Service de transport scolaire au profit des élèves des écoles élémentaires Saint-Nicolas, Roses, Saint-Georges et Vieille Île. Accord-cadre à bons de commande
Service de transport scolaire au profit des élèves des écoles élémentaires Saint-Nicolas, Roses, Saint-Georges et Vieille Île. Accord-cadre à bons de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-03-09.
L'appel d'offres a été publié le 2017-02-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2017-02-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: SERV/TRANSPORT SCOLAIRE/2017
Brève description:
“Service de transport scolaire au profit des élèves des écoles élémentaires Saint-Nicolas, Roses, Saint-Georges et Vieille Île. Accord-cadre à bons de commande.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: fr421 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-02-06 📅
Date limite de soumission: 2017-03-09 📅
Date de publication: 2017-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 028-049954
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
“Accord-cadre à bons de commande passé sur appel d'offre ouvert en application de l'article 42.1 a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles...”
Accord-cadre à bons de commande passé sur appel d'offre ouvert en application de l'article 42.1 a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 40, 67, 68 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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Source: OJS 2017/S 028-049954 (2017-02-06)
Avis d'attribution de marché (2017-05-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Service de transport scolaire au profit des élèves des écoles élémentaires Saint-Nicolas, Roses, Saint-Georges et Vieille Ile. Accord cadre à bons de commande.”
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-05-12 📅
Date de publication: 2017-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 094-184637
Se réfère à l'avis: 2017/S 028-049954
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
“Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande passé sur appel d'offre ouvert en application de l'article 42.1 a) de l'ordonnance no2015-899 du 23...”
Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande passé sur appel d'offre ouvert en application de l'article 42.1 a) de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et des articles 25, 40, 67, 68 et 78 à 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
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Source: OJS 2017/S 094-184637 (2017-05-12)