Traitement de la vegetation rivulaire — remobilisation de materiaux alluvionnaires

Syndicat mixte Ardèche Claire

Le traitement de la végétation consiste essentiellement en des travaux forestiers (abattage, débardage, broyage, enlèvement d'embâcles, évacuation des produits de coupe). La remobilisation de matériaux alluvionnaires concerne essentiellement des opérations: — sur les atterrissements: brassage sur place de matériaux et création de chenaux; — sur les berges: retalutage en pente douce, déplacement (déblais/remblais) — dans le lit: transport de matériaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-08-03. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Syndicat mixte Ardèche Claire

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ardèche

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-03	Avis de marché
2017-10-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services sylvicoles
Numéro de référence: GP5-2 / GP6-1
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services sylvicoles 📦
Code CPV supplémentaire: Services sylvicoles 📦
Travaux de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardèche 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte Ardèche Claire
Adresse postale: 4 allée du Château
Code postal: 07200
Commune postale: Vogüé
Contact
Adresse Internet: http://www.ardeche-eau.fr/ 🌏
Courrier électronique: secretariat.tech@ardecheclaire.fr 📧
Téléphone: +33 475378220 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_BLTFealPiF 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-03 📅
Date limite de soumission: 2017-08-03 📅
Date de publication: 2017-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 128-261407
Numéro JO-S: 128

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 670 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Voir règlement de la consultation.
Intitulé du lot: Lot 1 Traitement de la végétation rivulaire: hautes vallées
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le traitement de la végétation consiste essentiellement en des travaux forestiers d'abattage d'arbres,

de façonnage, de débardage, d'enstérage, de broyage de rémanents, d'enlèvement d'embâcles, de

débroussaillage, et d'évacuation des produits de coupe. Il consiste occasionnellement en des opérations

de tri et de stockage de déchets en zone accessible.

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la notification du marché. Il est reconductible 3 fois de façon tacite par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de 4 ans.

Intitulé du lot: Lot 2 Traitement de la végétation rivulaire: moyenne vallée de l'ardèche
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 3 Traitement de la végétation rivulaire: vallées de l'auzon, de la Claduègne et de l'ibie
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le traitement de la végétation consiste essentiellement en des travaux forestiers d'abattage d'arbres, de façonnage, de débardage, d'enstérage, de broyage de rémanents, d'enlèvement d'embâcles, de débroussaillage, et d'évacuation des produits de coupe. Il consiste occasionnellement en des opérations de tri et de stockage de déchets en zone accessible.

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 4 Traitement de la végétation rivulaire: vallées de la Ligne, de la Lande et du Roubreau
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 5 Remobilisation de matériaux alluvionnaires: territoire de l'ensemble des lots
Numéro du lot: 5
Brève description:

La remobilisation de matériaux alluvionnaires concerne essentiellement des opérations:

— sur les atterrissements: brassage sur place de matériaux et création de chenaux d'écoulement préférentiel des eaux;

— sur les berges: retalutage en pente douce, déplacement (déblais/remblais) de matériaux du lit vers les berges;

— dans le lit mineur/moyen: transport de matériaux extraits d'un point et restitués à un autre en amont et/ou aval.

— du lit mineur jusqu'au lit majeur (espace de mobilité de la rivière / zone d'expansion de crue): évacuation de déchets de toute nature (hors matières dangereuses) vers un site de dépôt adapté.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Hautes vallées du bassin versant de l'ardèche.

Moyenne vallée de l'ardèche.

Vallées de l'auzon, de la Claduègne et de l'ibie.

Vallées de la Ligne, de la Lande et du Roubreau.

Bassin versant de l'ardèche.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-08-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24070065800018
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale syndicat mixte — EPTB
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2017/S 128-261407 (2017-07-03)

Avis d'attribution de marché (2017-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 670 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardèche 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte Ardeche Claire

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-19 📅
Date de publication: 2017-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 204-421181
Se réfère à l'avis: 2017/S 128-261407
Numéro JO-S: 204

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: traitement de la végétation rivulaire: hautes vallées
Lot 2: traitement de la végétation rivulaire: moyenne vallée de l'Ardèche
Lot 3: traitement de la végétation rivulaire: vallées de l'Auzon, de la Claduègne et de l'Ibie
Lot 4: traitement de la végétation rivulaire: vallées de la Ligne, de la Lande et du Roubreau
Lot 5: remobilisation de matériaux alluvionnaires: territoire de l'ensemble des lots
Brève description:

— sur les atterrissements: brassage sur place de matériaux et création de chenaux d'écoulement préférentiel des eaux,

— sur les berges: retalutage en pente douce, déplacement (déblais/remblais) de matériaux du lit vers les berges,

— dans le lit mineur/moyen: transport de matériaux extraits d'un point et restitués à un autre en amont et/ou aval,

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Hautes vallées du bassin versant de l'Ardèche.

Moyenne vallée de l'Ardèche.

Vallées de l'Auzon, de la Claduègne et de l'Ibie.

Bassin versant de l'Ardèche.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-07 📅
Source: OJS 2017/S 204-421181 (2017-10-19)

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