Services de transport en autocars de personnes
Commune de Saint-Pierre-lès-Elbeuf
Services de transport en autocars de personnes, dans le cadre dun groupement de commande entre les Villes d'Elbeuf-sur-Seine, Caudebec-lès-Elbeuf, La Londe, Cléon, Freneuse, Sotteville-Sous-Le-Val, Orival, Tourville-la-Rivière, Saint-Aubin-lès-Elbeuf et de Saint-Pierre-lès-Elbeuf ainsi que les CCAS de la Londe et delbeuf-sur-Seine.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • VTNI
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-10-23 | Avis de marché |
| 2018-03-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Numéro de référence: 2017-09
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Haute-Normandie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Pierre-lès-Elbeuf
Adresse postale: place François Mitterrand
Code postal: 76320
Commune postale: Saint-Pierre-lès-Elbeuf
Contact
Adresse Internet: http://www.mpe76.fr 🌏
Courrier électronique: mduflos@pierrotin.fr 📧
Téléphone: +33 0232969453 📞
Fax: +33 0232969571 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=16548&orgAcronyme=d3o 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=16548&orgAcronyme=d3o 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-23 📅
Date limite de soumission: 2017-11-23 📅
Date de publication: 2017-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 206-425434
Numéro JO-S: 206
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Transports réguliers
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 43 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Transports sorties/voyages scolaires ou de loisirs
Numéro du lot: 2
Brève description: Transports sorties/voyages scolaires ou de loisirs.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les lieux des entités du groupement.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21760640900019
Contact
URL des documents: https://www.mpe76.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=16548&orgAcronyme=d3o 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0232081270 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 206-425434 (2017-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Numéro de référence: 2017-09
Brève description:
Services de transport en autocars de personnes, dans le cadre dun groupement de commande entre les Villes d'Elbeuf-sur-Seine, Caudebec-lès-Elbeuf, La Londe, Cléon, Freneuse, Sotteville-Sous-Le-Val, Orival, Tourville-la-Rivière, Saint-Aubin-lès-Elbeuf et de Saint-Pierre-lès-Elbeuf ainsi que les CCAS de la Londe et delbeuf-sur-Seine.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Haute-Normandie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Pierre-lès-Elbeuf
Adresse postale: place François Mitterrand
Code postal: 76320
Commune postale: Saint-Pierre-lès-Elbeuf
Contact
Adresse Internet: http://www.mpe76.fr 🌏
Courrier électronique: mduflos@pierrotin.fr 📧
Téléphone: +33 0232969453 📞
Fax: +33 0232969571 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=16548&orgAcronyme=d3o 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=16548&orgAcronyme=d3o 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-23 📅
Date limite de soumission: 2017-11-23 📅
Date de publication: 2017-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 206-425434
Numéro JO-S: 206
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Transports réguliers
Numéro du lot: 1
Brève description:
Services de transport en autocars de personnes, dans le cadre dun groupement de commande entre les Villes d'Elbeuf-sur-Seine, Caudebec-lès-Elbeuf, La Londe, Cléon, Freneuse, Sotteville-Sous-le-Val, Orival, Tourville-la-Rivière, Saint-Aubin-lès-Elbeuf et de Saint-Pierre-lès-Elbeuf ainsi que les CCAS de la Londe et delbeuf-sur-Seine.
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Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale d'une année, à compter de l'envoi de la notification au titulaire, et reconduit tacitement par période successive d'un an, sauf pour la dernière année, qui aura une durée de 7 mois. La reconduction maximale sera de 3 fois.
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Numéro du lot: 2
Brève description: Transports sorties/voyages scolaires ou de loisirs.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les lieux des entités du groupement.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21760640900019
Contact
URL des documents: https://www.mpe76.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=16548&orgAcronyme=d3o 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le marché est conclu pour une période initiale d'une année, à compter de l'envoi de la notification au titulaire, et reconduit tacitement par période successive d'un an, sauf pour la dernière année, qui aura une durée de 7 mois. La reconduction maximale sera de 3 fois.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0232081270 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 206-425434 (2017-10-23)
Avis d'attribution de marché (2018-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 521 446 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Saint-Pierre-lès-Elbeuf
Contact
Téléphone: +33 232969453 📞
Fax: +33 232969571 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-23 📅
Date de publication: 2018-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 060-132974
Se réfère à l'avis: 2017/S 206-425434
Numéro JO-S: 60
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Transports sorties /voyages scolaires ou de loisirs
Brève description: Transports sorties /voyages scolaires ou de loisirs.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-05 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 232081270 📞
Source: OJS 2018/S 060-132974 (2018-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Services de transport en autocars de personnes, dans le cadre d'un groupement de commande entre les villes d'Elbeuf-sur-Seine, Caudebec-lès-Elbeuf, La Londe, Cléon, Freneuse, Sotteville-sous-le-Val, Orival, Tourville-la-Rivière, Saint-Aubin-lès-Elbeuf et de Saint-Pierre-lès-Elbeuf ainsi que les CCAS de la Londe et d'Elbeuf-sur-Seine.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Saint-Pierre-lès-Elbeuf
Contact
Téléphone: +33 232969453 📞
Fax: +33 232969571 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-23 📅
Date de publication: 2018-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 060-132974
Se réfère à l'avis: 2017/S 206-425434
Numéro JO-S: 60
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Services de transport en autocars de personnes, dans le cadre dun groupement de commande entre les villes d'Elbeuf-sur-Seine, Caudebec-lès-Elbeuf, La Londe, Cléon, Freneuse, Sotteville-sous-le-Val, Orival, Tourville-la-Rivière, Saint-Aubin-lès-Elbeuf et de Saint-Pierre-lès-Elbeuf ainsi que les CCAS de la Londe et d'Elbeuf-sur-Seine.
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Brève description: Transports sorties /voyages scolaires ou de loisirs.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-05 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 232081270 📞
Source: OJS 2018/S 060-132974 (2018-03-23)
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