Service de transport terrestre d'élevés et de personnes
Ville de Tournan-en-Brie
La présente consultation a pour objet les transports terrestres des élèves et de personnes usagers des services enfance et association de la Ville de Tournan-en-Brie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Losay
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-09-15 | Avis de marché |
| 2018-02-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: AO 2017 S E 04
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Tournan-en-Brie
Adresse postale: place Edmond de Rothschild
Code postal: 77220
Commune postale: Tournan-en-Brie
Contact
Adresse Internet: http://www.tournan-en-brie.fr 🌏
Courrier électronique: mildred.kozlowski@tournan-en-brie.fr 📧
Téléphone: +33 164425247 📞
Fax: +33 164071898 📠
URL des documents: http://tournan-en-brie.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: http://tournan-en-brie.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-15 📅
Date limite de soumission: 2017-10-20 📅
Date de publication: 2017-09-20 📅
Date de début: 2018-02-01 📅
Date de fin: 2019-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 180-368704
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Transport régulier
Numéro du lot: 1
Brève description: Transport régulier des enfants scolarisés ou en centre de loisirs.
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://tournan-en-brie.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://tournan-en-brie.e-marchespublics.com/ 🌏
Adresse Internet: http://tournan-en-brie.e-marchespublics.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2017/S 180-368704 (2017-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: AO 2017 S E 04
Brève description:
La présente consultation a pour objet les transports terrestres des élèves et de personnes usagers des services enfance et association de la Ville de Tournan-en-Brie.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Tournan-en-Brie
Adresse postale: place Edmond de Rothschild
Code postal: 77220
Commune postale: Tournan-en-Brie
Contact
Adresse Internet: http://www.tournan-en-brie.fr 🌏
Courrier électronique: mildred.kozlowski@tournan-en-brie.fr 📧
Téléphone: +33 164425247 📞
Fax: +33 164071898 📠
URL des documents: http://tournan-en-brie.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: http://tournan-en-brie.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-15 📅
Date limite de soumission: 2017-10-20 📅
Date de publication: 2017-09-20 📅
Date de début: 2018-02-01 📅
Date de fin: 2019-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 180-368704
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Accord-cadre de services, alloti, mono-attributaire, à bons de commande en application de l'article 4 de l'ordonnance n
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Transport régulier
Numéro du lot: 1
Brève description: Transport régulier des enfants scolarisés ou en centre de loisirs.
Description des renouvellements:
Le marche est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois, sans que sa durée totale n'excède 4 ans soit le 31.1.2022.
Intitulé du lot: Transport occasionnel
Numéro du lot: 2
Brève description:
Transport occasionnel: voyages et sorties scolaires, sorties centre de loisirs, maison des jeunes, classes découverte, multi-accueil et associations.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations seront intra-muros et dans un périmètre de 30 km autour de la commune.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://tournan-en-brie.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://tournan-en-brie.e-marchespublics.com/ 🌏
Adresse Internet: http://tournan-en-brie.e-marchespublics.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2017/S 180-368704 (2017-09-15)
Avis d'attribution de marché (2018-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place Edmond de Rothschild
Contact
Adresse Internet: http://http://www.tournan-en-brie.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-08 📅
Date de publication: 2018-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 028-061555
Se réfère à l'avis: 2017/S 180-368704
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-31 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, Case postale nº 8630
Source: OJS 2018/S 028-061555 (2018-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place Edmond de Rothschild
Contact
Adresse Internet: http://http://www.tournan-en-brie.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-08 📅
Date de publication: 2018-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 028-061555
Se réfère à l'avis: 2017/S 180-368704
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Les valeurs totales en EUR indiquées ne sont pas prendre en considération, chacun des 2 lots ayant étaient conclus sans montant annuel minimum et sans montant annuel maximum.
Accord-cadre de services, alloti, mono-attributaire, à bons de commande en application de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 relative aux marchés publics et des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics.
La consultation a été lancée sous la forme d'un appel d'offre ouvert conformément aux dispositions des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Lot désignation.
1/ transport régulier des enfants scolarisés ou en centre de loisirs
Sans montant minimum annuel.
Sans montant maximum annuel.
2/ transport occasionnel: voyages et sorties scolaires, sorties centre de loisirs, maison des jeunes, classes transplantées, Multi accueil et associations.
Sans montant minimum annuel.
Sans montant maximum annuel.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-31 📅
Référence
Informations complémentaires
Les valeurs totales en EUR indiquées ne sont pas prendre en considération, chacun des 2 lots ayant étaient conclus sans montant annuel minimum et sans montant annuel maximum.
Accord-cadre de services, alloti, mono-attributaire, à bons de commande en application de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 relative aux marchés publics et des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics.
La consultation a été lancée sous la forme d'un appel d'offre ouvert conformément aux dispositions des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Lot désignation.
1/ transport régulier des enfants scolarisés ou en centre de loisirs
Sans montant minimum annuel.
Sans montant maximum annuel.
2/ transport occasionnel: voyages et sorties scolaires, sorties centre de loisirs, maison des jeunes, classes transplantées, Multi accueil et associations.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, Case postale nº 8630
Source: OJS 2018/S 028-061555 (2018-02-08)
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