Service de transports scolaires

Communauté de communes de l'Ouest Rhodanien

Transport scolaire des élèves (et de leurs accompagnants) des établissements scolaires de la COR vers le centre nautique Aquaval à Tarare, la piscine de cours ou la base de voile au Lac des Sapins à Cublize.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-02.

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Historique des marchés publics
Date Document
2017-06-02 Avis de marché
Avis de marché (2017-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2017M16
Brève description:
Transport scolaire des élèves (et de leurs accompagnants) des établissements scolaires de la COR vers le centre nautique Aquaval à Tarare, la piscine de cours ou la base de voile au Lac des Sapins à Cublize.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de l'Ouest Rhodanien
Adresse postale: 3 rue de la Venne
Code postal: 69170
Commune postale: Tarare
Contact
Adresse Internet: http://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@c-or.fr 📧
Téléphone: +33 474050660 📞
Fax: +33 474632290 📠
URL des documents: http://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-02 📅
Date limite de soumission: 2017-07-07 📅
Date de publication: 2017-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 107-215146
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est gratuit. Il est téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation http://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr — conditions de remise des offres: les offres devront être envoyées en recommandée avec avis de réception ou déposées sur place, contre récépissé à la communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien — 3 rue de la Venne — 69170 Tarare de 8:30 à 12:00 ou de 13:00 à 16:00 ou déposées directement sur http://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr — la réponse électronique implique une authentification et la possession d'un certificat électronique conforme aux prescriptions légales en vigueur.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transport scolaire pour les écoles allant au centre nautique Aquaval
Numéro du lot: 1
Brève description:
Transport scolaire des élèves et de leurs accompagnants des établissements scolaires de la COR vers le centre nautique Aquaval.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
Intitulé du lot: Transport scolaire pour les écoles allant à la piscine de Cours-la-Ville
Numéro du lot: 2
Brève description:
Transport scolaire des élèves et de leurs accompagnants des établissements scolaires de la COR vers la piscine de Cours.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transport scolaire pour les écoles allant à la base de voile du Lac des Sapins à Cublize
Numéro du lot: 3
Brève description:
Transport scolaire des élèves et de leurs accompagnants des établissements scolaires de la COR vers la base de voile du Lac des Sapins à Cublize.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Pondération du prix: 70 %

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 107-215146 (2017-06-02)
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