Service saisonnier de transport public routier non urbain de personnes: «Navette estivale de la haute Vallée de la Clarée»
Communauté de communes du Briançonnais
Service saisonnier de transport public routier non urbain de personnes. Le marché, qui sera un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum et maximum annuel, sera constitué d'un lot unique. Minimum annuel: 40 000 EUR HT maximum annuel: 214 500 EUR HT.
Le marché est relancé après déclaration sans suite d'un premier appel d'offres.
Le délai de réception des offres était de 2017-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-06-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2017 AO 05 AT
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Briançonnais
Adresse postale: Les Cordeliers — 1 rue Aspirant Jan
Code postal: 05100
Commune postale: Briançon
Contact
Adresse Internet: http://www.ccbrianconnais.fr/ 🌏
Courrier électronique: accueil@ccbrianconnais.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_dVBAJMLCG0&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_dVBAJMLCG0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-29 📅
Date limite de soumission: 2017-07-31 📅
Date de publication: 2017-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 125-254645
Se réfère à l'avis: 2017/S 079-152472
Numéro JO-S: 125
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 30 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique évaluée au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_dVBAJMLCG0&v=1&selected=0 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Avril 2020.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 125-254645 (2017-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2017 AO 05 AT
Brève description:
Service saisonnier de transport public routier non urbain de personnes. Le marché, qui sera un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum et maximum annuel, sera constitué d'un lot unique. Minimum annuel: 40 000 EUR HT maximum annuel: 214 500 EUR HT.
Le marché est relancé après déclaration sans suite d'un premier appel d'offres.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Briançonnais
Adresse postale: Les Cordeliers — 1 rue Aspirant Jan
Code postal: 05100
Commune postale: Briançon
Contact
Adresse Internet: http://www.ccbrianconnais.fr/ 🌏
Courrier électronique: accueil@ccbrianconnais.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_dVBAJMLCG0&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_dVBAJMLCG0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-29 📅
Date limite de soumission: 2017-07-31 📅
Date de publication: 2017-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 125-254645
Se réfère à l'avis: 2017/S 079-152472
Numéro JO-S: 125
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Service saisonnier de transport public routier non urbain de personnes. Le marché, qui sera un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum et maximum annuel, sera constitué d'un lot unique. Minimum annuel: 40 000 EUR HT maximum annuel: 214 500 EUR HT.
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Le marché est relancé après déclaration sans suite d'un premier appel d'offres.
Description des renouvellements:
Le marché, d'une durée de 6 mois, sera susceptible d'être reconduit pour une durée de 12 mois à 2 reprises, soit une durée maximale et globale de 30 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Liste et description succincte des conditions: la liste des pièces à fournir par les candidats (Art. 45 à 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics) apparaît au règlement de la consultation du marché.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique évaluée au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_dVBAJMLCG0&v=1&selected=0 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Avril 2020.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 125-254645 (2017-06-29)
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