.”
Informations complémentaires:
“Le critère de la valeur technique comporte 5 sous critères:”
“— respect du principe de proximité et du projet de schéma régional des déchets ménagers 20.0,”
“— durée de vie (continuité du site de réception) 10.0,”
“— qualité du traitement 40.0,”
“— modalités de réception des véhicules 20.0,”
“— site de secours et facilité de mise en œuvre du secours: 10.0.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Aire toulonnaise.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner renseignements sur le respect de...”
Afficher plus
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Afficher plus
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années,...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.”
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Afficher plus
“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat description de l'équipement...”
Afficher plus
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Price weighting: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat intercommunal
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sittomat.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://www.sittomat.marcoweb.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine — BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 0494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme)....”
Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine — BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 0494427989 📠
Source: OJS 2017/S 191-391509 (2017-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Brève description:
“L'objet du marché porte sur le traitement des REFIOM issus de l'unité de valorisation énergétique du Sittomat sise à Toulon.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Élimination et traitement des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sittomat
Adresse postale: chemin Gaetan Gastaldo, quartier Escaillon
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.sittomat.fr 🌏
Courrier électronique: contact@sittomat.fr 📧
Téléphone: +33 0494896494 📞
Fax: +33 0494223730 📠
URL des documents: http://www.sittomat.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sittomat.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-03 📅
Date limite de soumission: 2017-11-14 📅
Date de publication: 2017-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 191-391509
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
“Le critère de la valeur technique comporte 5 sous critères: — respect du principe de proximité et du projet de schéma régional des déchets ménagers...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Traitement des REFIOM produits par l'UVE
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Traitement des REFIOM produits par l'UVE.”
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Ce marché peut faire l'objet de 3 reconductions.”
Informations complémentaires:
“Le critère de la valeur technique comporte 5 sous critères:”
“— respect du principe de proximité et du projet de schéma régional des déchets ménagers 20.0,”
Afficher plus (4)
“— durée de vie (continuité du site de réception) 10.0,”
“— qualité du traitement 40.0,”
“— modalités de réception des véhicules 20.0,”
“— site de secours et facilité de mise en œuvre du secours: 10.0.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Aire toulonnaise.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner renseignements sur le respect de...”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années,...”
Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.”
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Afficher plus (1)
“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat description de l'équipement...”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Price weighting: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat intercommunal
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sittomat.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://www.sittomat.marcoweb.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine — BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 0494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme)....”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine — BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 0494427989 📠
Source: OJS 2017/S 191-391509 (2017-10-03)
Avis d'attribution de marché (2018-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Brève description:
“Traitement des Refiom produits par l'Uve du Sittomat.”
Valeur totale du marché: 100 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: s.i.t.t.o.m.a.t
Adresse postale: chemin Gaetan Gastaldo Quartier Escaillon
Contact
Téléphone: +33 494896494 📞
Fax: +33 494223730 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-22 📅
Date de publication: 2018-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 096-219772
Se réfère à l'avis: 2017/S 191-391509
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
“S'agissant de la valeur du marché, il convient de se reporter au bordereau des prix unitaires. Le prix est exprimé en tonne. Il est de 200 EUR à la tonne.”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Traitement des Refiom produits par l'Uve
Brève description:
“Traitement des Refiom produits par l'Uve”
Informations complémentaires:
“S'agissant de la valeur du marché, il convient de se reporter au bordereau des prix unitaires. Le prix est exprimé en tonne. Il est de 200 EUR à la tonne.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-20 📅
Référence
Informations complémentaires
“Les rubriques II.1.7 valeur totale du marché et V.2.4 information sur le montant du marché/du lot n'ont pu être remplies. Il convient de se reporter au BPU,...”
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme)....”
Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Source: OJS 2018/S 096-219772 (2018-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Brève description:
“Traitement des Refiom produits par l'Uve du Sittomat.”
Valeur totale du marché: 100 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: s.i.t.t.o.m.a.t
Adresse postale: chemin Gaetan Gastaldo Quartier Escaillon
Contact
Téléphone: +33 494896494 📞
Fax: +33 494223730 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-22 📅
Date de publication: 2018-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 096-219772
Se réfère à l'avis: 2017/S 191-391509
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
“S'agissant de la valeur du marché, il convient de se reporter au bordereau des prix unitaires. Le prix est exprimé en tonne. Il est de 200 EUR à la tonne.”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Traitement des Refiom produits par l'Uve
Brève description:
“Traitement des Refiom produits par l'Uve”
Informations complémentaires:
“S'agissant de la valeur du marché, il convient de se reporter au bordereau des prix unitaires. Le prix est exprimé en tonne. Il est de 200 EUR à la tonne.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-20 📅
Référence
Informations complémentaires
“Les rubriques II.1.7 valeur totale du marché et V.2.4 information sur le montant du marché/du lot n'ont pu être remplies. Il convient de se reporter au BPU,...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme)....”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Source: OJS 2018/S 096-219772 (2018-05-22)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕